Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
Nom usuel – Boissons alcoolisées

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De nombreuses boissons alcoolisées ont une norme d'identité ou de composition prescrite dans le Titre 2 du RAD. Pour les boissons respectant l'une de ces trois normes, le nom usuel apparaissant en caractère gras dans le règlement doit être utilisé si cette boisson a été importée ou est destinée au commerce interprovincial.

Le nom usuel pour une boisson alcoolisée sans une norme réglementaire est le nom par lequel l'aliment est habituellement connu ou, lorsqu'aucun nom usuel n'est disponible, un nom qui décrit la vraie nature du produit.

Des termes génériques comme « boisson », « panaché », « spiritueux », « mélange », « liqueur », de manière appropriée, sont acceptés dans les noms usuels des aliments non normalisés. Exemples :

  • « Boisson alcoolisée » ou « boisson maltée » sont des noms usuels acceptables pour un produit qui ne respecte pas les normes de liqueur maltée, mais qui est fabriqué à partir d'ingrédients comme le malt, le houblon et le sirop de maïs, et qui a une teneur en alcool de 1,1 % d'alcool par volume ou plus;
  • « Eau-de-vie de canne à sucre » est un nom usuel acceptable pour un produit non normalisé fabriqué à partir de la distillation du jus de canne à sucre fermenté;
  • « Liqueur de sirop d'érable » est un nom usuel acceptable pour un produit fabriqué à partir d'eau-de-vie de fruits et de sirop d'érable. Parallèlement, ce produit pourrait être appelé « eau-de-vie de fruits avec sirop d'érable ».

Les sections Nom usuel pour la bière et Nom usuel pour le vin fournissent plus d'information sur les noms usuels pour ces types spécifiques de boissons alcoolisées.

Pour plus d'information, y compris en ce qui concerne l'emplacement et la taille de caractère de la déclaration du nom usuel, consultez la section Nom usuel.

Lieu de provenance – Nom usuel

Certains noms peuvent être protégés comme indications géographiques en vertu de lois ou d'accords internationaux. Une indication géographique définit un produit qui possède une qualité, une réputation ou d'autres caractéristiques qui sont essentiellement attribuables à son origine géographique.

Un nom de boisson alcoolisée figurant dans la Liste des indications géographiques pour les vins et spiritueux, gérée par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), doit provenir de la région géographique dont il tire son nom. On ne peut plus le modifier en lui ajoutant un qualificateur, par exemple, « Champagne canadien » ou « Bourgogne de la Californie ». Vous trouverez sur le site Web de l'OPIC la Liste des indications géographiques pour les vins et spiritueux présentant les indications géographiques qui bénéficient d'une protection et le pays de l'autorité responsable.

Noms des spiritueux – Produits distinctifs

Conformément aux dispositions de l'Accord entre le Canada et la Communauté européenne relatif au commerce des vins et des boissons spiritueuses, le Canada a accepté de restreindre l'utilisation du nom de certains spiritueux qui proviennent uniquement d'un pays particulier. Ces noms de spiritueux jouissent d'une protection au Canada en vertu de la Loi sur le commerce des spiritueux (LCS), laquelle est mise en application par Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC). Vous trouverez sur le site Web de l'OPIC la liste de noms de spiritueux qui peuvent être utilisés uniquement pour décrire un produit si ce produit provient d'une zone géographique précise.

Exigences linguistiques – Nom usuel

Le nom usuel doit être indiqué sur les étiquettes alimentaires en français et en anglais [B.01.012(2), RAD; 6(2), REEPC]. Les noms usuels de boissons alcoolisées suivants sont bilingues en vertu de la section B.01.012(10) du RAD :

Advocaat ou Advokaat, Akvavit, Americano, Anisette, Apricot Brandy Liqueur, Aquavit, Armagnac, Bourbon, Brandy, Calvados, Campari, Chartreuse, Cherry Brandy Liqueur, Crème de banane, Crème de bleuets, Crème de cacao, Crème de cassis, Crème de menthe, Crème de noyau, Curaçao Orange, Dry Gin, Fior D'alpe, Grappa, Highland Whisky, Irish Whisky, Kirsch, Kummel, Liqueur de fraise, Mandarinette, Manhattan, Marc, Martini, Ouzo, Pastis, Peach Brandy Liqueur, Poire William, Prunelle de Bourgogne, Rye Whisky, Scotch Whisky, Tequila, Triple Sec, Strega, Sake ou Saki, Slivovitz, Sloe Gin.

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