Nom usuel

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Les renseignements figurant sur cette page fournissent des détails sur les exigences de base en matière d'étiquetage. Des exigences additionnelles peuvent s'appliquer à certains produits précis.

• Définitions
  • Nom usuel
• Exigences
  • Générale
  • Exemptions
• Mode de déclaration
• Choisir un nom commun approprié
  • Éviter les noms usuels portant à confusion
  • Ajout de termes descriptifs à des noms usuels normalisés
  • Modification des noms usuels pour aliments normalisés
  • Modification des noms normalisés pour produits enrichis
  • Trousses et mélange
  • Noms usuels distinctifs
  • Imitations, succédanés
• Directives relatives à la publicité - Nom usuel
• Nom usuel dans la liste des ingrédients
• Renseignements sur des produits précis