Exigences en matière d'étiquetage des fruits et légumes frais
Quantité nette - Fruits et légumes frais

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La quantité nette doit figurer sur chaque contenant préemballé et chaque contenant d'expédition [4(1), LEEPC; 10(1)c), 10(2)c), RFLF]. Les contenants de maître sont exemptés de l'exigence liée à la déclaration de la quantité nette si celle-ci figure sur les contenants de produits préemballés que renferme le contenant de maître [10(2)c), 23, RFLF].

La quantité nette d'un produit préemballé doit être déclarée la quantité nette du produit en poids, en volume ou en nombre, en unités métriques ou en unités métriques et canadiennes. Si la déclaration de la quantité nette est faite en unités métrique et canadienne, ces unités doivent être regroupées, et l'unité métrique devrait précéder l'unité canadienne [17, 22(5), REEPC]. Lorsque les fruits et légumes frais ne sont pas préemballés, la quantité nette doit être déclarée en unités métriques, en unités canadiennes, ou en unités métriques et canadiennes [14(1), RFLF].

Les symboles bilingues des unités canadiennes, telles que « lb » pour livres ou « oz » pour onces, doivent être indiquées en minuscules, ne devraient pas être au pluriel, ni contenir de crochets ou de points.

Il n'est pas nécessaire d'utiliser des termes tels que « net », « poids net », « contenu » et « quantité nette » dans le cadre de la déclaration de la quantité nette. Cependant, lorsque ces termes sont utilisés, cependant, ils devraient apparaître aussi bien en anglais qu'en français.

La quantité nette doit être bien en vue dans l'espace principal d'un contenant de produits préemballés, mais elle peut figurer sur n'importe quelle face de l'étiquette apposée sur un contenant d'expédition, à l'exception de toute partie de l'étiquette apposée sur le dessous de l'emballage [4(2), LEEPC; 12 REEPC; 10(7), RFLF].

Les lettres et les données numériques de la déclaration de quantité nette doivent être indiquées en caractères gras d'une hauteur d'au moins [12(2), RFLF] :

  • 1/16 de pouce (1,6 millimètre) lorsque la principale surface exposée du contenant ne dépasse pas cinq pouces carrés (32 centimètres carrés);
  • ⅛ de pouce (3,2 millimètres) lorsque la principale surface exposée du contenant dépasse cinq pouces carrés (32 centimètres carrés) mais ne dépasse pas 40 pouces carrés (258 centimètres carrés);
  • ¼ de pouce (6,4 millimètres) lorsque la principale surface exposée du contenant dépasse 40 pouces carrés (258 centimètres carrés) mais ne dépasse pas 100 pouces carrés (645 centimètres carrés)
  • ⅜ de pouce (9,5 millimètres) lorsque la principale surface exposée du contenant dépasse 100 pouces carrés (645 centimètres carrés) mais ne dépasse pas 400 pouces carrés (25,8 décimètres carrés); et
  • ½ pouce (12,7 millimètres) lorsque la principale surface exposée du contenant dépasse 400 pouces carrés (25,8 décimètres carrés).

Pour de plus amples renseignements sur la déclaration de la quantité nette, telle que l'arrondissement et des symboles métriques, consultez Quantité nette.

Contenants standard

Les produits suivants, commercialisés comme produits préemballés, à savoir betteraves, carottes, oignons, panais, pommes de terre et rutabagas, doivent être emballés dans les contenants prescrits, conformément à l'annexe II du Règlement sur les fruits et les légumes frais et dans la Liste des essais de mise en marché pour les fruits et légumes frais [6.1(1), RFLF; Liste des essais de mise en marché].

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