Liste d'ingrédients et allergène

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Table des matières

Exigences

Généralités

Liste d'ingrédients

Les ingrédients (définition) et les constituants (définition) de tous les aliments préemballés composés de plus d'un ingrédient doivent figurer dans une liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD], à moins d'une exemption. Pour de plus amples renseignements, voir les Exemptions.

Les ingrédients doivent figurer dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives [B.01.008(3), RAD], selon leur poids avant qu'ils soient combinés pour former l'aliment. Les ingrédients et les constituants doivent être déclarés sur les étiquettes par leur nom usuel. Pour plus de détails, consulter la rubrique Déclaration.

Étiquetage des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés

Si un allergène alimentaire (définition) ou du gluten (définition) est présent dans un produit préemballé qui doit porter une étiquette, le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten doit figurer sur l'étiquette du produit :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD.

La règle susmentionnée ne vise pas les allergènes alimentaires ou le gluten qui se trouvent dans un aliment préemballé à la suite d'une contamination croisée [B.01.010.1(2); B.01.010.1(3), RAD].

Si des sulfites sont présents dans un produit préemballé en quantité égale ou supérieure à dix parties par million, et qu'ils ne doivent pas déjà être déclarés dans la liste d'ingrédients aux termes des articles B.01.008 ou B.01.009 du RAD, le nom prescrit de la source doit figurer sur l'étiquette du produit :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD.

Pour plus de détails concernant la déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés, voir la section Allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

Exemptions

Produits préemballés qui n'ont pas à être accompagnés d'une liste d'ingrédients

Les produits suivants sont exemptés de l'obligation de déclarer une liste des ingrédients :

  1. Les aliments préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail à partir de produits en vrac, y compris les bonbons, la farine, le sel, les épices, les noix composées d'un seul ingrédient, les pains fabriqués en magasin, etc. Cette exemption ne s'applique pas aux noix assorties et aux produits de viande et de volaille non salaisonnées qui contiennent des sels de phosphate ou de l'eau ou les deux et qui sont emballés sur les lieux [B.01.008 (2) (a), B.01.091 RAD];
    • Les produits préemballés à partir du produit en vrac comprennent tout produit préparé sur les lieux de vente au détail (p. ex., assemblé, fabriqué, transformé) et tout produit emballé par le détaillant à partir des contenants des fournisseurs.
    • Les produits emballés sur les lieux de vente au détail comprennent :
      • Les produits préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail.
      • Les produits emballés dont l'emballage se fait aux mêmes lieux de vente au détail ou à d'autres lieux qui sont propriétés de la même personne tant que ces lieux desservent uniquement ce détaillant.

    Les produits préemballés ne se qualifient pas pour l'exemption lorsqu'ils sont emballés sur des lieux extérieurs appartenant à la même personne propriétaire de l'établissement de vente au détail, mais dont ces lieux extérieurs desservent plus d'un détaillant ou compagnie, ou vendent directement le produit aux consommateurs (p. ex., les produits emballés dans un entrepôt ou autres stations d'emballage desservant plusieurs magasins ne seraient pas exemptés).

    Remarque : Les produits vendus par un détaillant possédant plusieurs commerces sur les mêmes lieux de vente au détail seraient considérés comme des produits vendus par un seul détaillant (p. ex., les produits emballés dans un commerce de vente au détail et vendus à la fois dans le commerce et au poste d'essence seraient exemptés si ces deux points de vente sont situés à la même adresse et appartiennent au même propriétaire).

  2. Les portions individuelles préemballées d'aliments servies avec les repas ou casse-croûte par un restaurant, une compagnie aérienne, etc. [B.01.008(2)(b), RAD];
    • Par exemple, les portions individuelles de colorants à café, de confitures, de sauce tartare, de sirop pour crêpes, de vinaigrette, de craquelins, de ketchup, etc.
  3. Les portions individuelles préemballées d'aliments, préparées dans un dépôt de vivres et vendues au moyen de distributeurs automatiques ou d'une cantine mobile [B.01.008(2)(c), RAD];
    • Pour de plus amples renseignements sur les dépôts de vivres, consulter la rubrique Quantité nette.
  4. Les viandes et sous-produits de la viande préemballés, cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)(d), RAD];
    • Par exemple, les côtes levées cuites à la broche.
  5. Les volailles, viandes de volaille, ou sous-produits de la viande de volaille préemballés cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)(e), RAD];
    • Par exemple, le poulet rôti sur les lieux de la vente au détail.
  6. Le bourbon et les boissons alcoolisées normalisées [B.01.008(2)(f), RAD];
    • les boissons alcoolisées normalisées comprennent le whisky, le rhum, la vodka, le gin, le vin, les liqueurs, la bière, le malt, etc.
    • les boissons alcoolisées non normalisées qui doivent cependant porter une liste complète d'ingrédients comprennent les liqueurs à la crème, les bières panachées, les vins panachés, et les cocktails.
  7. Les vinaigres normalisés [B.01.008(2)(g), RAD].
    • Les vinaigres normalisés comprennent le vinaigre de vin, le vinaigre blanc, le vinaigre de malt, le vinaigre de cidre, le vinaigre mélangé, etc.
    • Les vinaigres non normalisés qui doivent porter une liste complète d'ingrédients comprennent le vinaigre de framboise.

Produits préemballés exemptés de la déclaration des allergènes, de gluten ou des sulfites ajoutés

Les allergènes alimentaires, le gluten et les sulfites ajoutés n'ont pas à être déclarés s'ils sont présents dans les produits préemballés pour lesquels une liste d'ingrédients n'est pas obligatoire selon les alinéas B.01.008(2)(a) jusqu'à (e) du RAD (éléments 1 à 5 dans la liste ci-dessus), à moins que la liste des ingrédients figure volontairement sur l'étiquette du produit [B.01.010.1(4); B.01.010.2(4), RAD]. Cette exemption ne s'applique pas toutefois aux vinaigres distillés ou aux alcools normalisés, quoiqu'ils soient exemptés d'une liste d'ingrédients obligatoire aux termes des alinéas B.01.008(2)(f) et (g) du RAD.

En outre, la présence d'allergènes alimentaires, de gluten et de sulfites ajoutés dans la bière normalisée, l'ale, le stout, le porter ou la liqueur de malt [B.02.130; B.02.131, RAD] n'a pas à être déclarée, à moins qu'une liste d'ingrédients figure sur l'étiquette du produit [B.01.010.1(5); B.01.010.2(5), RAD].

Raisons de déclarer les allergènes sur l'étiquette de produits normalement exemptés

Si un fabricant choisit d'indiquer la liste des ingrédients sur l'étiquette d'un produit exempté de l'exigence d'une liste d'ingrédients, les noms prescrits des sources d'allergènes, de gluten et de sulfites ajoutés doivent être déclarés dans la liste des ingrédients. [B.01.010.1(2); B.01.010.2(2), RAD].

En outre, si un produit préemballé exemption de l'obligation de porter une étiquette avec la liste d'ingrédients, les exigences d'étiquetage des allergènes s'appliquent.

Exceptions

Exceptions à la déclaration des allergènes

1. Vins millésimés

Bien que les boissons alcoolisées normalisées ne soient pas exemptées de la déclaration des allergènes, Santé Canada a pris position quant aux exigences d'étiquetage des vins millésimés : la réglementation sur l'étiquetage des allergènes s'applique à tous les vins non millésimés et aux vins millésimés à partir de 2012, alors que les vins millésimés de 2011 et des années antérieures continueront d'être vendus avec leur étiquette originale. Pour en savoir plus sur la position de Santé Canada, voir Vins millésimés et application du règlement améliorant l'étiquetage des allergènes.

2. Produits de santé naturels désormais considérés comme des aliments

Santé Canada considère maintenant comme des aliments certains produits qui étaient auparavant classés parmi les produits de santé naturels. Santé Canada a diffusé des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire pour accorder une période de transition afin que les étiquettes de ces produits soient rendues conformes aux exigences d'étiquetage des aliments.

Par exemple, les boissons énergisantes caféinées doivent se conformer à toutes les exigences en matière d'étiquetage des aliments prévues dans le RAD d'ici décembre 2013, ce qui comprend les exigences renforcées en matière d'étiquetage des allergènes alimentaires. Pour de plus amples renseignements, consulter les listes des aliments auparavant régis en vertu du Règlement sur les produits de santé naturels (RPSN) qui sont assujettis au Règlement sur les aliments et drogues (RAD) de Santé Canada.

3. Huiles hautement raffinées

Selon une évaluation approfondie de Santé Canada, les huiles hautement raffinées (soumises à la démucilagination, à la neutralisation, à la décoloration et à la désodorisation) dérivées de sources d'allergènes alimentaires ne sont pas assujetties aux exigences du règlement sur l'étiquetage amélioré des allergènes comme il est déterminé que le processus de raffinage élimine la protéine allergène de l'huile. Selon les observations scientifiques publiées, les très faibles teneurs en protéines présentes dans les huiles hautement raffinées sont considérées comme ne comportant pas de risques pour la santé des personnes atteintes d'allergies alimentaires. Pour de plus amples renseignements, consulter la Position de Santé Canada sur les huiles hautement raffinées dérivées de sources d'allergènes alimentaires.

Déclaration

Ingrédients

Ordre des ingrédients

Les ingrédients d'un produit préemballé doivent être déclarés par leur nom usuel dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives selon leur poids. L'ordre doit correspondre à l'importance ou au pourcentage des ingrédients avant qu'ils soient combinés pour former le produit préemballé, en d'autres termes, l'ordre décroissant des ingrédients ajoutés dans le bol mélangeur [B.01.008(3), RAD].

Les ingrédients suivants peuvent toutefois figurer dans n'importe quel ordre s'ils sont indiqués immédiatement après les autres ingrédients [B.01.008(4), RAD] :

Ingrédients qui n'ont généralement pas à être déclarés

Lorsqu'ils sont présents dans un produit préemballé, les ingrédients suivants et leurs constituants n'ont pas à être déclarés dans la liste d'ingrédients, sauf s'ils contiennent des allergènes connus, du gluten ou des sulfites ajoutés en quantités égales ou supérieures à 10 parties par million. Voir les exceptions à la Déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

  • Les composés d'enduits de cire et leurs constituants n'ont pas à être indiqués comme ingrédients ou constituants sur l'étiquette des fruits ou légumes frais préemballés [B.01.008(7), RAD]. Les pommes, les navets et les concombres sont des exemples de fruits et légumes enduits de cire.
  • Les boyaux de saucisse n'ont pas à figurer comme ingrédients ou constituants sur l'étiquette des saucisses préemballées [B.01.008(8), RAD]. Cependant, pour les produits assujettis à la Loi sur l'inspection des viandes et à son règlement d'application, il faut déclarer le boyau naturel s'il provient d'une espèce animale différente de celle de la viande à saucisse.
  • L'hydrogène utilisé pour l'hydrogénation n'a pas à être indiqué comme ingrédient ou constituant sur l'étiquette des produits préemballés [B.01.008(9), RAD].

Constituants

Ordre des constituants

Les constituants (définition) doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients. Ils peuvent figurer :

  1. Entre parenthèses après le nom usuel de l'ingrédient dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives dans l'ingrédient [B.01.008(5)(a), RAD].

    Par exemple, « brisures de chocolat (sucre, beurre de cacao, liqueur de cacao...) » ou « brisures de chocolat contenant : sucre, beurre de cacao, liqueur de cacao ».

    La déclaration des constituants entre parenthèses à la suite des ingrédients est acceptable, car elle distingue les constituants.

    Ou

  2. Dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives dans l'aliment fini, comme s'ils étaient des ingrédients [B.01.008(5)(b), RAD].

    Cette option permet d'économiser de l'espace dans la liste d'ingrédients puisque tous les ingrédients et constituants ne sont indiqués qu'une fois en ordre décroissant selon leur poids total dans le produit fini. Pour que cette option soit plausible, l'entreprise doit connaître avec exactitude la proportion de tous les constituants utilisés par leurs fournisseurs d'ingrédients.

    Par exemple, la liste d'ingrédients d'une sauce barbecue comptant 16 ingrédients et constituants peut être simplifiée et ramenée à 9 ingrédients comme suit.

    Liste d'ingrédients originale : Purée de tomates (tomates, sel, acide benzoïque), sucre, amidon de maïs modifié, jus de citron fait de concentré (eau, jus de citron concentré, sucre, colorant, acide benzoïque), eau, épices, sel, colorant.

    Ou

    Liste d'ingrédients simplifiée : Tomates, sucre, amidon de maïs modifié, eau, jus de citron concentré, sel, épices, acide benzoïque, colorant.

Générations

Il n'est généralement pas obligatoire d'indiquer les ingrédients à partir de la troisième génération dans la liste d'ingrédients.

Par exemple, prenons les ingrédients et les constituants d'une crème glacée contenant des morceaux de biscuits à la vanille. Dans la crème glacée, les biscuits à la vanille constituent un ingrédient (première génération) aromatisé d'extrait de vanille. L'extrait de vanille est un constituant des biscuits (deuxième génération) et elle contient de l'alcool. L'alcool est un constituant de l'extrait de vanille, et peut également être considéré comme un ingrédient d'un constituant dans la crème glacée (troisième génération) qui n'a donc pas à être déclaré dans la liste d'ingrédients.

Certaines exceptions s'appliquent lorsque des allergènes sont présents dans la troisième génération ou les générations suivantes. Pour plus de détails, voir la Déclaration des allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés.

Par exemple, des exemptions s'appliquent aux ingrédients d'une crème glacée contenant des morceaux de biscuits à la noix de coco. Dans la crème glacée, les biscuits à la noix de coco constituent un ingrédient (première génération), fabriqué à partir de noix de coco hachée et séchée qui contient des sulfites. La noix de coco séchée est un constituant des biscuits (deuxième génération). Les sulfites, qui sont un constituant de la noix de coco séchée, peuvent aussi être considérés comme un constituant de la crème glacée (troisième génération). Dans ce cas ci, la crème glacée avec noix de coco contient 15 ppm de sulfites. Bien que les sulfites soient un ingrédient de « troisième génération » de la crème glacée, comme le produit final renferme plus de 10 ppm de sulfites, leur présence doit être déclarée.

Ingrédients dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

Le tableau suivant énumère les aliments qui, lorsqu'ils servent d'ingrédients dans d'autres aliments, sont exemptés de la déclaration des constituants (ingrédients des ingrédients) [B.01.009(1), RAD]. Voir les exceptions à Déclaration des allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés.

Ingrédients dont les constituants sont exemptés
ArticleIngrédient
1. beurre
2. margarine
3. shortening
4. saindoux
5. saindoux de panne
6. monoglycérides
7. diglycérides
8. riz
9. amidons ou amidons modifiés
10. pains régis par les normes de composition énoncées aux articles B.13.021 à B.13.029
11. farine
12. farine de soja
13. farine Graham
14. farine de blé entier
15. poudre à pâte
16. laits régis par les normes de composition énoncées aux articles B.08.003 à B.08.027
17. base de gomme à mâcher
18. agents édulcorants régis par les normes de composition énoncées aux articles B.18.001 à B.18.018
19. cacao, cacao faible en gras
20. sel
21. vinaigres régis par les normes de composition énoncées aux articles B.19.003 à B.19.007
22. boissons alcoolisées régies par les normes de composition énoncées aux articles B.02.001 à B.02.134
23. fromage faisant l'objet d'une norme prévue au Titre 8 et qui, dans un produit préemballé, constitue au total moins de 10 % de celui-ci
24. confitures, marmelades et gelées régies par les normes de composition énoncées aux articles B.11.201 à B.11.241, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 5 % du produit préemballé
25. olives, marinades, achards (relish) et raifort, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 % du produit préemballé
26. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales ou animales faisant l'objet d'une norme prévue au Titre 9 et graisses ou huiles végétales ou animales hydrogénées, modifiées ou interestérifiées, qui, dans un produit préemballé, constituent au total moins de 15 % de celui-ci
27. viande, poisson, viande de volaille, sous-produit de viande ou de viande de volaille, préparé ou conservé, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 % d'un produit préemballé qui est un aliment non normalisé
28. pâte alimentaire qui ne contient aucun œuf sous quelque forme que ce soit, ni aucune farine autre que de la farine de blé
29. culture bactérienne
30. protéine végétale hydrolysée
31. eau gazéifiée
32. lactosérum (petit-lait), poudre de lactosérum (petit-lait), lactosérum (petit-lait) concentré, beurre de lactosérum (petit-lait) et huile de beurre de lactosérum (petit-lait)
33. culture de moisissures
34. eau chlorée et eau fluorée
35. gélatine
36. chapelure de blé grillée utilisée dans ou comme liant, agent de remplissage ou d'enrobage dans ou sur un produit alimentaire

Autres remarques concernant les ingrédients dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

  • La déclaration partielle de certains constituants d'un ingrédient exempté de la déclaration des constituants est jugée trompeuse, conformément au paragraphe 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues (LAD), car elle donne la fausse impression que seuls ces constituants sont présents dans le produit final.
  • Si le constituant d'un ingrédient figurant dans le tableau ci-dessus [B.01.009(1), RAD], c.-à-d. les ingrédients exemptés de la déclaration d'un constituant, est une vitamine ou un minéral, lorsqu'une mention ou une allégation relatives aux vitamines et aux minéraux est faite sur l'étiquette de l'aliment, tous les constituants doivent être indiqués entre parenthèses à la suite de l'ingrédient [D.01.007; D.02.005, RAD].
  • Les ingrédients d'un sandwich fait avec du pain sont également exemptés de la déclaration des constituants [B.01.008(10), RAD]. Bien qu'une liste d'ingrédients doit figurer sur l'étiquette d'un sandwich, les constituants de ces ingrédients n'ont pas à être déclarés. Certains ingrédients communs (p. ex., salami ou mayonnaise) ne sont pas exemptés de la déclaration des constituants aux termes du paragraphe B.01.009(3)(1) du RAD, mais lorsque ces ingrédients sont utilisés pour faire un sandwich, ils sont exemptés de la déclaration de leurs constituants. Il est généralement entendu qu'un sandwich se compose d'une garniture entre deux tranches de pain et cette exemption n'est pas assortie de conditions à part la déclaration obligatoire de la présence d'allergènes alimentaires (définition) prioritaires, comme le lait.

Par exemple, la liste d'ingrédients suivante pourrait figurer sur l'étiquette d'un sandwich : Ingrédients : Pain de blé entier, salami, cheddar (lait), mayonnaise (œuf), laitue, sel, poivre.

Préparations alimentaires dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

Les préparations ou mélanges alimentaires énumérés au tableau suivant, lorsqu'ils servent d'ingrédients dans d'autres aliments, sont exemptés de la déclaration des constituants (sauf les constituants énumérés aux tableaux B et C plus bas) [B.01.009(2), RAD]. Voir les autres exceptions à la déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

Tableau A : Préparations alimentaires dont les constituants sont exemptés
ArticlePréparation ou mélange
1. préparation de colorants alimentaires
2. préparation aromatisante
3. préparation aromatisante artificielle
4. mélange d'épices (définition)
5. assaisonnement (définition) ou mélange de fines herbes (définition)
6. préparation vitaminée
7. préparation minérale
8. préparation d'additif alimentaire (définition)
9. préparation de présure
10. préparation de rehausseur de saveur
11. préparation de levure pressée, sèche, active ou instantanée

Peu importe leur quantité dans le produit final, il est toujours permis de déclarer les épices et les mélanges de fines herbes à la fin de la liste d'ingrédients comme « épices » ou « fines herbes » sans déclarer leurs ingrédients ou constituants.

Les assaisonnements dans une « préparation d'assaisonnement » doivent représenter moins de 2 % du poids de l'aliment fini pour être exemptés de la déclaration de leurs ingrédients ou constituants, et être simplement appelés « assaisonnements ». Cette exemption ne s'applique pas aux ingrédients énumérés au paragraphe B.01.009(3) du RAD (c.-à-d. constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés) ou aux allergènes alimentaires (définition) (p. ex., moutarde).

Les préparations d'assaisonnement représentant plus de 2 % du poids final de l'aliment fini sont en quantités supérieures à celles requises pour assaisonner un aliment, et par conséquent leurs ingrédients et constituants doivent être déclarés. Le terme « assaisonnement » est accepté dans telles situations si tous les ingrédients et constituants sont déclarés entre parenthèses immédiatement après ce terme.

La règle des 2 % sert à signaler que le terme « assaisonnement » ne peut pas être utilisé pour raccourcir la liste des ingrédients ou masquer certains constituants.

Par exemple, si un produit contient un assaisonnement au beurre d'arachide et que la liste d'ingrédients indique : « assaisonnement au beurre d'arachide et sel », cette déclaration n'est pas acceptable si l'assaisonnement au beurre d'arachide représente 30 % du produit fini. Dans telle situation, tous les ingrédients et constituants de l'assaisonnement au beurre d'arachide (« arachides, sirop de glucose déshydraté, dextrose, sucre, sel, huile végétale, shortening, arôme artificiel et assaisonnements ») doivent être déclarés dans la liste des ingrédients. Même si le terme « assaisonnement au beurre d'arachide » est acceptable comme nom usuel de l'ingrédient, la liste exacte des ingrédients est la suivante :

Ingrédients : assaisonnement au beurre d'arachide (arachides, sirop de glucose déshydraté, dextrose, sucre, sel, huile végétale, shortening, arôme artificiel et assaisonnements), sel... et les autres ingrédients qui comptent pour 70 % du produit.

Constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés

Lorsque les substances suivantes sont présentes dans les préparations et mélanges énumérés au tableau A plus haut, elles doivent toujours être déclarées par leur nom usuel dans la liste d'ingrédients de l'aliment auquel la préparation ou le mélange est ajouté, comme si elles constituaient des ingrédients de cet aliment [B.01.009(3), RAD].

Tableau B : Constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés
ArticleIngrédient
1. sel
2. acide glutamique ou ses sels, y compris le glutamate monosodique (GMS)
3. protéine végétale hydrolysée
4. aspartame
5. chlorure de potassium
6. les ingrédients ou les constituants qui remplissent une fonction dans l'aliment ou qui ont un effet sur celui-ci

Les constituants énumérés dans le tableau ci-dessus doivent être déclarés comme s'ils étaient des ingrédients, car ils remplissent une fonction dans le produit fini ou ont un effet sur celui-ci, p. ex., les rehausseurs de goût. Comme la fonction de tels ingrédients (p. ex., rehausseur de goût) est de rehausser d'autres saveurs, les rehausseurs de goût sont considérés comme ayant un effet sur l'aliment fini et, par conséquent, ils doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients de l'aliment fini, p. ex., éthyl maltol, guanylate disodique, inosinate de calcium, ribonucléotides de sodium.

Nota : Le maltol et l'éthyl maltol peuvent être ajoutés à n'importe quel produit alimentaire lorsque l'utilisation d'une préparation aromatisante ou d'un assaisonnement, etc. est autorisée.

Toutefois, les constituants de la préparation de rehausseur de goût dont la fonction ne vise que la préparation elle-même (ils rendent la préparation facile à manipuler, à mesurer, etc.) ne sont pas considérés comme ayant un effet sur l'aliment fini et n'ont pas à être déclarés.

Par exemple,

  1. Si une préparation d'arôme de citron comporte un colorant jaune qui, lorsqu'elle est ajoutée au gâteau, rend aussi le gâteau jaune, le colorant est considéré comme ayant un effet sur l'aliment et doit donc être déclaré dans la liste d'ingrédients.

    Ou,

  2. Si un agent de conservation est ajouté à une préparation de rehausseur de goût afin de préserver la stabilité de la préparation, mais sans avoir les mêmes fonctions de conservation sur le produit final, il n'a pas à être déclaré dans la liste d'ingrédients.

Constituants d'aliments qui doivent toujours être déclarés

Les aliments suivants doivent toujours être nommés dans la liste d'ingrédients s'ils sont présents dans les aliments énumérés à l'annexe 3 et dans les préparations et mélanges susmentionnés au tableau A plus haut [B.01.009(4);B.01.009(5), RAD].

Tableau C : Constituants d'aliments qui doivent toujours être déclarés
ArticleIngrédient
1. l'huile d'arachide
2. l'huile d'arachide hydrogénée ou partiellement hydrogénée, selon le paragr. B.01.010 (3)(a)
3. l'huile d'arachide modifiée

Noms usuels

Les ingrédients (définition) et leurs constituants (définition) doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients [B.01.010, RAD].

Noms usuels obligatoires d'ingrédients et de constituants

Pour aider les consommateurs à faire des choix alimentaires, des noms usuels obligatoires doivent être utilisés pour distinguer les ingrédients ou constituants. Par exemple, la source végétale de certains ingrédients, comme les protéines végétales hydrolysées, les amidons, les amidons modifiés et la lécithine, doit être nommée (p. ex., protéines de soja hydrolysées, amidon de blé, amidon de blé modifié, lécithine de soja).

Par exemple, le shortening qui contient de l'huile végétale ou de l'huile végétale partiellement hydrogénée doit être indiqué dans la liste d'ingrédients d'un aliment comme « shortening d'huile végétale » (à moins qu'il contienne l'une des graisses et huiles qui doivent être nommées, p. ex., huile de noix de coco, huile de palme, huile de palmiste, beurre de cacao, huile d'arachide). Le shortening contenant du saindoux doit être nommé « shortening de saindoux ». Le shortening n'a pas à être qualifié d'« hydrogéné » ou de « partiellement hydrogéné » dans une liste d'ingrédients.

Le tableau suivant énumère tous les noms usuels obligatoires d'aliments utilisés comme ingrédients ou constituants (ingrédients d'ingrédients) dans d'autres aliments [B.01.010(3)a), RAD].

Noms usuels obligatoires d'ingrédients et de constituants
ArticleIngrédient ou constituantNom usuel obligatoire
1. suif, graisse ou huile mentionnés à l'article B.09.002 du Titre 9, sauf le saindoux, le saindoux de panne, ou le suif de boeuf l'expression « suif de », « huile de » ou « graisse de » suivie du nom de la viande d'où est tiré le corps gras
2. shortening ou margarine contenant des corps gras, sauf le shortening et la margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie de l'expression « huile végétale » ou « huile marine » ou par le nom usuel du corps gras ou de l'huile végétale, animale ou marine utilisée
3. shortening ou margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie du nom usuel de corps gras ou de l'huile végétale utilisée
4. viande le nom de la viande
5. viande de volaille le nom de la volaille
6. poisson le nom du poisson
7. produit protéique végétal l'expression « produit protéique de » suivie du nom de la plante
8. protéine végétale hydrolysée l'expression « protéine hydrolysée de » suivie du nom de la plante
9. tout isolat protéique l'expression « protéine de » suivie du nom de la source de la protéine ou le nom usuel de l'isolat protéique
10. tout sous-produit de viande mentionné à l'article B.14.003, à l'exception de la gélatine l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la viande, ou le nom du sous produit de la viande accompagné du nom de la viande
11. tout sous-produit de viande de volaille mentionné à l'article B.22.003 l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la volaille, ou le nom du sous produit de viande de volaille accompagné du nom de la volaille
12. huile ou graisse visée à l'article B.09.002, hydrogénée ou partiellement hydrogénée, y compris le suif, mais à l'exception du saindoux « huile de », « graisse de » ou « suif de » suivie du nom de la viande d'où est tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « hydrogéné »
13. huile ou graisse visée à l'article B.09.002 du Titre 9, y compris le suif, qui a été modifié par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras l'expression « huile de », « graisse de » ou « suif de » suivie du nom de la viande d'où est tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « modifié » ou « modifiée »
14. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao, qui ont été hydrogénées ou partiellement hydrogénées l'expression « huile végétale hydrogénée », « graisse végétale hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, lui-même suivi du terme « hydrogéné » ou « hydrogénée »
15. huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été hydrogénés ou partiellement hydrogénés le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogéné » ou « hydrogénée »
16. huiles ou graisses d'animaux marins hydrogénées ou partiellement hydrogénées « huile marine hydrogénée » ou « graisse marine hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogéné »
17. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao, qui ont été modifiées par extraction complète ou partielle d'un acide gras « huile végétale modifiée » ou « graisse végétale modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifié »
18. huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été modifiés par extraction complète ou partielle d'un acide gras le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifié » ou « modifiée »
19. huiles ou graisses d'animaux marins modifiées par extraction complète ou partielle d'un acide gras « huile marine modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, suivi du terme « modifié »
20. amidon l'expression « amidon de » suivie du nom de la plante
21. amidon modifié l'expression « amidon de » suivie du nom de la plante, lui-même suivi du terme « modifié »
22. lécithine l'expression « lécithine de » suivie du nom de la source de lécithine
23. crustacé le nom du crustacé
24. mollusque le nom du mollusque

Noms de catégorie ou noms collectifs d'ingrédients et de constituants

Certains aliments et certaines catégories d'aliments peuvent être indiqués selon le nom collectif ou le nom de catégorie. Ces noms collectifs ne peuvent être utilisés que si les ingrédients ou constituants individuels de cette catégorie ne sont pas indiqués séparément dans la liste d'ingrédients par leur nom usuel.

Le tableau suivant fournit des noms usuels facultatifs pour les aliments ou catégories d'aliments utilisés à titre d'ingrédients ou de constituants dans d'autres aliments [B.01.010.10(3)(b), RAD].

Noms de catégorie d'ingrédients
ArticleIngrédient ou constituantNom de catégorie ou nom collectif
1. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao « huile végétale » ou « graisse végétale »
2. une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins « huile marine »
3. un ou plusieurs colorants compris dans le tableau 3 du Titre 16, sauf le rocou lorsqu'il est utilisé conformément à l'alinéa B.14.031(i) ou à la division B.14.032(d)(xvi)(A) et sauf le rouge allura et le jaune soleil FCF lorsqu'ils sont utilisés conformément aux divisions B.14.032(d)(xvi)(B) et (C) respectivement colorant
4. une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes, préparées à partir de matières premières d'origine animale ou végétale ou de constituants alimentaires tirés uniquement de matières premières d'origine animale ou végétale « parfum », « essence » ou « substance aromatisante »
5. une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes préparées en tout ou en partie à partir de constituants obtenus par synthèse chimique « substance aromatisante artificielle », « essence synthétique », « essence artificielle », « arôme artificiel » ou « parfum artificiel »
6. un ou plusieurs épices, assaisonnements, ou fines herbes, sauf le sel « épices », « condiments », « assaisonnements » ou « fines herbes » (definition)
7. toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits suivants : beurre, babeurre, huile de beurre, matière grasse de lait, crème, lait, lait partiellement écrémé, lait écrémé et tout autre constituant du lait dont la composition chimique n'a pas été modifiée et dont l'état chimique est celui dans lequel il se trouve dans le lait substances laitières
7.1 toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits suivants : lait écrémé à teneur réduite en calcium (obtenu par procédé d'échange d'ions), caséine, caséinates, produits du lait de culture, protéines lactosériques, lait ultrafiltré, lactosérum (petit-lait), beurre de lactosérum (petit-lait), crème de lactosérum (petit-lait) et tout autre constituant du lait dont l'état chimique a été modifié de façon à différer de celui dans lequel il se trouve dans le lait substances laitières modifiées
7.2 un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7 combinés avec un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7.1 substances laitières modifiées
8. toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexamétaphosphate de sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de sodium « phosphate de sodium » ou « phosphates de sodium »
9. une ou plusieurs espèces de bactéries « culture bactérienne »
10. une ou plusieurs espèces de moisissures « culture de moisissure »
11. préparation contenant du labferment « présure »
12. enzymes coagulant le lait qui proviennent de Aspergillus oryzae RET-1 (pBoel777), Endothia parasitica, Mucor miehei ou Mucor pusillus Lindt « enzyme microbien »
13. une ou plusieurs substances qui ont pour fonction de donner un arôme et qui sont tirées uniquement de la source végétale ou animale d'après laquelle l'arôme est nommé le mot « arôme » suivi du nom de la source végétale ou animale
14. chapelure de blé grillée, obtenue par cuisson d'une pâte préparée avec de la farine et de l'eau sans levain ou levée à l'aide de produits chimiques ou de levure et qui autrement est conforme à la norme énoncée aux articles B.13.021 ou B.13.022 chapelure de blé grillée
15. les éléments de la gomme à mâcher, sauf l'enrobage, qui ne donnent pas de saveur douce, d'arôme ou de coloration base de gomme à mâcher
16. sucre, sucre liquide, sucre inverti ou sucre inverti liquide, seul ou combiné sucre
17. sirop de glucose ou sirop de glucose isomérisé contenant au plus 60 % de fructose en poids sec, seul ou combiné glucose-fructose
18. sirop de glucose ou sirop de glucose isomérisé contenant plus de 60 % de fructose en poids sec, seul ou combiné sirop de fructose
19. sucre ou glucose-fructose, seul ou combiné sucre/glucose-fructose
20. eau à laquelle de l'anhydride carbonique a été ajouté eau gazéifiée
21. un ou plusieurs des additifs alimentaires suivants : acide sulfureux, anhydride sulfureux, bisulfite de potassium, bisulfite de sodium, dithionite de sodium, métabisulfite de potassium, métabisulfite de sodium et sulfite de sodium agents de sulfitage ou sulfites
22. eau fluorée, eau chlorée ou eau déminéralisée ou autrement traitée de façon à en éliminer la dureté ou les impuretés eau
23. vinaigre de vin, vinaigre d'alcool, vinaigre blanc, vinaigre de grain, vinaigre de malt, vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes, seul ou combiné vinaigre

Nom usuel et fonction de l'ingrédient

Lorsque des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés sont ajoutés aux aliments, les fins de l'ajout doivent être déterminées (p. ex., additifs alimentaires pour l'enrichissement) afin de déterminer le nom usuel.

Par exemple, lorsque de l'acide ascorbique est ajouté à un aliment à titre de vitamine aux fins d'enrichissement, il peut être déclaré comme « vitamine C » ou « acide ascorbique » dans la liste des ingrédients. Lorsque de l'acide ascorbique est ajouté à un aliment comme additif alimentaire, par exemple, comme agent de blanchiment, de vieillissement et de conditionnement des pâtes ou comme agent de conservation, la mention « acide ascorbique » doit apparaître dans la liste des ingrédients, et non « vitamine C »). Lorsque d'autres formes d'acide ascorbique sont utilisées (p. ex., ascorbate de sodium, palmitate d'ascorbyle), le nom exact doit figurer dans la liste des ingrédients.

En outre, lorsque des préparations de vitamines, de minéraux nutritifs, d'additifs alimentaires et de rehausseurs de saveur sont ajoutées à des aliments, elles doivent figurer dans la liste d'ingrédients et être désignées par le nom usuel des ingrédients actifs, par exemple le palmitate de vitamine A. Les préparations à base de levure peuvent être déclarées comme « levure ».

Renseignements supplémentaires dans la liste d'ingrédients

En général, le nom usuel d'un ingrédient est la seule information qui devrait figurer dans une liste d'ingrédients, à moins que le règlement ne prescrive une locution descriptive ou un adjectif particulier. Bien qu'aucun règlement n'interdise de façon précise d'inclure de l'information descriptive additionnelle dans la liste des ingrédients, l'interdiction générale de déclarer toute information trompeuse ou susceptible de créer une fausse impression s'applique [paragraphe 5(1), LAD]. Les déclarations au sujet de la valeur nutritive ou d'autres caractéristiques des ingrédients qui supposent des caractéristiques de l'aliment fini peuvent donc être considérées comme trompeuses. Reportez-vous à Princpies généraux relatifs à l'étiquetage et à la publicité pour plus d'information sur ce qui peut être considéré trompeur.

Par exemple, le terme « fer » à lui seul suffit pour représenter le fer (qu'il soit sous forme réduite, sous forme de carbonyle ou sous forme électrolytique) dans la liste des ingrédients d'un aliment. Les termes « réduit », « carbonyle » et « électrolytique » ne représentent que des procédés et ne sont pas considérés comme faisant partie du nom usuel du minéral nutritif. De plus, il est déconseillé d'employer le terme « fer sous forme réduite » dans la liste des ingrédients. Ce terme pourrait induire certains consommateurs en erreur en leur donnant l'impression que l'aliment a une teneur réduite en fer. Une telle méprise peut avoir des conséquences graves pour les personnes qui souffrent d'hémochromatose et qui doivent éviter des quantités excessives de fer.

Comme les ingrédients doivent être déclarés par leur nom usuel, il n'est généralement pas indiqué d'employer les noms de marque dans la liste des ingrédients. Il n'y a toutefois aucune objection à ce que des descriptions factuelles figurent sur toute autre partie de l'étiquette, loin de la liste des ingrédients.

Les renseignements supplémentaires acceptables dans la liste d'ingrédients comprennent par exemple :

  1. mention sur la fonction d'un additif, entre parenthèses, p. ex., « lécithine de soja (émulsifiant) »;
  2. une description nommant le type de vitamine, entre parenthèses, après la forme de la vitamine, p. ex., « mononitrate de thiamine (vitamine B1) »;
  3. description d'une modification importante d'un ingrédient, p. ex. « jus de pomme désaromatisé »;
  4. adjectifs et descriptions qui aident à distinguer entre diverses formes d'un même ingrédient, p. ex., « biologique », « tomates fraîches », « tomates séchées au soleil », « chocolat au lait pur », « eau de source naturelle », etc.

Les autres descriptions acceptables pouvant figurer dans la liste des ingrédients seront étudiées au cas par cas. Pour plus de détails, voir les noms usuels.

Multiples listes d'ingrédients

Il ne devrait y avoir une liste d'ingrédients dans les deux langues officielles pour chaque différente sorte d'aliment dans un emballage multiple. Ces déclarations doivent tous indiquer les noms usuels canadiens d'ingrédients et de constituants en conformité avec le Règlement sur les aliments et drogues.

Allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés

Les allergènes alimentaires, le gluten et les sulfites ajoutés (à des concentrations de 10 ppm ou plus) doivent être déclarés dans la liste des ingrédients par leur nom prescrit.

Remarque : Il n'est pas nécessaire d'indiquer les allergènes en gras dans la liste d'ingrédients. L'utilisation des caractères gras dans les exemples de la présente section vise à rendre les déclarations d'allergènes, de gluten et de sulfites ajoutés plus visibles.

Déclaration des allergènes alimentaires et du gluten

L'obligation de déclarer les allergènes alimentaires et le gluten s'applique à toutes les générations (définition) d'ingrédients. Par conséquent, les allergènes alimentaires et le gluten doivent être déclarés, peu importe la génération à laquelle ils sont ajoutés. Par exemple, s'ils sont présents dans la troisième ou la quatrième génération d'ingrédients, ils devront tout de même être déclarés dans la liste d'ingrédients sur l'étiquette du produit ou dans une mention « Contient ». Voir les Générations pour en savoir plus sur les générations d'ingrédients.

Les allergènes alimentaires et le gluten doivent être déclarés de l'une des deux façons suivantes : 1) dans la liste des ingrédients ou 2) dans une mention « Contient ».

Option 1 : Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten peut être indiqué entre parenthèses dans la liste des ingrédients, comme suit :

  • (a) Immédiatement à la suite de l'ingrédient qui figure dans la liste des ingrédients, si l'allergène alimentaire ou le gluten [B.01.010.1(8)(a), RAD]

    1. est cet ingrédient ou est présent dans cet ingrédient mais n'en est pas un constituant ni n'est présent dans un de ses constituants, ou
    2. est un constituant de cet ingrédient, ou est présent dans un tel constituant, et le constituant ne figure pas dans la liste des ingrédients;

    Par exemple, Ingrédients : farine (blé), albumine liquide (œuf), huile végétale, sucre, arômes.

    Dans cet exemple :

    1. La protéine de blé est inhérente à la farine, mais n'est pas un constituant. Comme le blé est un allergène alimentaire et une source de gluten, il doit être déclaré.
    2. L'albumine liquide est une protéine qui provient des œufs. Comme les œufs sont un allergène alimentaire, « œuf » doit être déclaré.

    ou

  • (b) Immédiatement à la suite du constituant qui figure dans la liste des ingrédients, si l'allergène alimentaire ou le gluten est ce constituant ou s'il est présent dans celui ci [B.01.010.1(8)(b), RAD].

    Par exemple, Ingrédients : pâtes à tarte [farine (blé), beurre (lait), albumine liquide (œuf), huile de canola], sucre, arômes naturels.

    Dans cet exemple, comme « pâtes à tarte » n'est pas exempté de la déclaration des constituants, ses constituants doivent être déclarés. Les noms prescrits des sources d'allergène alimentaire et de gluten sont déclarés entre parenthèses après le constituant connexe :

    1. la farine est composée de blé;
    2. le beurre est fait à partir de lait;
    3. l'albumine liquide est une protéine qui provient des œufs.

Option 2 : Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten peut être indiqué sur l'étiquette d'un produit dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD [B.01.010.1(9), RAD], si l'allergène alimentaire ou le gluten est :

  • (a) un ingrédient qui ne figure pas dans la liste des ingrédients, ou est présent dans un tel ingrédient mais n'en est pas un constituant ni n'est présent dans un de ses constituants,

    ou

  • (b) un constituant ou est présent dans un constituant et ni le constituant ni l'ingrédient dans lequel il est présent ne figurent dans la liste des ingrédients.

    Par exemple, les cires comestibles de protection font partie des technologies après récolte et de manutention couramment utilisées par l'industrie des fruits et légumes frais pour réduire la perte d'humidité, prolonger la durée de vie et améliorer l'apparence des produits frais. Les couches de cire comestible enduites sur les fruits et légumes frais pourraient contenir du soja, du chitosane (dérivé des crustacés) et des composés du caséinate (dérivé du lait).

    Les composés d'enduits de cire et leurs constituants n'ont pas à être indiqués sur l'étiquette des fruits et légumes frais préemballés. Par contre, si des allergènes alimentaires, du gluten ou des sulfites ajoutés sont présents dans ces enduits de cire, ils doivent être déclarés sur les étiquettes des fruits et légumes préemballés. Comme les enduits de cire sont exemptés de la déclaration des ingrédients et des constituants selon le paragraphe B.01.008(7), les autres constituants des enduits de cire sont toujours exemptés de la déclaration et n'ont pas à apparaître dans la liste d'ingrédients.

    Par conséquent, si des pommes préemballées dans un sac sont enduites de cire qui contient des composés du caséinate, comme le caséinate contient du lait, la source d'allergène alimentaire « lait » doit être déclarée sur l'étiquette des pommes. La source d'allergène alimentaire « lait » peut être déclarée dans la mention « Contient » de l'étiquette : « Contient du lait ».

Déclaration des sulfites

Les sulfites, comme tout autre additif alimentaire, doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients des étiquettes d'aliments lorsqu'ils sont directement ajoutés à un aliment préemballé à titre d'ingrédient ou de constituant d'un ingrédient qui n'est pas exempté de la déclaration des constituants. Si des sulfites ajoutés sont présents dans la première génération (ingrédient) d'un produit préemballé ou la deuxième génération (constituant), et qu'ils ne sont pas exemptés de la déclaration, ils doivent être déclarés dans la liste des ingrédients, quelle que soit leur quantité. Voir les Générations pour en savoir plus sur les générations d'ingrédients.

Dans les exemples suivants, les sulfites sont un constituant des abricots séchés. Les abricots séchés ne sont pas exemptés de la déclaration des constituants et, par conséquent, les sulfites, ainsi que tout autre constituant des abricots séchés, doivent être déclarés, peu importe leur quantité.

  • Des sulfites sont ajoutés à titre d'ingrédient additif alimentaire.

    Par exemple, Ingrédients : abricots, sucre, sulfites

  • Des sulfites sont ajoutés en tant que constituant d'un ingrédient qui n'est pas exempté d'une déclaration des constituants

    Par exemple, Ingrédients : flocons d'avoine, farine de blé, abricots séchés (abricots, sucre, sulfites), œuf entier liquide (œuf entier liquide, bêta-carotène), sel, bicarbonate de soude, lécithine de soja.

Déclaration des sulfites ajoutés

Si la quantité totale de sulfites ajoutés présents dans un produit préemballé est supérieure ou égale à 10 parties par million, et qu'ils n'ont pas déjà à être déclarés dans la liste d'ingrédients en vertu des paragraphes B.01.008 ou B.01.009 du RAD, les sulfites doivent être indiqués :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD.

Les sulfites figurant dans la liste des ingrédients doivent être indiqués :

  • (a) s'ils sont des constituants d'un ingrédient figurant dans la liste des ingrédients, soit entre parenthèses immédiatement à la suite de l'ingrédient, soit à la fin de la liste des ingrédients auquel cas ils peuvent figurer dans n'importe quel ordre avec les autres ingrédients indiqués à la fin de la liste aux termes du paragraphe B.01.008(4) du RAD [B.01.010.2(7)(a), RAD].
  • (b) dans tous les autres cas, à la fin de la liste des ingrédients où ils peuvent figurer dans n'importe quel ordre avec les autres ingrédients indiqués à la fin de la liste des ingrédients aux termes du paragraphe B.01.008(4) du RAD [B.01.010.2(7)(b), RAD].

Par exemple, dans une boîte de biscuits qui contiennent de la confiture d'abricot, les sulfites sont un constituant de la confiture d'abricot avec pectine. En présumant que la confiture ne représente que 5 % ou moins de la composition du biscuit, qu'elle est exemptée de la déclaration des constituants [B.01.009(1), article 24, RAD], et que la concentration des sulfites est de 13 ppm (donc supérieure à 10 ppm), les sulfites doivent être déclarés aux termes du paragraphe B.01.010.2(3), RAD. Les deux façons décrites ci-dessus sont acceptables pour déclarer les sulfites (en concentration égale ou supérieure à 10 ppm) dans la liste d'ingrédients.

Dans la liste d'ingrédients, les sulfites peuvent être déclarés entre parenthèses après confiture d'abricots avec pectine :

Ingrédients : flocons d'avoine, farine de blé, œuf entier liquide, confiture d'abricots avec pectine (sulfites), sel, bicarbonate de soude, lécithine de soja.

Ou à la fin de la liste d'ingrédients dans n'importe quel ordre :

Ingrédients : flocons d'avoine, farine de blé, œuf entier liquide, confiture d'abricots avec pectine, sel, bicarbonate de soude, lécithine de soja, sulfites.

Remarque : Dans les cas où les sulfites ajoutés sont un constituant qui doit être déclaré dans la liste des ingrédients selon B.01.008(1)b), B.01.008(5) du RAD, mais que la quantité totale est inférieure à 10 parties par million, les sulfites n'ont pas à être déclarés dans la mention « Contient ».

Noms prescrits des sources

Noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires et de gluten

Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire dans un produit préemballé doit être déclaré comme suit [B.01.010.1(6), RAD].

Noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires
Allergènes alimentairesNom prescrit de la source
amandes amandes
noix du Brésil noix du Brésil
noix de cajou noix de cajou
noisettes noisettes
noix de macadamia noix de macadamia
pacanes pacanes
pignons pignons
pistaches pistaches
noix de Grenoble noix de Grenoble
arachides arachides
graines de sésame sésame, graine de sésame, graines de sésame
blé ou triticale blé ou triticale
œufs œuf ou œufs
lait lait
soja soya, soja, fève de soya ou fèves de soya
poudre de moutarde moutarde, farine de moutarde, moutarde moulue
poissons, crustacés, mollusques nom usuel du poisson, du crustacé ou du mollusque
graines de moutarde moutarde, graine de moutarde ou graines de moutarde

Le nom prescrit de la source de gluten provenant de grains d'une céréale mentionnée dans la définition de « gluten », dérivé de tels grains, ou de grains d'une lignée hybride issue d'une ou de plusieurs céréales mentionnées dans la définition de « gluten », doit être déclaré comme suit [B.01.010.1(7), RAD] :

Noms prescrits des sources gluten
GlutenNom prescrit de la source
orge orge
avoine avoine
seigle seigle
triticale triticale
blé blé

Autres remarques concernant la déclaration des noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten dans la liste des ingrédients

Les allergènes alimentaires et le gluten n'ont qu'à être déclarés une fois dans la liste des ingrédients sur l'étiquette des produits préemballés. Tant que les noms prescrits des sources d'allergènes et de gluten sont déclarés dans le nom usuel de l'ingrédient ou du constituant dont ils font partie, ou sont déjà déclarés entre parenthèses immédiatement après un autre ingrédient ou constituant, il n'est pas nécessaire de les déclarer de nouveau [B.01.010.1(10), RAD]. Toutefois, rien n'interdit de déclarer les sources d'allergènes alimentaires et de gluten plus d'une fois, à moins que cela n'aille à l'encontre d'autres règlements ou lois.

Par exemple, Ingrédients : farine de blé, eau, margarine d'huile végétale (lait), sucre, levure, shortening d'huile de canola, fécule de pomme de terre, ail, sel, persil, assaisonnement (sésame), diacétyle, esters de mono et diglycérides, lactosérum en poudre, propionate de calcium.

Dans l'exemple ci-dessus, tous les allergènes alimentaires et les sources de gluten sont déclarés correctement dans la liste d'ingrédients, soit entre parenthèses, soit dans le nom usuel de l'ingrédient. Bien que le lactosérum en poudre soit une source de lait, selon le RAD, les allergènes alimentaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés n'ont pas à être déclarés qu'une fois sur l'étiquette. Comme le lait est indiqué comme source de la margarine d'huile végétale, il n'est pas nécessaire de le déclarer comme source pour le lactosérum en poudre.

Autres remarques concernant la déclaration des noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten dans la mention « Contient »

Si une mention « Contient » est utilisée sur l'étiquette des produits préemballés, le nom prescrit de chaque source d'allergène alimentaire ou de gluten doit être déclaré dans la mention « Contient », même si tous les noms prescrits figurent dans la liste des ingrédients du produit [B.01.010.3(1)(b), RAD]. Le nom prescrit de chaque source d'allergène alimentaire ou de gluten n'a qu'à être déclaré une fois dans la mention « Contient » [B.01.010.3(2), RAD]. Voir l'Emplacement pour de plus amples détails sur la mention « Contient ».

Par exemple, Ingrédients : farine de blé, eau, margarine d'huile végétale, sucre, levure, shortening d'huile de canola, fécule de pomme de terre, ail, sel, persil, assaisonnement, diacétyle, esters de mono et diglycérides, lactosérum en poudre, propionate de calcium. Contient : blé, lait et sésame.

Lorsque cet exemple est repris pour l'utilisation d'une mention « Contient », toutes les sources d'allergènes alimentaires et de gluten sont déclarées au moins une fois dans la mention « Contient ». Même si le blé est déjà déclaré dans la liste des ingrédients dans le nom usuel de la farine de blé, puisque toutes les sources connues d'allergènes et de gluten doivent être déclarées une fois dans la mention « Contient », « blé » apparaît à deux endroits dans cet exemple.

Noms prescrits des sources de sulfites

Si des sulfites sont présents dans un produit préemballé en quantité égale ou supérieure à 10 parties par million et qu'ils doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients conformément aux articles B.01.008 ou B.01.009 du RAD, ils doivent être déclarés comme suit [B.01.010.2(6), B.01.010.2(8), RAD] :

Noms prescrits des sources de sulfites
SulfitesNom prescrit de la source
bisulfite de potassium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
ou
bisulfite de potassium
métabisulfite de potassium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
ou
métabisulfite de potassium
bisulfite de sodium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
ou
bisulfite de sodium
métabisulfite de sodium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
ou
métabisulfite de sodium
sulfite de sodium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
ou
sulfite de sodium
dithionite de sodium sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
dioxyde de soufre sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage
acide sulfureux sulfites, agents de sulfitage, sulfites ou agents de sulfitage

Autres remarques concernant la déclaration des noms prescrits des sources de sulfites ajoutés dans la liste des ingrédients

Tant que l'un des noms prescrits de la source de sulfites susmentionnés est présent, ou est déjà déclaré entre parenthèses immédiatement à la suite d'un autre ingrédient ou constituant, il n'est pas nécessaire de le déclarer de nouveau dans la liste des ingrédients [B.01.010.2(10), RAD]. Toutefois, rien n'interdit de déclarer les sources d'allergènes alimentaires et de gluten plus d'une fois, à moins que cela n'aille à l'encontre d'autres règlements ou lois.

Autres remarques concernant la déclaration des noms prescrits des sources de sulfites ajoutés dans la mention « contient »

Si la mention « Contient » est utilisée, et que le produit fini préemballé contient plus de 10 ppm de sulfites ajoutés, l'un des noms prescrits susmentionnés doit être déclaré dans la mention « Contient ». Cette déclaration est obligatoire même si les noms figurent dans la liste des ingrédients [B.01.010.3(1)(b), RAD], mais dans la mention « Contient », l'un des noms usuels « agents de sulfitage » ou « sulfites » n'a à être déclaré qu'une fois [B.01.010.3(2), RAD]. Voir l'Emplacement pour de plus amples renseignements sur la mention « Contient ».

Bilinguisme

La liste d'ingrédients doit être en anglais et en français à moins que le produit soit exempté des exigences d'étiquetage bilingue [B.01.012, RAD]. Pour de plus amples renseignements, voir l'étiquetage bilingue.

Latitude dans la déclaration d'une liste d'ingrédients

L'approvisionnement de certains ingrédients varie parfois pour des raisons naturelles ou économiques. Ainsi, des fabricants substituent, varient ou omettent certains ingrédients normalement utilisés. L'article B.01.011 du RAD établit une procédure méthodique sur la façon dont les fabricants peuvent remplacer, varier ou omettre des ingrédients tout en maintenant une liste d'ingrédients adéquate pour les consommateurs.

Omissions et substitutions

Lorsque des ingrédients ou constituants sont omis ou substitués au cours d'une période de 12 mois, tous les aliments utilisables comme ingrédients ou constituants pendant toute la période de 12 mois doivent être compris dans la liste d'ingrédients. Il doit être clairement énoncé dans la liste d'ingrédients que l'ingrédient ou le constituant peut être substitué. Les aliments qui peuvent être omis ou remplacés peuvent être groupés avec la même catégorie d'aliments normalement utilisés comme ingrédients ou constituants et les aliments compris dans chacun de ces groupes doivent être énumérés dans l'ordre décroissant des proportions respectives dans lesquelles ils seront nécessaires au cours de la période de 12 mois [B.01.011(1), RAD].

Variations

Si les proportions des ingrédients ou constituants varient, la liste d'ingrédients peut présenter les ingrédients ou constituants sur l'étiquette dans les mêmes proportions au cours de la période de 12 mois s'il est clairement énoncé que les proportions indiquées dans la liste d'ingrédients sont susceptibles de modification, et que les ingrédients ou constituants sont indiqués dans l'ordre décroissant des proportions respectives dans lesquelles ils seront le plus utilisés au cours de la période de 12 mois [B.01.011(2), RAD].

Le fabricant dispose donc de plusieurs façons d'indiquer dans la liste d'ingrédients si un ingrédient ou un constituant a été omis, substitué ou qu'il a varié. Dans toutes les circonstances, les ingrédients doivent apparaître au bon endroit dans la liste d'ingrédients du produit fini. Le groupe d'une catégorie devrait donc apparaître au bon endroit dans la liste d'ingrédients du produit fini. Il est permis d'utiliser l'astérisque à côté de l'ingrédient pour indiquer qu'une explication concernant une omission, substitution ou variation est donnée à la fin de la liste d'ingrédients.

Par exemple, la latitude dans la déclaration d'une liste d'ingrédients peut se traduire sur le marché comme suit :

  1. « Sucre et/ou dextrose ». Cette mention signifie que les quantités de sucre et/ou de dextrose dans le produit préemballé peuvent varier sur une période de 12 mois. Un produit donné peut contenir seulement du sucre, seulement du dextrose ou un mélange des deux. Cependant, comme le sucre figure en premier, on s'attend à ce qu'il soit présent en plus grandes quantités sur une période de 12 mois.

    Ou

  2. « Beurre* peut contenir un colorant ». La couleur du beurre varie de façon saisonnière selon l'alimentation de la vache. Ainsi, un colorant peut être ajouté aux beurres commerciaux au besoin pendant l'année (normalement seulement en hiver) et la mention « peut contenir un colorant » apparaît dans la liste d'ingrédients.

Lisibilité/Emplacement

Lisibilité

La hauteur type de caractères dans les listes d'ingrédients et l'étiquetage des allergènes est régie par le Règlement sur les aliments et drogues, et une hauteur type minimale n'a pas été prescrite. Bien que le Règlement précise seulement que les renseignements doivent être clairement formulés, placés bien en vue et faciles à apercevoir, pour l'acheteur ou le consommateur, dans les conditions ordinaires d'achat et d'usage, il est généralement reconnu que des caractères de 1,6 mm (1/16 pouce), selon la hauteur de la minuscule « o », répondent à cette exigence. Pour de plus amples renseignements, voir les Exigences de lisibilité.

Emplacement

La liste d'ingrédients peut apparaître sur n'importe quelle face du produit préemballé [B.01.008(1), RAD], sauf sur le dessous de l'emballage [B.01.005, RAD]. La liste d'ingrédients des produits préemballés peut figurer sur le dessous du contenant seulement dans certaines circonstances particulières, comme lorsque le produit est emballé dans un emballage décoratif. Pour de plus amples renseignements, voir les Exigences d'emplacement

Si la mention « Contient » est utilisée pour les allergènes, le gluten ou les sulfites ajoutés, elle doit figurer sur l'étiquette à la suite de la liste d'ingrédients du produit préemballé sans qu'aucun texte imprimé ou écrit ni aucun signe graphique ne soit intercalé [B.01.010.3(1)(a), RAD]. La liste d'ingrédients dans l'autre langue officielle est considérée comme du texte intercalé.

Par exemple, la mention « Contient » en anglais doit être groupée à la liste anglaise des ingrédients, sans que la liste française des ingrédients soit placée entre les deux.

Arômes artificiels

Les préparations aromatisantes (définition) sont assujetties au Titre 10 du RAD. L'étiquette ou la publicité d'un ingrédient aromatisant de nature artificielle ou imitée (p. ex., la saveur artificielle de pomme) doit inclure le mot « artificiel » ou « imitation » comme partie intégrante du nom de la substance aromatisante. Ces mots doivent être en caractères de même type et de même style que le nom de la substance aromatisante [B.10.008, RAD].

Pour obtenir plus de renseignements sur les exigences d'étiquetage concernant les pictogrammes pour les ingrédients aromatisantes artificiels, veuillez vous référer à la page Web intitulée Images, vignettes, logos et marques de commerce.

Additifs alimentaires dans la Liste d'ingrédients

Le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) exige que les additifs alimentaires (définition) soient déclarés par leur nom usuel dans la liste des aliments préemballés. Pour obtenir plus de renseignements sur les additifs alimentaires, y compris les exigences d'étiquetage générales et le mode de déclaration des additifs alimentaires dans la liste des ingrédients, veuillez vous référer à la page Web intitulée Additifs alimentaires.

Lettres d'information

Renseignements à l'intention des fabricants et importateurs de sachets d'arômes

Définitions

Constituants

Unité alimentaire alliée, en tant qu'élément alimentaire individuel, à une ou plusieurs autres unités alimentaires pour former un ingrédient [B.01.001, RAD].

Allergènes alimentaires

Toute protéine provenant d'un des aliments ci-après, ou toute protéine modifiée – y compris toute fraction protéique – qui est dérivée d'un tel aliment [B.01.010.1(1), RAD] :

  • amandes, noix du Brésil, noix de cajou, noisettes, noix de macadamia, pacanes, pignons, pistaches ou noix;
  • arachides;
  • graines de sésame;
  • blé ou triticale;
  • œufs;
  • lait;
  • soja;
  • crustacés;
  • mollusques;
  • poissons; ou
  • graines de moutarde.

Préparation aromatisante

S'applique á tout aliment qui fait l'object d’une norme due titre 10 [B.01.001, RAD.

Générations

Bien que le terme ne soit pas directement défini dans le RAD, il désigne tous les ingrédients ajoutés pour former un produit en même temps, et qui sont souvent créés à partir d'une génération précédente.

Les constituants peuvent être désignés par génération, selon les explications qui suivent :

  • Un ingrédient = la première génération
  • Un ingrédient d'un ingrédient (un constituant) = la deuxième génération
  • Un ingrédient d'un constituant = la troisième génération
  • Un ingrédient d'un ingrédient d'un constituant = la quatrième génération
  • ... et ainsi de suite.

Gluten

Gluten [B.01.010.1(1), RAD] :

  1. toute protéine de gluten provenant des grains d'une des céréales ci­après ou des grains d'une lignée hybride issue d'au moins une de ces céréales
    • orge,
    • avoine,
    • seigle,
    • triticale,
    • blé (toutes les espèces, y compris le kamut et l'épeautre),

    ou

  2. toute protéine de gluten modifiée, y compris toute fraction protéique de gluten, qui est dérivée des grains d'une des céréales mentionnées ci-dessus ou des grains d'une lignée hybride d'une de ces céréales.

La définition de gluten comprend également les prolamines, un groupe de protéines de réserve végétales à haute teneur en proline, un acide aminé. Les prolamines sont aussi présentes dans les graines des céréales mentionnées ci-dessus comme suit : la gliadine dans le blé, l'hordéine dans l'orge, la sécaline dans le seigle et l'avénine dans l'avoine.

Ingrédients

Unité alimentaire alliée, en tant qu'élément alimentaire, à une ou plusieurs autres unités alimentaires pour former une denrée alimentaire intégrale vendue comme produit préemballé [B.01.001, Règlement sur les aliments et drogues (RAD)].

Épices, assaisonnements, fines herbes

Épices, assaisonnements et fines herbes sont un groupe de termes collectifs; toutefois, ces termes ne sont pas interchangeables. Bien qu'ils ne soient pas définis dans le RAD,

  1. Les épices servent à décrire un ou plusieurs mélanges d'ingrédients aromatiques qui sont issus de fleurs, de graines, de fruits, de racines, d'écorces ou de bulbes de plantes, comme la cannelle, le cumin, le cardamome, le curcuma, le clou de girofle et la muscade.
  2. Les fines herbes sont les feuilles de plantes herbacées comme le thym, le romarin, le basilic, l'origan, la menthe et la ciboulette.
  3. Les assaisonnements comprennent des ingrédients salés non reconnus comme des épices ou des fines herbes, comme les condiments, les sauces ou les mélanges de plusieurs ingrédients qui donnent un goût caractéristique à un produit.

Sulfites

Un ou plusieurs additifs alimentaires qui figurent à la colonne I de l'article 21 du tableau de l'alinéa B.01.010. (3)(b) du RAD, présents dans un produit préemballé [B.01.010.2(1), RAD], notamment : le bisulfite de potassium, le métabisulfite de potassium, le bisulfite de sodium, le dithionite de sodium, le métabisulfite de sodium, le sulfite de sodium, l'anhydride sulfureux et l'acide sulfureux. La définition ne vise que les sulfites dont la présence dans le produit préemballé est le résultat de leur ajout à celui-ci [B.01.010.2(2), RAD].

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