Nom usuel

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Table des matières

Exigences

Générale

Le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (REEPC) exigent que le nom usuel soit inscrit sur la principale surface exposée de l'emballage d'un aliment [B.01.006, RAD; 10, REEPC].

Exemptions

Voici les aliments qui sont exemptés des exigences relatives à la déclaration d'un nom usuel sur l'étiquette.

  • Les fruits ou légumes frais préemballés de telle manière qu'ils sont visibles et identifiables dans l'emballage [B.01.006(2), RAD et paragraphes 32(1), 32(2), REEPC].

    Par exemple, il n'y a pas lieu d'étiqueter des tomates emballées dans un plateau de styromousse avec une surenveloppe de film étirable en utilisant le nom usuel « tomates ».

  • Quand des pommes ou poires fraîches préemballées sont emballées de telle sorte que le nom de la variété du produit est visible [32(3), REEPC].

    Par exemple, lorsque les noms de variété sont visibles, comme McIntosh, Spartan ou Granny Smith pour les pommes et Anjou ou Bosc pour les poires, les noms usuels « pommes » et « poires » ne sont pas requis. Cela s'applique aux pommes et aux poires emballées dans des sacs opaques, des boîtes, etc., dans lesquels ces fruits ne seraient habituellement pas visibles et identifiables dans l'emballage, tel que décrit dans le paragraphe ci dessus.

Mode de déclaration

Le nom usuel doit être inscrit en français et en anglais sur la principale surface exposée de l'emballage d'un aliment (c.-à-d. la face principale), et la hauteur minimale des caractères utilisés, fondée sur la hauteur de la lettre « o » minuscule, doit être de 1,6 mm (1/16 de pouce) [B.01.012 (2), RAD; 6, 15, REEPC].

Choisir un nom commun approprié

Le nom usuel d'un aliment est :

Le nom de l'aliment imprimé en caractères gras dans le Règlement sur les aliments et drogues

Le RAD prescrit des normes de composition, de concentration, d'activité, de pureté, de qualité et autres pour plus de 300 aliments. On fait souvent allusion à ces aliments sous l'expression « aliments normalisés ». Les noms des aliments exprimés en caractères gras dans le RAD sont les noms usuels prescrits et les seuls autorisés pour décrire l'aliment normalisé. Inversement, lorsqu'un aliment est formulé de manière à respecter une norme de composition établie, il doit être désigné par le nom usuel prescrit, s'il en existe un. Par exemple, un aliment qui respecte la norme du lait stérilisé décrit à l'article B.08.007 du RAD doit porter le nom usuel « lait stérilisé », et un aliment désigné par le nom « lait stérilisé » doit respecter la norme prescrite. Cette obligation d'utiliser le nom usuel imprimé en caractères gras s'applique à tous les paliers de commerce.

arfois, plusieurs noms usuels sont prescrits pour le même aliment. Habituellement, tous les noms usuels écrits en caractères gras sont considérés comme étant des synonymes et l'on peut utiliser l'un ou l'autre des noms (p. ex., « Farine », « Farine blanche », « Farine enrichie » et « Farine blanche enrichie » sont considérés comme étant des synonymes - B.13.001, RAD).

Certains noms usuels écrits en caractères gras dans la même norme ont trait à différentes formes d'un même aliment et ne sont pas synonymes (p. ex., « Œuf entier liquide », « Poudre d'œuf », « Œuf entier congelé » ne sont pas synonymes - B.22.034, RAD). Dans ce cas, le libellé utilisé dans la norme fait clairement une distinction entre les diverses formes du même produit.

Une variante dans l'orthographe par rapport à celle imprimée en caractères gras dans le RAD est permise à l'occasion. Par exemple, « Catsup de tomates » et « Catsup » sont écrits en caractères gras à l'article B.11.014 du RAD. Dans cette norme en particulier, il est ensuite mentionné « et les produits dont le nom usuel est une variante du mot Catsup », autorisant ainsi l'orthographe « Ketchup ».

Le nom prescrit par tout autre règlement fédéral

Certains noms usuels sont prescrits pour des aliments qui ne sont pas normalisés dans le RAD. D'autres lois et règlements fédéraux prescrivent aussi des noms usuels que l'on ne trouve pas toujours dans le RAD. Ces noms usuels sont désignés au moyen de définitions, de caractères gras, de tableaux ou d'autres moyens. Par exemple, « sirop d'érable » est un nom usuel défini dans le Règlement sur les produits de l'érable.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les noms usuels de certains aliments, veuillez visiter les exigences d';étiquetage propres à certains produits de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

S'il n'est pas prescrit par un règlement, le nom habituellement utilisé pour désigner l'aliment

Lorsqu'aucun nom n'est prescrit, le nom usuel est celui qu'utilisent habituellement les gens, en anglais ou en français, pour mentionner ou décrire le produit (p. ex., le beurre d'arachides, la vinaigrette italienne, les cristaux à saveur d'orange, les céréales de riz croquantes, les biscuits aux brisures de chocolat, les bonbons à la menthe, etc.)

Quand un aliment établi possède un nom commun ou usuel, même si celui-ci n'est pas prescrit par réglementation, il serait trompeur d'utiliser un autre nom sur l'étiquette de l'aliment en question. Par exemple, même si le terme « goober » est communément utilisé et compris dans le sud des États Unis et qu'il est défini dans le dictionnaire Webster comme correspondant à « peanut » (arachides), « goober » ne pourrait constituer un nom usuel acceptable pour un sac d'arachides au Canada car il est très peu connu. Il n'y a pas d'objection à utiliser le terme complémentaire « goober », pourvu qu'un nom usuel acceptable soit indiqué (p. ex., arachides).

Éviter les noms usuels portant à confusion

Le nom usuel ne doit pas porter à confusion. Les noms usuels peuvent induire les consommateurs en erreur lorsqu'ils :

  • comportent des mots qui ne sont pas justifiés par la composition de l'aliment (p. ex., la mention « tarte aux fraises et à la rhubarbe » indiquée sur une tarte qui ne contient pas de fraise);
  • suggèrent à tort un lieu d'origine (p. ex., la mention « jambalaya de la Nouvelle Orléans » indiquée sur une jambalaya qui n'a pas été fabriquée en Nouvelle Orléans);
  • ressemblent, directement ou phonétiquement, au nom d'un autre produit dont il est une imitation ou un substitut (p. ex., la mention « crabe » indiquée sur un produit de similicrabe);
  • suggèrent, directement ou phonétiquement, des avantages ou des résultats peu probables jugés trompeurs (p. ex., la mention « beignets diètes » indiquée sur une boîte de beignets);

Les abréviations, y compris les initiales, ne devraient pas être utilisées si elles risquent d'induire en erreur. En règle générale, le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) et le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (REEPC) ne permettent pas que les renseignements d'étiquetage obligatoires soient abrévié, sauf indication contraire.

Ajout de termes descriptifs à des noms usuels normalisés

Lorsqu'un nom usuel prescrit contient plusieurs mots, il est interdit d'intercaler des termes descriptifs entre les mots prescrits composant le nom usuel.

Par exemple,

  • « lait partiellement écrémé » [B.08.005, RAD] est un nom usuel prescrit. Par conséquent, il serait inacceptable d'utiliser le nom usuel « lait de vache Jersey partiellement écrémé ». Toutefois, il serait acceptable d'inscrire « lait partiellement écrémé de vache Jersey » parce que l'expression « vache Jersey » n'est pas intercalée entre les mots prescrits.
  • « bière (marque de commerce) désalcoolisée » n'est pas un nom usuel acceptable pour une bière désalcoolisée. Le nom usuel ne peut pas être séparé en y intercalant des mots; donc, « bière désalcoolisée (marque de commerce) » serait plus appropriée.

D'autres écarts par rapport au nom usuel prescrit peuvent se produire quand la norme de composition permet l'ajout d'ingrédients facultatifs et quand les termes ajoutés ne sont pas intercalés entre les mots prescrits constituant le nom usuel. Par exemple, les noms usuels fournis dans la norme visant la « viande en pot », le « pâté de viande » ou la « viande à tartiner » [B.14.033, RAD] sont synonymes. Étant donné que le libellé « peut contenir » dans le Règlement indique que les « épices » sont des ingrédients facultatifs, le nom usuel « viande en pot épicée » serait considéré comme acceptable. Par contre, « viande épicée en pot » ne serait pas acceptable car le mot « épicée » est intercalé entre les mots prescrits.

Certaines normes sont plus souples en ce qui a trait aux ingrédients et aux quantités d'ingrédients qu'elles exigent. Le nom usuel peut être modifié pour indiquer que l'aliment renferme un ingrédient ou un constituant en quantité spécifique ou qu'un ingrédient ou un constituant est absent de l'aliment (p. ex., « mayonnaise avec 65 % d'huile végétale » ou « mayonnaise sans sel ajouté ») tout en respectant la norme. Toutefois, lorsque la modification constitue également une allégation relative à la teneur en éléments nutritifs d'un aliment, tous les critères pertinents doivent être respectés, y compris les exigences relatives à la fois à la composition ou à l'étiquetage. Par exemple, le nom usuel « mayonnaise sans sel ajouté » ne pourrait être utilisé que si l'aliment satisfait aux critères régissant la mention « non additionné de sel ou de sodium », tels qu'énoncés dans le tableau suivant l'article B.01.513 du RAD (voir les Allégations relatives au sodium (sel) et le Tableau sommaire des allégations relatives au sodium (sel) ).

Certains noms usuels acceptables dans un autre pays ne sont pas des synonymes des noms usuels prescrits au Canada et, de ce fait, sont inacceptables ici. Par exemple, le nom usuel « lait sec non gras » utilisé aux États Unis n'est pas un nom usuel acceptable au Canada pour décrire le « lait écrémé en poudre », même si les deux noms ont trait au même produit [B.08.014, RAD].

Modification des noms usuels pour aliments normalisés

Un nom usuel modifié pour un aliment normalisé ne peut être utilisé pour décrire un aliment qui ne satisfait pas à la norme, sauf si les conditions suivantes sont réunies :

  • Il doit toujours être clair pour les consommateurs que l'aliment ainsi décrit ne satisfait pas à la norme.
  • Le consommateur est informé par les étiquettes et les annonces, à tous les égards, de la façon dont l'aliment ne satisfait pas à la norme. Ce renseignement doit toujours faire partie du nom usuel et figurer de façon claire et bien en vue sur les étiquettes et dans les annonces (p. ex., shortening aromatisé, sucre à glacer coloré).

L'aliment final doit être analogue à l'aliment normalisé en termes de goût caractéristique, d'aspect et de texture.

Certaines façons de modifier un aliment normalisé sont :

  • soit par l'ajout d'un arôme, d'une saveur artificielle, d'épices, d'herbes, d'assaisonnements ou de tout autre ingrédient analogue, ou
  • soit en ajustant la teneur en un nutriment pour faire une allégation nutritionnelle ou une allégation sur la santé (p. ex., ajout d'un édulcorant artificiel pour réduire la teneur en sucre ou d'un agent épaississant pour réduire la teneur en matière grasse).

Un exemple de modification acceptable d'un nom usuel normalisé est « chocolat au lait avec raisins secs, noisettes et amandes ». La norme établie pour le chocolat au lait n'englobe pas les raisins secs, les noisettes et les amandes. Le nom usuel indique qu'un produit est conforme à la norme établie pour le chocolat au lait à tous les égards, sauf pour l'addition de raisins secs, noisettes et amandes et donc, il est acceptable.

Dans certains cas, le nom usuel modifié de l'aliment normalisé ne suffit pas à décrire les différences qui existent entre l'aliment ainsi désigné et l'aliment normalisé. Par exemple, « (nom de l'aliment normalisé) léger ». Le terme « léger » ne suffit pas à décrire les différences qui existent entre l'aliment ainsi désigné et l'aliment normalisé. L'utilisation du mot « léger » est aussi réglementée dans le RAD, c'est-à-dire qu'on ne peut l'utiliser que dans certaines situations (voir Allégations « léger » pour plus d'information) [B.01.502, B.01.513, RAD]. Les renseignements qui décrivent à tous les égards comment un aliment modifié se distingue de l'aliment normalisé doivent figurer de façon claire et bien en vue sur l'espace principal des étiquettes et dans les annonces.

Modification des noms normalisés pour produits enrichis

Certains aliments sont visés par des exigences prescrivant l'enrichissement, de sorte qu'il est interdit d'enlever les nutriments de la formule et de changer le nom usuel. Par exemple, la farine porte quatre noms usuels interchangeables, soit « Farine », « Farine blanche », « Farine enrichie » et « Farine blanche enrichie ». Ces quatre noms désignent le même produit et, dans tous les cas, l'aliment doit être enrichi de thiamine, de riboflavine, de niacine, d'acide folique et de fer. L'enrichissement est prescrit et il n'est donc pas acceptable de vendre une « farine non enrichie », même si le nom usuel a été modifié.

Certains aliments, comme les pâtes et le riz précuit, peuvent être enrichis volontairement. Pour autant que le RAD permette l'enrichissement facultatif de cet aliment et que l'aliment soit véritablement enrichi, il serait acceptable de modifier un nom usuel non normalisé par l'ajout d'un terme comme « enrichi ». Par exemple, il n'est pas requis d'enrichir les pâtes et, lorsqu'elles le sont, elles peuvent être étiquetées volontairement comme « pâte enrichie » ou « pâte ». L'utilisation du mot « enrichi » entraîne l'addition de thiamine, de riboflavine, de niacine, d'acide folique et de fer, conformément au tableau suivant le paragraphe B.13.052 (2) du RAD. Il faut ajouter tous ces vitamines et minéraux pour pouvoir utiliser le mot « enrichi ». Un enrichissement partiel ne serait pas acceptable [B.13.052 (2), RAD].

Trousses et mélange

Les mélanges et trousses d'aliments, comme le pain, la bière, le vin, la vinaigrette, etc., qui incorporent le nom usuel normalisé réglementé d'un aliment normalisé dans leur nom usuel, doivent avoir les caractéristiques de l'aliment normalisé nommé, lorsqu'ils sont préparés selon le mode d'emploi. L'aliment préparé, ainsi que les mélanges ou les trousses mêmes, sont considérés comme des aliments non normalisés aux fins du RAD et, de ce fait, n'ont pas à être conformes aux normes.

Noms usuels distinctifs

Noms usuels d'aliments venant d'autres langues que l'anglais et le français

De nombreux noms utilisés pour décrire les produits alimentaires qui viennent d'autres langues que l'anglais et le français sont des noms usuels acceptables. Citons, par exemple, les noms pizza, taco, pérogie, falafel, masa, antipasto, kim chee, yerba mate, jambalaya, Baklava, sushi et fusilli.

Bien que ces noms usuels soient acceptables utilisés seuls, une entreprise peut décider d'utiliser un terme descriptif avec le nom usuel pour fournir aux consommateurs des renseignements supplémentaires sur le produit. Par exemple, une entreprise peut choisir d'utiliser le terme descriptif « pâte » ou « spaghetti torsadé », en plus du nom usuel « fusilli », sur un emballage de fusilli. Tous ces termes seraient acceptables utilisés seuls ou en tant que complément au nom usuel « fusilli ».

Dans certains cas, un nom qui vient d'une autre langue que l'anglais et le français n'est pas acceptable. Pour être conforme à la définition du nom usuel, un produit dont le nom vient d'une autre langue que l'anglais et le français qui est introduit sur le marché grand public et qui est très peu connu des consommateurs devrait porter un terme descriptif, en plus du nom usuel, jusqu'à ce que le produit soit devenu bien connu sur le marché canadien. Par exemple, en Slovaquie, la « kapustnica » est une soupe de Noël traditionnelle faite avec de la choucroute, des saucisses et des diverses épices. Étant donné que le nom « kapustnica » est très peu connu sur le marché canadien, le mot « kapustnica » utilisé seul n'est pas acceptable comme nom usuel. Cependant, « soupe à la choucroute » ou « soupe faite de choucroute, de saucisses et d'épices » serait un nom usuel acceptable pour ce produit.

Noms inventés, noms commerciaux et marques de commerce

En général, les noms inventés, les noms commerciaux et les marques du fabricant ne sont pas acceptables comme noms usuels. Dans de nombreux cas, ces termes ne peuvent pas être traduits et ne fournissent pas non plus une description adéquate pour identifier le produit.

Les noms inventés, les appellations commerciales, les marques de commerce ou les noms de société utilisés comme marque de commerce sont assujettis à toutes les dispositions de la Loi sur les aliments et drogues et de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, que l'appellation ou la marque de commerce ait ou non été enregistrée. Par exemple, selon l'impression créée, pour utiliser la mention « naturel » dans une marque de commerce, il faudrait que l'aliment auquel la mention s'applique respecte les lignes directrices nature, naturel.

Un nom inventé est un nom fabriqué ou créé que l'on donne parfois à des aliments manufacturés. Un nom inventé peut être une marque de commerce pour une entreprise, toutefois, comme il s'agit d'un nom inventé, il ne satisfait généralement pas aux critères d'un nom usuel.

Dans quelques cas, les noms inventés ont été acceptés comme noms usuels pour des aliments non normalisés, et ce, en général parce qu'ils sont devenus bien connus des consommateurs après une longue période ou qu'ils sont généralement connus. Tel est le cas, par exemple, de certaines boissons gazeuses bien connues des consommateurs et disponibles sur le marché depuis une longue période (p. ex., Pepsi-cola).

Les marques du fabricant sont souvent utilisées par une seule entreprise pour plusieurs aliments différents. On se sert souvent de ces noms pour identifier l'entreprise responsable du produit. En comparaison, les marques de commerce identifient les biens ou services d'une entreprise. Les appellations commerciales et les marques de commerce servent à distinguer davantage des produits portant la même marque du fabricant.

Une marque de commerce peut devenir générique si elle devient tellement connue qu'elle décrit la catégorie entière des produits. Il faut garder à l'esprit que ce qui est générique dans un pays ne l'est pas nécessairement dans un autre. Les marques de commerce qui sont devenues génériques avec le temps comprennent « kiwi » et « corn flakes » (flocons de maïs).

Imitations, succédanés

Une imitation ressemble à l'aliment imité par sa saveur, sa texture, son apparence et sa valeur nutritive, tandis qu'un succédané ne ressemble pas nécessairement à l'aliment qu'il remplace. Le succédané devrait toutefois avoir les qualités nutritives de l'aliment qu'il remplace.

Par exemple, de la goberge qui a été aromatisée et colorée afin de ressembler à du crabe par sa saveur, sa texture et son apparence, et qui a les mêmes qualités nutritives que le crabe, peut être décrite comme du « similicrabe ». De façon analogue, du blanc d'œuf liquide auquel on a ajouté des ingrédients secondaires supplémentaires qui a les mêmes qualités nutritives qu'un œuf en coquille peut être décrit comme un « succédané d'œuf », même s'il ne ressemble pas nécessairement à un œuf en coquille.

D'autres descripteurs peuvent être utilisés à la condition qu'il soit clair pour les consommateurs que l'aliment est une imitation ou un succédané et qu'il n'est pas l'aliment qu'il imite ou remplace.

Dans quelques cas, les mots « imitation », « succédané » ou « simili » devront peut-être figurer dans le nom usuel. Par exemple, le nom usuel d'un similiproduit de viande est formé du nom usuel du produit dont l'apparence est imitée, auquel s'ajoute le préfixe « simili », comme dans « similipoulet » [B.01.100 (1), RAD].

De nombreux aliments qui sont des imitations ou des succédanés sont désignés par des noms inventés. Ces noms et toutes les descriptions devraient être utilisés avec précaution. Ils ne doivent pas amener le consommateur à croire que l'imitation ou le succédané est l'aliment authentique. Par exemple, une entreprise utilise le nom inventé « Eggtime » pour sa gamme d'aliments pour petit-déjeuner, qui comprend un succédané d'œuf. L'utilisation du nom inventé « Eggtime » peut tromper le consommateur en lui faisant croire que le succédané d'œuf est un œuf.

Directives relatives à la publicité - Nom usuel

Un aliment doit être désigné par son nom usuel dans les annonces; par exemple, un jus d'orange fait de concentré [B.11.133, RAD] doit être désigné comme du « jus d'orange fait de concentré », et non pas comme du « jus d'orange ». Après avoir fait allusion au produit au moins une fois par son nom usuel dans une annonce, il peut être acceptable d'employer le terme générique « jus » ou l'appellation commerciale pour toute désignation subséquente ou supplémentaire. Les ingrédients devraient aussi être mentionnés par leurs noms usuels dans les annonces publicitaires.

Nom usuel dans la liste des ingrédients

Les ingrédients doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients ou, s'il existe une disposition, par un nom de catégorie. Des renseignements supplémentaires sur les Noms usuels dans la list des ingrédients est disponible dans l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Renseignements sur des produits précis

Des renseignements supplémentaires sont aussi disponibles sur les exigences d'étiquetage propres à certains produits dans l'Outil d'étiquetage pour l'industrie.

Renseignements additionnels

Décisions

Définitions

Nom usuel

Nom usuel, en ce qui a trait à un aliment, désigne :

  1. le nom de l'aliment imprimé en caractères gras dans le Règlement sur les aliments et drogues; ou
  2. le nom prescrit par tout autre règlement fédéral; ou
  3. s'il n'est pas prescrit par un règlement, le nom habituellement utilisé pour désigner l'aliment [B.01.001, RAD].
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