Additifs alimentaires
Déclaration dans la liste d'ingrédients

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Comme l'indique la section sur la déclaration des ingrédients, les additifs alimentaires doivent être déclarés par leur nom usuel acceptable dans la liste des ingrédients des aliments préemballés. Cependant, selon la section B.01.008(4)(d) du RAD, ils peuvent figurer à la fin de la liste des ingrédients dans n'importe quel ordre.

Pour de plus amples renseignements sur les exigences liées à la liste des ingrédients, veuillez vous référer à la page Web intitulée Liste des ingrédients et allergènes.

Utilisation facultative de noms de catégorie

Le RAD permet le recours aux noms collectifs ou de catégorie pour classer un groupe d'additifs alimentaires semblables dans la liste d'ingrédients sans avoir à énumérer chaque ingrédient.

Par exemple, toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexamétaphosphate de sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de sodium peut être déclarée comme « phosphate de sodium » selon le tableau de l'alinéa B.01.010(3)(b) du RAD.

Aussi, l'utilisation combinée, comme agents de conservation, de bisulfite de potassium, métabisulfite de potassium, bisulfite de sodium, métabisulfite de sodium, sulfite de sodium, dithionite de sodium, acide sulfureux peut être déclarée comme « agents de sulfitage » ou « sulfites » selon le tableau à l'alinéa B.01.010(3)(b) du RAD.

Remarque : Les sulfites ont été désignés comme l'un des neuf allergènes prioritaires au Canada. Consulter la section Déclaration des Sulfites Ajoutés pour connaître les exigences réglementaires de la déclaration des sulfites dans la liste d'ingrédients.

Constituants des préparations

Lorsque des additifs alimentaires utilisés dans des préparations ou des mélanges remplissent une fonction dans l'aliment final ou ont

Par exemple, l'acétate isobutyrate de sucrose et l'huile végétale bromée sont des additifs autorisés seulement si la préparation aromatisante est utilisée dans des boissons aromatisées aux agrumes ou à l'épinette, et la limite de tolérance dépend de leur concentration dans la boisson consommée. Ces additifs sont des agents modificateurs de la densité qui ont un effet sur la boisson finie. Comme ces additifs maintiennent la préparation aromatisante en suspension et empêchent la formation d'un cerne d'huile à la surface de la boisson, ils doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients de la manière dont les ingrédients sont énumérés (c.-à-d. dans l'ordre des proportions dans le produit) [B.01.009(3)(f), RAD].

Synonymes

Les noms figurant dans les listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada sont toujours des noms usuels acceptables d'additifs alimentaires. Dans certains cas, des synonymes sont également autorisés. Les synonymes jugés acceptables comme noms usuels d'additifs alimentaires peuvent inclure les noms utilisés par la Commission internationale du Codex Alimentarius, les noms acceptés par d'autres organismes de réglementation, les noms figurant dans les normes sur les additifs alimentaires établies par le Comité d'experts sur les additifs alimentaires de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture et de l'Organisation mondiale de la Santé, ou les noms utilisés dans les monographies sur les additifs alimentaires publiées dans le Codex des produits chimiques alimentaires. Les noms acceptables peuvent aussi inclure les noms sous lesquels l'additif alimentaire est connu au Canada.

D'autres noms usuels que ceux qui figurent dans les listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada peuvent être utilisés dans les listes d'ingrédients des aliments vendus au Canada. L'ACIA examine et évalue les synonymes aux fins d'utilisation comme noms usuels dans la liste d'ingrédients. Les autres noms usuels acceptables sont indiqués dans le Tableau des synonymes autorisés pour les additifs alimentaires.

Le Système international de numérotation du Codex Alimentarius (numéro SIN) et le système de numérotation utilisé par l'Union européenne (p. ex. E 102) ne peuvent pas être utilisés seuls en tant que nom usuel pour désigner l'additif alimentaire au Canada. Ces numéros peuvent être indiqués comme renseignements supplémentaires, lorsque le nom usuel obligatoire ou un synonyme acceptable de l'additif alimentaire figure déjà dans la liste des ingrédients.

Abréviations

Dans certains cas, les abréviations d'additifs alimentaires sont acceptables comme noms usuels dans la liste d'ingrédients. Par exemple, l'abréviation TBHQ est un synonyme acceptable d'hydroquinone de butyle tertiaire. Les abréviations acceptables figurent aussi dans le Tableau des synonymes autorisés pour les additifs alimentaires.

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