Exigences d'étiquetage pour les produits de confiseries, du chocolat et des grignotines
Exemptions

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Bonbons d'une bouchée

Dans le cas où les bonbons d'une bouchée préemballés sont vendus individuellement, ils sont exempts des exigences d'étiquetage précisées dans le RAD et dans le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (REEPC) [B.01.401(2)(c)(i), RAD; 4(3)REEPC]. Cette exemption compte des produits comme les bonbons à la menthe emballés, les caramels, les bonbons durs, les gommes à mâcher en tablettes, en dragées, ou en boules individuelles, entre autres. Un bonbon dur seul est considéré comme un bonbon d'une bouchée quand il est vendu seul, mais non pas s'il est vendu dans un rouleau de dix.

Les sucettes, ou suçons, ne sont pas considérés comme des bonbons d'une bouchée, parce que le bâtonnet permet au bonbon d'être retiré de la bouche et il est généralement reconnu qu'ils sont destinés à être consommés en plus d'une « bouchée ». Les sucres d'orge ne sont pas considérés comme des bonbons d'une bouchée parce qu'ils sont mangeables en plus d'une « bouchée ».

Quand des bonbons emballés en une bouchée qui sont vendus d'ordinaire séparément sont mis ensemble dans un sac de bonbons, le produit vendu (le sac de bonbons individuels) n'est plus considéré comme un bonbon d'une bouchée. Dans tous les cas, quand plus d'un bonbon individuel est vendu ensemble, les renseignements exigés par la Loi sur les aliments et drogues (LAD), le RAD et le REEPC doivent se trouver sur l'emballage extérieur prévu au consommateur, p. ex. le sac, le paquet, le rouleau, entre autres.

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