Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
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Une boisson alcoolisée (définition) est considérée comme une boisson contenant 1,1 % d'alcool par volume ou plus. Les boissons alcoolisées conformes aux normes réglementaires du Titre 2 de la partie B du Règlement sur les aliments et les drogues comprennent le whisky, le rhum, le gin, l'eau-de-vie (brandy), les liqueurs et les cordiaux spiritueux, la vodka, la tequila, le mezcal, le vin, le cidre et la bière. Cette section porte sur les exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées conformes aux normes réglementaires ou non.

Les boissons alcoolisées sont assujetties à la Loi sur les aliments et les drogues (LAD), le Règlement sur les aliments et les drogues (RAD), la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (LEEPC) et le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (REEPC). Selon le type de boisson alcoolisée, d'autres lois ou règlements fédéraux non appliqués par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) peuvent également s'appliquer, comme la Loi sur le commerce des spiritueux. De plus, des règlements provinciaux et territoriaux peuvent contenir des exigences relatives à l'étiquetage des boissons alcoolisées qui doivent être respectées pour les produits vendus dans ladite province ou ledit territoire.

Les exigences en matière d'étiquetage détaillées dans les sections suivantes sont propres aux boissons alcoolisées. Elles sont ajoutées aux exigences en matière d'étiquetage de base et aux allégations et déclarations volontaires de l'Outil d'étiquetage de l'industrie qui s'appliquent à tous les denrées alimentaires préemballées.

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