Liste d'ingrédients et allergène
Exigences

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Généralités

Liste d'ingrédients

Les ingrédients (définition) et les constituants (définition) de tous les aliments préemballés composés de plus d'un ingrédient doivent figurer dans une liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD], à moins d'une exemption. Pour de plus amples renseignements, voir les Exemptions.

Les ingrédients doivent figurer dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives [B.01.008(3), RAD], selon leur poids avant qu'ils soient combinés pour former l'aliment. Les ingrédients et les constituants doivent être déclarés sur les étiquettes par leur nom usuel. Pour plus de détails, consulter la rubrique Déclaration.

Étiquetage des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés

Si un allergène alimentaire (définition) ou du gluten (définition) est présent dans un produit préemballé qui doit porter une étiquette, le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten doit figurer sur l'étiquette du produit :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD.

La règle susmentionnée ne vise pas les allergènes alimentaires ou le gluten qui se trouvent dans un aliment préemballé à la suite d'une contamination croisée [B.01.010.1(2); B.01.010.1(3), RAD].

Si des sulfites sont présents dans un produit préemballé en quantité égale ou supérieure à dix parties par million, et qu'ils ne doivent pas déjà être déclarés dans la liste d'ingrédients aux termes des articles B.01.008 ou B.01.009 du RAD, le nom prescrit de la source doit figurer sur l'étiquette du produit :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragr. B.01.010.3(1) du RAD.

Pour plus de détails concernant la déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés, voir la section Allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

Exemptions

Produits préemballés qui n'ont pas à être accompagnés d'une liste d'ingrédients

Les produits suivants sont exemptés de l'obligation de déclarer une liste des ingrédients :

  1. Les aliments préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail à partir de produits en vrac, y compris les bonbons, la farine, le sel, les épices, les noix composées d'un seul ingrédient, les pains fabriqués en magasin, etc. Cette exemption ne s'applique pas aux noix assorties et aux produits de viande et de volaille non salaisonnées qui contiennent des sels de phosphate ou de l'eau ou les deux et qui sont emballés sur les lieux [B.01.008 (2) (a), B.01.091 RAD];
    • Les produits préemballés à partir du produit en vrac comprennent tout produit préparé sur les lieux de vente au détail (p. ex., assemblé, fabriqué, transformé) et tout produit emballé par le détaillant à partir des contenants des fournisseurs.
    • Les produits emballés sur les lieux de vente au détail comprennent :
      • Les produits préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail.
      • Les produits emballés dont l'emballage se fait aux mêmes lieux de vente au détail ou à d'autres lieux qui sont propriétés de la même personne tant que ces lieux desservent uniquement ce détaillant.

    Les produits préemballés ne se qualifient pas pour l'exemption lorsqu'ils sont emballés sur des lieux extérieurs appartenant à la même personne propriétaire de l'établissement de vente au détail, mais dont ces lieux extérieurs desservent plus d'un détaillant ou compagnie, ou vendent directement le produit aux consommateurs (p. ex., les produits emballés dans un entrepôt ou autres stations d'emballage desservant plusieurs magasins ne seraient pas exemptés).

    Remarque : Les produits vendus par un détaillant possédant plusieurs commerces sur les mêmes lieux de vente au détail seraient considérés comme des produits vendus par un seul détaillant (p. ex., les produits emballés dans un commerce de vente au détail et vendus à la fois dans le commerce et au poste d'essence seraient exemptés si ces deux points de vente sont situés à la même adresse et appartiennent au même propriétaire).

  2. Les portions individuelles préemballées d'aliments servies avec les repas ou casse-croûte par un restaurant, une compagnie aérienne, etc. [B.01.008(2)(b), RAD];
    • Par exemple, les portions individuelles de colorants à café, de confitures, de sauce tartare, de sirop pour crêpes, de vinaigrette, de craquelins, de ketchup, etc.
  3. Les portions individuelles préemballées d'aliments, préparées dans un dépôt de vivres et vendues au moyen de distributeurs automatiques ou d'une cantine mobile [B.01.008(2)(c), RAD];
    • Pour de plus amples renseignements sur les dépôts de vivres, consulter la rubrique Quantité nette.
  4. Les viandes et sous-produits de la viande préemballés, cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)(d), RAD];
    • Par exemple, les côtes levées cuites à la broche.
  5. Les volailles, viandes de volaille, ou sous-produits de la viande de volaille préemballés cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)(e), RAD];
    • Par exemple, le poulet rôti sur les lieux de la vente au détail.
  6. Le bourbon et les boissons alcoolisées normalisées [B.01.008(2)(f), RAD];
    • les boissons alcoolisées normalisées comprennent le whisky, le rhum, la vodka, le gin, le vin, les liqueurs, la bière, le malt, etc.
    • les boissons alcoolisées non normalisées qui doivent cependant porter une liste complète d'ingrédients comprennent les liqueurs à la crème, les bières panachées, les vins panachés, et les cocktails.
  7. Les vinaigres normalisés [B.01.008(2)(g), RAD].
    • Les vinaigres normalisés comprennent le vinaigre de vin, le vinaigre blanc, le vinaigre de malt, le vinaigre de cidre, le vinaigre mélangé, etc.
    • Les vinaigres non normalisés qui doivent porter une liste complète d'ingrédients comprennent le vinaigre de framboise.

Produits préemballés exemptés de la déclaration des allergènes, de gluten ou des sulfites ajoutés

Les allergènes alimentaires, le gluten et les sulfites ajoutés n'ont pas à être déclarés s'ils sont présents dans les produits préemballés pour lesquels une liste d'ingrédients n'est pas obligatoire selon les alinéas B.01.008(2)(a) jusqu'à (e) du RAD (éléments 1 à 5 dans la liste ci-dessus), à moins que la liste des ingrédients figure volontairement sur l'étiquette du produit [B.01.010.1(4); B.01.010.2(4), RAD]. Cette exemption ne s'applique pas toutefois aux vinaigres distillés ou aux alcools normalisés, quoiqu'ils soient exemptés d'une liste d'ingrédients obligatoire aux termes des alinéas B.01.008(2)(f) et (g) du RAD.

En outre, la présence d'allergènes alimentaires, de gluten et de sulfites ajoutés dans la bière normalisée, l'ale, le stout, le porter ou la liqueur de malt [B.02.130; B.02.131, RAD] n'a pas à être déclarée, à moins qu'une liste d'ingrédients figure sur l'étiquette du produit [B.01.010.1(5); B.01.010.2(5), RAD].

Raisons de déclarer les allergènes sur l'étiquette de produits normalement exemptés

Si un fabricant choisit d'indiquer la liste des ingrédients sur l'étiquette d'un produit exempté de l'exigence d'une liste d'ingrédients, les noms prescrits des sources d'allergènes, de gluten et de sulfites ajoutés doivent être déclarés dans la liste des ingrédients. [B.01.010.1(2); B.01.010.2(2), RAD].

En outre, si un produit préemballé exemption de l'obligation de porter une étiquette avec la liste d'ingrédients, les exigences d'étiquetage des allergènes s'appliquent.

Exceptions

Exceptions à la déclaration des allergènes

1. Vins millésimés

Bien que les boissons alcoolisées normalisées ne soient pas exemptées de la déclaration des allergènes, Santé Canada a pris position quant aux exigences d'étiquetage des vins millésimés : la réglementation sur l'étiquetage des allergènes s'applique à tous les vins non millésimés et aux vins millésimés à partir de 2012, alors que les vins millésimés de 2011 et des années antérieures continueront d'être vendus avec leur étiquette originale. Pour en savoir plus sur la position de Santé Canada, voir Vins millésimés et application du règlement améliorant l'étiquetage des allergènes.

2. Produits de santé naturels désormais considérés comme des aliments

Santé Canada considère maintenant comme des aliments certains produits qui étaient auparavant classés parmi les produits de santé naturels. Santé Canada a diffusé des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire pour accorder une période de transition afin que les étiquettes de ces produits soient rendues conformes aux exigences d'étiquetage des aliments.

Par exemple, les boissons énergisantes caféinées doivent se conformer à toutes les exigences en matière d'étiquetage des aliments prévues dans le RAD d'ici décembre 2013, ce qui comprend les exigences renforcées en matière d'étiquetage des allergènes alimentaires. Pour de plus amples renseignements, consulter les listes des aliments auparavant régis en vertu du Règlement sur les produits de santé naturels (RPSN) qui sont assujettis au Règlement sur les aliments et drogues (RAD) de Santé Canada.

3. Huiles hautement raffinées

Selon une évaluation approfondie de Santé Canada, les huiles hautement raffinées (soumises à la démucilagination, à la neutralisation, à la décoloration et à la désodorisation) dérivées de sources d'allergènes alimentaires ne sont pas assujetties aux exigences du règlement sur l'étiquetage amélioré des allergènes comme il est déterminé que le processus de raffinage élimine la protéine allergène de l'huile. Selon les observations scientifiques publiées, les très faibles teneurs en protéines présentes dans les huiles hautement raffinées sont considérées comme ne comportant pas de risques pour la santé des personnes atteintes d'allergies alimentaires. Pour de plus amples renseignements, consulter la Position de Santé Canada sur les huiles hautement raffinées dérivées de sources d'allergènes alimentaires.

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