Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
Information propre au produit pour le rhum

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Liste des ingrédients pour le rhum

Les préparations aromatisantes ajoutées au rhum n'entraînent pas l'obligation de se conformer aux exigences d'une liste des ingrédients. Par exemple, l'ajout d'extrait de guarana au rhum n'entraîne pas l'obligation de se conformer à une liste des ingrédients sur le produit. Puisque l'extrait de guarana est ajouté au rhum en tant que préparation aromatisante, il est jugé acceptable conformément à la norme relative au rhum [B.02.030, RAD] et une liste des ingrédients n'est donc pas exigée.

Pays d'origine – Rhum des Antilles

Le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation exige une déclaration du « lieu de provenance » qui est moins précise que le « pays d'origine ». La déclaration « Importée des Antilles » est donc acceptable.

Allégations relatives à l'âge pour le rhum

Les allégations relatives à l'âge du rhum doivent se limiter à la période pendant laquelle le rhum a vieilli en petits fûts. Le rhum, y compris tout spiritueux domestique ou importé qui a été ajouté comme substance aromatique, doit être vieilli en petits fûts pendant au moins un an [B.02.031, RAD].

Un rhum plus jeune peut être mélangé à un rhum plus vieux, par exemple un rhum de 12 ans d'âge, et peut conserver cette allégation relative à l'âge sous certaines conditions. L'Article B.02.030 du RAD prévoit que le rhum contienne des préparations « aromatisantes » telles que définies dans l'Article B.02.002. La Loi sur l'accise permet jusqu'à 9,09 % de la quantité totale d'alcool éthylique absolue dans le produit (qui équivaut à 10 % en poids) aromatisant dans le rhum. Le paragraphe B.02.031(1) du RAD exige que le rhum soit âgé d'au moins 1 an dans un petit fût en bois et le paragraphe B.02.031(2) exige également que la partie aromatisante soit âgée d'au moins 1 an dans un petit fût en bois. Revenue Canada a interprété ces paragraphes et leur règlement (Circulaire 203-1) comme signifiant qu'un rhum de douze ans d'âge peut contenir une préparation aromatisante jusqu'à 9,09 % de la quantité qui est âgée de moins de 12 ans, mais d'au moins 1 an, et être encore considérée comme un rhum de 12 ans d'âge. Si une quantité de plus de 9,09 % de jeune rhum est ajoutée, l'allégation « rhum de 12 ans d'âge » ne serait plus acceptable.

Consultez également la section Allégations relatives à l'âge pour de l'information générale, y compris de l'information sur les certificats étrangers de vieillissement et d'authenticité.

Utilisation du terme « Sec » pour le rhum

Dans le cas du rhum [B.02.030, RAD] auquel on peut ajouter indirectement du sucre au moyen des substances aromatiques, l'emploi du terme « sec » pourrait être considéré comme trompeur, étant donné que la teneur résiduelle en sucre est très faible et difficilement décelable.

Consultez également la section Utilisation du terme « Sec » pour de l'information générale sur les allégations relatives au terme « sec » pour toutes les boissons alcoolisées.

Utilisation du terme « Léger » pour le rhum

Depuis toujours, le terme « léger » utilisé pour décrire le rhum qualifie la couleur ou la saveur du produit, et il n'est donc pas nécessaire d'ajouter une mention explicative. La mention « léger » sur les bouteilles de rhum n'entraîne pas l'obligation de faire figurer le tableau de la valeur nutritive [B.01.513(2), RAD]. La section Utilisation du terme « Léger » des boissons alcoolisées fournit de l'information supplémentaire.

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