Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
Déclaration de la teneur en alcool par volume

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Dans le cas des boissons alcoolisées qui contiennent 1,1 % ou plus d'alcool par volume, la teneur en alcool par volume du produit doit être précisée [B.02.003, RAD].

La déclaration d'alcool par volume doit être celle du produit tel qu'il est vendu.

Exemple :
Si un produit est vendu dans une bouteille à portions multiples ayant deux compartiments, contenant deux liqueurs différentes dont la teneur en alcool par volume est différente et dont le produit est destiné à être versé de manière à former une boisson étagée de deux liqueurs, il est inacceptable de déclarer la teneur unique en alcool de la boisson finale sur l'étiquette principale, lorsqu'elle est versée selon les instructions, et de déclarer la teneur en alcool individuelle des deux liqueurs différentes sur l'étiquette arrière. En raison de la variation des proportions qui pourrait survenir lorsque la boisson est versée, les déclarations de teneur en alcool par volume distinctes sont exigées sur l'étiquette principale. La déclaration combinée peut être affichée volontairement ailleurs sur l'étiquette.

Mode de déclaration – Déclaration de la teneur en alcool par volume

Le pourcentage de la teneur en alcool doit être indiqué selon la formule complète « X % alcool par volume » ou selon la formule abrégée « X % alc./vol. » ou « X % alc/vol. ». Parallèlement, le pourcentage peut se trouver dans le milieu de la déclaration et être affiché précédé de l'abréviation « alc. » ou « alc » et suivi de l'abréviation « vol. » ou « vol » (par exemple : « alc X % vol » ou « alc. X % vol. ») [B.02.003, RAD].

Emplacement – Déclaration de la teneur en alcool par volume

La déclaration de la teneur en alcool par volume doit être affichée sur l'espace principal (définition) de l'étiquette [B.02.003, RAD]. Pour les contenants de vin, la principale surface exposée (définition) comprend toute partie, sauf le dessus et le dessous, qui peut être vue sans avoir à tourner le contenant [REEPC 2(1)].

Langue – Déclaration de la teneur en alcool par volume

La teneur en alcool par volume doit être indiquée en français et en anglais. Les formules de déclaration abrégées « X % alc./vol. », « X % alc/vol », « alc X % vol » et « alc. X % vol. » sont considérées comme bilingues. La traduction de la formule complète en anglais est « X % alcohol by volume » [B.01.012(2), RAD].

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