Exigences particulières concernant les allégations relatives à la teneur nutritive
Allégations relatives au cholestérol

Les allégations relatives au cholestérol sont liées à la teneur en acides gras trans et à la teneur en acides gras saturés des aliments.

Tableau sommaire des allégations relatives au cholestérol

Nota : Les allégations entre guillemets à la colonne 1 sont celles qui sont autorisées par le Règlement sur les aliments et drogues. Les quantités de référence figurent à la partie D, annexe M du Règlement sur les aliments et drogues.

Tableau sommaire des allégations relatives au cholestérol
Colonne 1
Allégation
Colonne 2
Critères
aliments
Colonne 3
Critères
étiquette ou annonce
Colonne 4
Renvoi au RAD

a) Sans cholestérol

« sans cholestérol »
« 0 cholestérol »
« zéro cholestérol »
« aucun cholestérol »
« ne contient pas de cholestérol »

L'aliment, à la fois :

a) contient moins de 2 mg de cholestérol, selon le cas :
(i) par quantité de référence et par portion déterminée,
(ii) par portion déterminée, si l'aliment est un repas préemballé;
b) répond aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en acides gras saturés » (Tableau sommaire des allégations relatives aux acides gras saturés).

L'étiquette ou l'annonce doivent respecter les exigences et les critères concernant les allégations relatives à la teneur nutritive.

Le tableau de la valeur nutritive doit figurer sur les aliments habituellement exemptés d'afficher un tableau de la valeur nutritive en vertu des alinéas B.01.401(2)a) et B.01.401(2)b) du RAD [B.01.401(3)e)(ii), RAD].

Les allégations utilisées dans une annonce doivent respecter les exigences visant les allégations relatives à la teneur nutritive dans les annonces.

B.01.401(3)e)(ii)
Article 27 du tableau suivant l'article B.01.513

b) Faible teneur en cholestérol

« faible teneur en cholestérol »
« pauvre en cholestérol »
« contient seulement (quantité) mg de cholestérol par portion »
« contient moins de (quantité) mg de cholestérol par portion »
« peu de cholestérol »

L'aliment, à la fois :

a) contient au plus 20 mg de cholestérol, selon le cas :

(i) par quantité de référence et par portion déterminée, et par 50 g si la quantité de référence est de 30 g ou 30 mL ou moins,

(ii) par 100 g, si l'aliment est un repas préemballé;
b) répond aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en acides gras saturés » (Tableau sommaire des allégations relatives aux acides gras saturés).

Voir les critères énoncés au point a) du présent tableau.

Article 28 du tableau suivant l'article B.01.513

c) Teneur réduite en cholestérol

« teneur réduite en cholestérol »
« moins de cholestérol »
« teneur plus faible en cholestérol »
« plus pauvre en cholestérol »

(1) L'aliment présente, après transformation, formulation, reformulation ou autre modification, une diminution d'au moins 25 % de la teneur en cholestérol, selon le cas :

a) par quantité de référence, par rapport à l'aliment de référence similaire;

b) par 100 g, par rapport à l'aliment de référence similaire, si l'aliment est un repas préemballé.

(2) L'aliment de référence similaire ne répond pas aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en cholestérol ».
(3) L'aliment répond aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en acides gras saturés » (Tableau sommaire des allégations relatives aux acides gras saturés).

Les renseignements suivants sont mentionnés :
a) l'aliment de référence similaire (définition);
b) la quantité de l'aliment et celle de l'aliment de référence similaire utilisées aux fins de comparaison si elles diffèrent;
c) la différence de teneur en cholestérol, par portion déterminée, exprimée en pourcentage, en fraction ou en milligrammes, par rapport à l'aliment de référence similaire.
(Voir les Allégations comparatives relatives à la teneur nutritive pour plus d'information.)
Voir les critères énoncés au point a) du présent tableau.

Article 29 du tableau suivant l'article B.01.513

d) Moins de cholestérol

« moins de cholestérol »
« teneur plus faible en cholestérol »
« plus pauvre en cholestérol »

(1) La teneur en cholestérol de l'aliment est d'au moins 25 % inférieure, selon le cas :

a) par quantité de référence à celle de l'aliment de référence du même groupe alimentaire;

b) par 100 g, à celle de l'aliment de référence du même groupe alimentaire, si l'aliment est un repas préemballé.

(2) L'aliment de référence du même groupe alimentaire ne répond pas aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en cholestérol ».
(3) L'aliment répond aux critères mentionnés à la colonne 2 du point b) en regard du sujet « faible teneur en acides gras saturés » (Tableau sommaire des allégations relatives aux acides gras saturés).

Les renseignements suivants sont mentionnés :
a) l'aliment de référence du même groupe alimentaire;
b) la quantité de l'aliment et celle de l'aliment de référence du même groupe alimentaire utilisées aux fins de comparaison si elles diffèrent;
c) la différence de la teneur en cholestérol, par portion déterminée, exprimée en pourcentage, en fraction ou en milligrammes, par rapport à l'aliment de référence du même groupe alimentaire.
(Voir les Allégations comparatives relatives à la teneur nutritive pour plus d'information.)
Voir les critères énoncés au point a) du présent tableau.

Article 30 du tableau suivant l'article B.01.513

Date de modification :