Aliments au détail

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Les produits de détail englobent tous les aliments qui sont offerts pour la vente au détail, par opposition aux produits alimentaires trouvés aux autres étapes du processus de commercialisation (c.-à-d. la fabrication, l'importation, la vente en gros, le distributeur ou les douanes). Les produits alimentaires au détail peuvent avoir été produits et/ou emballés et étiquetés sur les lieux de vente au détail ou peuvent provenir d'une autre étape du processus de commercialisation.

Les exigences en matière d'étiquetage détaillées dans la section suivante portent sur les produits au détail qui sont emballés et étiquetés dans l'établissement de vente au détail où ils sont vendus. Elles s'ajoutent aux exigences d'étiquetage de base, d'allégations volontaires et celles propres aux produits décrites dans l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Étant donné que le point de vente au détail est l'endroit où le produit est offert au consommateur, le commerçant est tenu de s'assurer qu'un produit au détail (emballé et/ou pesé au magasin) respecte les exigences réglementaires. Les fabricants et les importateurs partagent avec les détaillants la responsabilité de garantir que les aliments emballés en usine et importés sont également étiquetés adéquatement. En vertu du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et du Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (REEPC), le fabricant ou l'importateur d'un produit préemballé est obligé d'étiqueter le produit avant qu'il soit distribué pour la vente au détail. Cependant, un manquement de leurs parts ne dispense pas le détaillant de la même responsabilité. Ainsi, le détaillant serait également tenu responsable si des marchandises non étiquetées étaient vendues au détail, c'est-à-dire que le détaillant ne pourrait pas prétendre qu'il s'agissait de la responsabilité du fabricant ou de l'importateur.

Les détaillants sont également responsables de l'exactitude de toutes les affiches ou des publicités du magasin qui sont produites sur place ou affichées afin de promouvoir la vente d'un produit.

Exigences

Générales

La plupart des produits préemballés au détail doivent être étiquetés. Cela inclut les aliments préemballés qui sont seulement mis à la disposition du consommateur sur demande, par exemple les produits préemballés conservés dans un comptoir de service [B.01.003 RAD, 10 LEEPC].

La majorité des produits qui sont servis par un commis ou emballés par le consommateur n'ont pas besoin d'être étiquetés. Parmi les exceptions figurent la viande cuite à la broche, rôtie ou grillée, le bœuf et le poulet attendris mécaniquement ainsi que la viande de cheval. L'emballage de ces derniers doit toujours porter une étiquette.

Pour de plus amples renseignements, consultez les aliments non préemballés qui doivent être étiquetés et les exigences en matière d'étiquetage du bœuf attendri mécaniquement.

Étiquetage bilingue

En général, les renseignements obligatoires doivent figurer en français et en anglais. Certains produits qui sont produits et/ou emballés au détail peuvent être considérés comme des aliments locaux dans le but d'obtenir une exemption d'étiquetage bilingue, en fonction de l'endroit où ils sont vendus [B.01.012 (1), RAD; 6(1), REEPC].

Lorsque cette exemption pour les aliments locaux s'applique aux paniers-cadeaux confectionnés et vendus au détail, tous les aliments préemballés se trouvant à l'intérieur du panier doivent être étiquetés dans les deux langues officielles conformément aux exigences réglementaires, et ce, à moins qu'une exemption d'étiquetage bilingue s'applique à cet aliment.

Pour en savoir plus, consultez la section « Étiquetage bilingue » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Nom usuel

Une description du nom usuel doit figurer sur les étiquettes des produits préemballés au détail.

Toutes les coupes de viande vendues chez le détaillant doivent être identifiées avec le nom usuel approprié. Les renseignements sur les noms usuels appropriés des coupes de viande au détail de bœuf, de veau, de porcs, d'agneau et de volaille peuvent être trouvés dans le Manuel de coupes de viande et les noms usuels pour les coupes de viande d'autruche sont indiqués sur la page Web de la « Nomenclature de la découpe de viande d'autruche ».

Le veau vendu au détail doit être étiqueté conformément à la définition du veau dans le Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille, tel qu'il est mentionné dans la section « Nom usuel – Produits de viande et de volaille » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

La Loi sur les aliments et drogues en combinaison avec la Loi sur l'inspection des viandes et leurs règlements connexes prévoit des noms usuels et des normes pour la viande hachée. Les détaillants sont tenus de s'assurer que les viandes hachées destinées à la vente sont emballées et étiquetées en conformité avec les exigences canadiennes, telles que les exigences sur le pourcentage de matière grasse relatives au nom usuel de la viande hachée utilisé. Cela comprend les noms usuels pour les hamburgers et les galettes de bœuf haché qui peuvent varier en fonction des exigences liées à leur composition [Annexe 1 du Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes].

Pour de plus amples renseignements, consultez la section « Noms usuels » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Datation

Il existe des exigences en matière de datation pour les aliments emballés au détail dont la durée de conservation prévue est de 90 jours ou moins, spécifiquement, la date d'emballage et les renseignements sur la durée de conservation. De plus, les aliments réemballés par le détaillant ont des exigences supplémentaires en matière de datation (voir Aliments emballés pour la vente au détail).

Les aliments dont la durée de conservation prévue est supérieure à 90 jours n'ont pas besoin d'être étiquetés avec l'information sur la datation. Si les détaillants choisissent de fournir ces renseignements, ils doivent le faire selon le mode de déclaration prescrit.

Pour plus de renseignements, consultez la section Datation de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Aliments conditionnés sous atmosphère modifiée (CAM)

Lorsqu'un produit est retiré d'un contenant ou d'un emballage d'atmosphère modifiée au détail, la durée de conservation de ce produit peut changer et le détaillant devient responsable d'établir la nouvelle durée de conservation appropriée. Pour déterminer le mode de déclaration de la durée de conservation de ces aliments lorsqu'ils ont été réemballés ou altérés, consultez les aliments conditionnés sous atmosphère modifiée.

Exemptions pour l'information sur la durée de conservation

Certains produits préemballés emballés au détail peuvent être exemptés des exigences en matière de durée de conservation.

De plus, les aliments emballés au détail qui ont été décongelés au détail avant d'être vendus sans avoir été réemballés n'ont pas besoin de porter une date limite de conservation ou une date d'emballage.

Instructions d'entreposage

Viande, volaille ou poisson ayant déjà été congelés

L'article B.01.080 du Règlement sur les aliments et drogues prévoit des exigences particulières en matière d'étiquetage pour la viande, la volaille ou le poisson qui a déjà été congelés (c.-à-d. congelé et décongelé avant la vente). Dans cet article, « congelé » signifie conservé à la température de congélation et n'inclut pas une congélation de surface qui aurait pu se produire durant la manutention et le transport.

Pour obtenir de plus amples renseignements concernant la viande (ou un de ses sous-produits), la volaille (ou un de ses sous-produits) ou le poisson (ou de la chair de tout autre animal marin ou d'eau douce) ayant été congelé et décongelé avant la vente, consultez les exigences relatives à la viande décongelée et au poisson décongelé.

Nom et adresse du principal établissement de l'entreprise

Au détail, la déclaration du nom et de l'adresse du principal établissement de l'entreprise est obligatoire sur tous les produits préemballés à moins qu'une exemption s'applique à ce produit. Le mode de déclaration dépend du type de propriété du magasin, c'est-à-dire si le magasin fait partie d'une franchise ou s'il est indépendant. Consultez la section « Déclarations sur les produits vendus au détail » afin de déterminer le mode de déclaration approprié du nom et de l'adresse du principal établissement pour les produits emballés au détail.

Pays d'origine

Le pays d'origine doit obligatoirement figurer sur les étiquettes de certains aliments produits et/ou emballés et étiquetés au détail tel que le fromage cheddar emballé à partir de fromage importé en vrac.

Pour en savoir plus, consultez la section « Déclaration du pays d'origine » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Liste d'ingrédients

Une liste d'ingrédients ne doit pas obligatoirement figurer sur la majorité des produits préemballés par le détaillant, à l'exception des noix assorties et des produits de viande « assaisonnés »

Consultez la section « Liste des ingrédients » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour les exigences et les exemptions supplémentaires.

Quantité nette

Lorsqu'un produit à poids variable (définition) est vendu détaillant par un fabricant, un transformateur ou un producteur, le détaillant est responsable d'apposer la déclaration de la quantité nette avant d'offrir l'aliment pour la vente aux consommateurs, à moins qu'une exemption s'applique.

La section Système de détermination de la quantité nette fondée sur la moyenne donne les renseignements sur les tolérances incluant celles pour les produits qui sont emballés au niveau du commerce au détail.

Consultez la section « Quantité nette » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour de plus amples renseignements.

Étiquetage nutritionnel

Certains aliments préemballés vendus au détail sont exemptés de la nécessiter de présenter un tableau de la valeur nutritive (TVN). Consultez la section « Exemptions de l'étiquetage nutritionnel » pour plus de renseignements.

Les aliments au détail dont les emballages ont une surface exposée disponible de 200 cm2 ou plus et qui portent une étiquette autocollante ne sont pas exempts de l'obligation de présenter un TVN. Voir la section sur les « Emballages destinés à la vente au détail ayant une surface exposée disponible de 200 cm2 ou plus » pour plus de renseignements sur les formats particuliers qui doivent être utilisés et sur la souplesse de choisir parmi plusieurs versions.

Consultez la section « Étiquetage nutritionnel » de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour les exigences supplémentaires.

Exigences propres aux produits

Déclaration de la teneur en gras et en humidité du fromage

Les détaillants sont chargés de veiller à ce que les fromages qu'ils emballent à partir du produit en vrac dans leurs locaux soient étiquetés conformément à la Loi sur les aliments et drogues et à son règlement d'application, incluant la déclaration du pourcentage (%) de matière grasse du lait et d'humidité contenu dans le produit.

Viandes cuites à la broche, rôties ou grillées

Les détaillants sont tenus de s'assurer que les viandes (ou un de ses sous-produits) et la volaille (ou la viande de volaille ou un de ses sous-produits) qui sont cuites à la broche, rôties ou grillées au détail sont étiquetées et entreposées conformément au Règlement sur les aliments et les drogues. Ces exigences sont résumées dans la section « Aliments non préemballés qui doivent être étiquetés ».

Veuillez prendre note qu'il y a des exemptions de la liste d'ingrédients qui s'appliquent lorsque ces produits sont vendus au détail.

Viandes et produits de viande additionnés de sels de phosphate emballés par le détaillant

En plus des exigences de base en matière d'étiquetage, les produits de viande et de volaille préemballés additionnés de sels de phosphate doivent satisfaire les exigences décrites à la section « Viandes et produits de viande additionnée de sels de phosphate ».

Catégories de bœuf

Les détaillants qui fournissent des renseignements génériques sur les catégories dans les publicités des médias de masse ou les affiches de présentoirs en magasin (p. ex. « nos coupes proviennent de bœuf d'une catégorie A ou plus élevée » doivent s'assurer que le bœuf non classé qui est également annoncé ou en vente est correctement identifié comme « coupe provenant de bœuf non classé ». Par ailleurs, les renseignements fournis concernant la catégorie pourraient être propres au produit.

Les renseignements concernant les catégories pour les coupes de viande au détail sont indiqués dans la section « Désignation de la catégorie » de la page Web des produits de viande et de volaille.

Publicité

Dans la vente au détail, la publicité comprend toutes les affiches en magasin incluant les affichettes d'étagère, les circulaires, le matériel éducatif et publicitaire et les autres formes de médias tels que la radio, la télévision et les renseignements en ligne destinés à promouvoir la vente d'un produit. Tous les renseignements présentés afin de promouvoir la vente d'un produit doivent être véridiques et non trompeurs.

Avertissement sur les affiches de magasins au détail

Un avertissement tel que « peut varier selon les fournisseurs » n'est pas acceptable sur les affiches de magasins au détail comme renseignements d'étiquetage couvrant une variété d'aliments mis en étalage. Le détaillant doit fournir des renseignements exacts sur chaque produit vendu et ne peut se dispenser de cette responsabilité en utilisant un avertissement.

Publicité « sans gluten »

Des aliments sans gluten enrichis peuvent être vendus au détail, mais ne peuvent faire l'objet de publicité auprès du public. Pour en savoir plus, consultez la « Publicité sur les aliments sans gluten auprès du public ».

Allégations et mentions volontaires

Allégations « préparés en magasin »

Des allégations « préparés en magasin » sont acceptables lorsque la dernière transformation substantielle a eu lieu dans le magasin où le produit est vendu.

Allégations se rapportant à la quantité nette de la volaille fraîche ou congelée refroidie à l'eau

Pour la volaille fraîche ou congelée qui a été refroidie à l'eau, les détaillants d'aliments peuvent afficher l'un des messages suivants, au besoin, à proximité de ces produits vendus au détail dans les magasins d'alimentation :

« Toute volaille et morceaux de volaille refroidis à l'eau contiennent de l'eau absorbée durant la transformation. Le prix du produit en tient compte, et les règlements gouvernementaux établissent les limites d'absorption d'eau permises. »

« All water-chilled poultry and poultry pieces contain water absorbed during processing. The price of the product reflects the water content, and government regulations set limits for the amount of water absorbed. »

Lorsque la volaille a été refroidie à l'eau et à l'air, ce qui entraîne une absorption d'eau considérablement moindre, le message autorisé serait le suivant :

« Toute volaille refroidie à l'eau en absorbe durant la transformation. Les règlements gouvernementaux établissent les limites d'absorption permises. »

« All water chilled poultry contains water absorbed during processing. Government regulations set limits for the amount of water absorbed. »

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