Exigences en matière d'étiquetage des produits transformés
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Tableau : Autres mentions requises pour les produits transformés

Produits préemballés – canadiens, importés et exportés
Exigences Produits Hauteur des caractères Emplacement à privilégier Règlement sur les produits transformés (RPT)
« Brand/Marque » lorsque la marque de commerce consiste en un nom géographique ou quelque autre nom descriptif s.o. au moins 1,6 mm au-dessus du nom commercial 31c) et 42(2)
« Contient… pour cent du contenant non rempli » ou « Contient… pour cent de moins que le poids indiqué » si le contenant n'est pas rempli ou s'il contient moins que le poids net et égoutté minimum prescrit par le règlement s.o. au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31w) et 42(2)
« maïs crème », « conservé sous vide », « mis en conserve dans la saumure », « conservé dans la saumure » ou « conservé dans un liquide » maïs en conserve au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31t) et 42(2)
« à noyau non adhérent » ou « à noyau adhérent » pêches en conserve au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31nn) et 42(2)
« garder congelé » aliment peu acide mis en conserve qui doit être conservé continuellement à l'état congelé au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 30.1(2)b) et 42(2)
« garder au froid » jus de pommes dans un contenant non hermétiquement scellé fait de concentré additionné de benzoate de sodium
Jus de raisins dans un contenant non hermétiquement scellé fait de concentré additionné de benzoate de sodium et choucroute avec agent de conservation
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 5(1)e), annexe I;
16k), annexe II;
31pp), 31oo) et 42(2)
« Séville », « amère » ou « extra amère » marmelade à l'orange au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31p) et 42(2)
« pétillant » ou « carbonaté » jus de pomme et jus de raisin (jus ou jus obtenu d'un jus concentré) additionné de bioxyde de carbone au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31rr) et 42(2)
« conserve compacte », « conserve épaisse » « conserve compacte » si le produit est une conserve compacte ne contenant que peu ou pas de liquide libre « conserve épaisse » si le produit est mis en conserve de façon à contenir le poids égoutté maximum permis pour le conditionnement fruits à tarte, pommes tranchées, citrouilles au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31h), 31.l et 42(2);
2(1), annexe I;
22, annexe II;
46(2), annexe I
« dans l'eau » produits mis en conserve dans l'eau au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31j)
« additionné de… % de sucre, de sucre inverti, de dextrose ou de glucose » fruits congelés conservés dans des ingrédients édulcorants (tableau IV de l'annexe IV) au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 35(2) et 42(2)
« sucré » jus d'orange concentré congelé sucré caractères de même grosseur que la mention « jus d'orange concentré » toute surface sauf le dessous 31ss) et 42(2)
« pointes enlevées » ou « sans pointes » asperges de la catégorie Canada de choix, sans pointes au moins 1,6 mm au-dessous du nom commercial 31s) et 42(1)
Si la variété du fruit ou du légume est nommée sur l'étiquette, elle doit être authentique et exacte s.o. au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31d) et 42(2)
facultatif
« sirop très épais » ou « sirop de jus de fruit très épais »; « sirop épais » ou « sirop de jus de fruit épais »; « sirop léger » ou « sirop de jus de fruit léger » « eau légèrement sucrée » ou « jus de fruit légèrement sucré » « emballé dans du jus (nom du fruit ou des fruits) » ou « emballé dans du jus (nom du fruit ou des fruits) fait de concentré » fruits mentionnés au tableau III de l'annexe IV du RPT au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 35(1), 42(2) et annexe IV
« vitaminé » ou « additionné de vitamine C » Article 31 du RPT : « ... le contenant de tout produit alimentaire doit être étiqueté de façon à indiquer : u) l'expression « vitaminé » ou « additionné de vitamine C », si le produit est du jus de pommes auquel on a ajouté de l'acide ascorbique pour en augmenter la teneur en vitamine C; v) l'expression « vitaminé » ou « additionné de vitamine C », si le produit est du jus de légumes mixtes, du nectar de pruneaux ou d'abricots, du jus de raisins ou du jus de raisins fait de concentré additionné d'acide ascorbique pour en augmenter la teneur en vitamine C ». Lorsque de la vitamine C est ajoutée, la teneur en vitamine précisée pour le produit doit être respectée : jus de pommes : au moins 35 mg/100 mL et au plus 60 mg/114 mL jus de raisins : au moins 18 mg/100 mL et au plus 60 mg/114 mL
Les nectars doivent respecter les normes établies dans le Règlement sur les aliments et drogues (c.-à-d. au moins 20 mg/114 mL et au plus 60 mg/114 mL).
(articles D.01.009 à D.01.011)
nectar de pruneaux ou d'abricots, jus de légumes mixtes, jus de pommes, jus de raisins, jus de raisins fait de concentré au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31u), 31v) et 42(2);
3(2)g), annexe I;
14(1)l), annexe II;
15k), annexe II;
16j), annexe II;
article 40, annexe II;
article 41, annexe II
« un extrait aqueux de pruneaux secs » nectar de pruneaux au moins 1,6 mm après le nom de produit 31mm) et 42(1)
« entiers », « coupés », « entiers, emballage vertical », « genre asperges » ou « à la française » haricots verts ou haricots beurre en conserve ou congelés au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31r) et 42(2)
« de type sauvage » ou « de type cultivé » et « surgelés » ou « non individuellement congelés » bleuets congelés au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous 31qq) et 42(2)
« avec pectine » confiture, gelée, marmelade au moins ⅛ de pouce de hauteur sur les contenants de plus de 10 onces au moins 3/32 de pouce de hauteur sur les contenants de moins de 10 onces au-dessous du nom commercial 31 et 42(1)

Produits en conserve réglementés visés par le Règlement sur les produits transformés (RPT)

Produit alimentaire en conserve Catégorie
Annexe I
Tableau I
Point no
Norme d'identité
Annexe II
Point no
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Tableau I
Point no
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Tableau III
Point no
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Plus grand contenant prescrit
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale
Poids net
Annexe IV
Tableau I
Point no
% de solides solubles
Annexe IV
Tableau III
Point no
Calibrage
Annexe VI
Tableau no
Pommes (tranchées) 2 1 2,84 L Non A-1 1(14)
Jus de pommes 3 3 L Oui
Jus de pommes concentré 4
Jus de pommes obtenu d'un jus concentré 5 3 L Oui
Purée de pommes 6 1 2,84 L Non A-2
Abricots (entiers ou en moitiés) 7 1 2,84 L Non A-3 1(1)
Nectar d'abricot 40
Asperges (pointes ou turions) 8 4 2,84 L Non C-1 IV
Asperges (morceaux) 9 4 2,84 L Non C-1
Haricots (verts ou beurre, avec ou sans assaisonne-ment) 10 2 2,84 L Non B-1 I
Haricots, haricots végétariens (« fèves, fèves végétarien-nes ») 29 1 2,84 L Non B-3
Haricots de Lima 11 2 2,84 L Non B-2 III
Haricots de Lima mûrs, trempés secs, secs, secs cuits 31
Haricots germés 27 10 2,84 L Non B-5
Fèves au lard (« Haricots avec lard »), fèves au lard à la sauce aux tomates 28 1 2,84 L Non B-4
Betteraves (entières) 12 2 2,84 L Non B-6
Betteraves (tranchées) 13 2 2,84 L Non B-6
Betteraves (en dés ou en cubes) 14 2 2,84 L Non B-6
Betteraves (coupées ou en quartiers) 15 2 2,84 L Non B-6
Betteraves (paille ou à la française) 16 2 2,84 L Non B-6
Mûres noires 11Note de tableau 2 A-4 1(2)
Bleuets 18 1 2,84 L Non A-5 1(15)
Mûres Boysen 11Note de tableau 2 A-4 1(3)
Cantaloup et melons 11Note de tableau 2 2(1)
Carottes (entières) 20 2 2,84 L Non B-7
Carottes (en tranches) 21 2 2,84 L Non B-7
Carottes (en dés ou en cubes) 22 2 2,84 L Non B-7
Carottes (paille ou à la française) 23 2 2,84 L Non B-7
Cerises (rouges, sures, dénoyautées) 24 1 2,84 L Non A-6 1(4)
Cerises (douces) 25 1 2,84 L Non A-7 1(16)
Cerises (au marasquin, à la crème de menthe ou à cocktail) 26 10 L Non A-8 3(1)
Chutneys 38 17 L Oui
Maïs (à grains entiers ou à grains coupés avec ou sans assaisonne-ment) 27 2 2,84 L Non B-8
Maïs (à grains entiers) conservé sous vide 27 5 2,13 L Non
Maïs (crème) 28
Maïs en épis 29
Maïs lessivé 32 B-8
Pommettes 11Note de tableau 2 A-1 1(5)
Gelée aux canneberges, canneberges en gelée 9
Canneberges, sauce aux canneberges 10
Cocktail aux fruits 30 1 2,84 L Non A-9 2(2)
Fruits à salade 31 1 2,84 L Non A-10 2(4)
Salade aux fruits 32 1 2,84 L Non A-10 2(3)
Fruits (autres) - 11
Jus de fruits (autres) - 13 8 L Oui
Pelures de fruits, pelures mélangées coupées 19 12 450 g Non
Fruits glacés, fruits mélangés coupés 18 12 450 g Non
Groseilles 11Note de tableau 2 A-11 1(7)
Jus de raisins 14 16 L Oui
Concentré de jus de raisins ou jus de raisins concentré 15 16 L Oui
Jus de raisins fait de concentré 16 16 L Oui
Pample-mousses (sections) 11Note de tableau 2 7 2,84 L Non A-12 1(18)
Pample-mousses et oranges (sections) 11Note de tableau 2 7 2,84 L Non A-13
Raifort préparé, raifort en crème 20 L Oui
Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants 2 213 mL Non
Confitures 2 14 L Oui
Gelées 3 14 L Oui
Mûres Lawton 11Note de tableau 2 A-14 1(8)
Mûres Logan 11Note de tableau 2 A-14 1(9)
Marmelade aux agrumes 4 14 L Oui
Mincemeat, fruits hachés 20
Champignons (entiers, en boutons, en boutons tranchés, tranchés) 35 7 2,84 L Non B-11
Champignons (tiges et morceaux) 34 9 2,84 L Non B-11
Champignons en sauce (entiers, tranchés ou hachés) 35 9 2,84 L Non
Olives (vertes) 36 18 L Oui
Olives (noires, mûres, mûres de Californie) 36
Oignons 37 B-12
Mandarines 11Note de tableau 2 15 2,42 L Non 2(8)
Sections d'orange en conserve 11Note de tableau 2 7 2,84 L Non
Pêches (entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) 36 1 2,84 L Non A-15 2(5)
Nectar de pêche 40,1
Poires (entières, en moitiés, tranchées, en dés ou en quartiers) 37 1 2,84 L Non A-16 2(6)
Nectar de poire 40,1
Pois 39 2 2,84 L Non B-13 II
Pois mûrs, trempés secs, secs, secs cuits 30 B-14
Pois et carottes (ou Carottes et pois) 40 2 2,84 L Non B-15
Marinades 38 17 L Oui
Garniture de tarte 21 11 2,84 L Non
Fruits à tarte (en conserve compacte ou en conserve épaisse) 22 11 2,84 L Non de A-1 à
A-20
Ananas 11 6 2,84 L Non E-1 2(7)
Prunes, prunes à pruneaux 38 1 2,84 L Non A-18 1(17)
Pommes de terre blanches (entières) 41 2 2,84 L Non B-16 V
Pommes de terre blanches (tranchées) 42 2 2,84 L Non B-16
Pommes de terre blanches (en dés ou en cubes) 43 2 2,84 L Non B-16
Pommes de terre blanches (paille, à la française, coupées en morceaux réguliers ou ondulés) 44 2 2,84 L Non B-16
Patates douces (coupées) 45 11 2,84 L Non D-1 2(9)
Patates douces (entières) 45 12 597 mL Non D-1 2(9)
Conserves 6 14 L Oui
Nectar de pruneaux 41
Citrouilles 46 2 2,84 L Non
Framboises 11Note de tableau 2 A-19 1(10)
Achars (relish) 38 17 L Oui
Rhubarbe 11Note de tableau 2 A-20 1(11)
Choucroute 48 B-18 -
Choucroute avec agent de conservation 42 19 2,84 L Non
Spaghetti dans de la sauce aux tomates 5 2,84 L Non
Épinards 50 2 2,84 L Non F-1
Courges 47 2 2,84 L Non B-17
Fraises 19 1 2,84 L Non A-21 1(12)
Mûres Thimble 11Note de tableau 2 1(13)
Tomates (entières et en morceaux, en quartiers, tranchées, en dés ou hachées) 52 2 2,84 L Non B-22
Tomates assaisonnées 53 2 2,84 L Non
Jus de tomates 54 3 L Oui
Jus concentré de tomates 55 9 3,58 L Non
Catsup aux tomates (catégories facultatives) 60 13 1,5 L Non
Sauce chili aux tomates (catégories facultatives) 61
Pâte de tomates, pâte concentrée de tomates (catégories facultatives) 59 8 3,58 L Non
Pulpe de tomates (catégories facultatives) 58 9 3,58 L Non
Purée de tomates (catégories facultatives) 57 9 3,58 L Non
Légumes à chop suey 27 10 2,84 L Non B-23
Légumes verts feuillus (autres que les épinards) - 23Note de tableau 3 B-9
Légumes mixtes ou macédoine (catégories facultatives) 33 2 2,84 L Non B-10
Légumes avec sauce, beurre, sauce au beurre, sauce au fromage ou sauce aux tomates 24
Légumes (autres) 23
Jus de légumes (autres) 26
Soupes aux légumes, condensées 3 2,84 L Non
Soupes aux légumes, prêtes à servir 4 2,84 L Non

Notes de tableau

Notes de tableau 2

Norme d'identité générique pour les fruits en conserve

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Notes de tableau 3

Norme d'identité générique pour les légumes en conserve

Retour à la référence de la note de tableau 3

Produits congelés réglementés visés par le Règlement sur les produits transformés (RPT)

Produit alimentaire congelé Catégorie
Annexe I
Tableau II
Point no
Norme d'identité
Annexe II
Point no
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Tableau II
Point no
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Plus grand contenant prescrit
Formats de contenants normalisés
Annexe III
Peut être emballé dans un contenant d'une capacité plus petite que la capacité minimale
% des solides solubles
Annexe IV
Tableau III
Point no
% des ingrédients édulcorants
Annexe IV
Tableau IV
Point no
Calibrage
Annexe VI
Tableau no
Pommes congelées (tranchées) 3 1 et 2 kg Non 1(14)
Jus de pommes concentré congelé 4 11 1,36 L Non
Abricots congelés 5 1 et 2 kg Non 1(1)
Asperges congelées (pointes, turions) 6 7 kg Oui IV
Asperges congelées (morceaux) 7 7 kg Oui
Haricots congelés (verts ou beurre) 8 7 kg Oui I
Haricots de Lima congelés 9 3 kg Oui III
Mûres noires congelées 12Note de tableau 4 1(2) 8
Bleuets congelés 11 1 et 2 kg Non 1(15) 5
Mûres Boysen congelées 12Note de tableau 4 1(3) 6
Brocoli congelé (pousses, coupé ou haché) 14 7 kg Oui
Choux de Bruxelles congelés 15 7 kg Oui VI
Cantaloup et melons congelés 12Note de tableau 4 2(1)
Carottes congelées (coupées en forme de mini-carottes entières, coupées en forme de carottes entières, mini-carottes entières, carrières entières) 16 5 kg Oui VII
Carottes congelées (en dés ou tranchées) 16 5 kg Oui
Choux-fleurs congelés 17 7 kg Oui
Cerises congelées (rouges, sures, dénoyautées) 18 1 et 2 kg Non 1(4) 1 et 12
Cerises douces congelées 19 1 et 2 kg Non 1(16) 2
Maïs à grains entiers congelé (grains entiers) 20 3 kg Oui
Maïs en épis congelé 22 10 Non
Pommettes congelées 12Note de tableau 4 1(5)
Pommes de terre frites (*à partir de pommes de terre blanches) congelées (coupe droite ou coupe régulière, paille ou julienne, coupe ondulée, paille en coupe ondulée ou julienne en coupe ondulée) 31 9 20 kg Oui
Cocktail aux fruits congelé 23 1 et 2 kg Non 2(2)
Fruits à salade congelés 24 1 et 2 kg Non 2(4)
Salade de fruits congelée 25 1 et 2 kg Non 2(3)
Fruits congelés (autres) 12
Groseilles congelées 12Note de tableau 4 1(7)
Pamplemousse congelé 12Note de tableau 4 1(18)
Mûres Lawton congelées 12Note de tableau 4 1(8)
Mûres Logan congelées 12Note de tableau 4 1(9) 7
Mandarines congelées 12Note de tableau 4 2(8)
Champignons congelés (entiers, tranchés, en dés, hachés, pieds et morceaux, morceaux et pieds) 33
Oignons congelés 37
Jus d'orange concentré congelé 27,2
Jus d'orange concentré congelé sucré 44
Pêches congelées (en moitiés, en tranches, en dés ou en quartiers) 28 1 et 2 kg Non 2(5) 10
Poires congelées 12Note de tableau 4 2(6)
Pois congelés 29 3 kg Oui II
Pois mange-tout congelés 25Note de tableau 5
Pois et carottes congelés (en dés, tranchés ou entiers) 30 5 kg Oui
Ananas congelé 12Note de tableau 4 2(7)
Prunes et prunes à pruneaux congelées 12Note de tableau 4 1(17)
Pommes de terre douces congelées 25Note de tableau 5 2(9)
Pommes de terre blanches entières congelées 25Note de tableau 5 V
Framboises congelées 12Note de tableau 4 1(10) 4
Rhubarbe congelée (coupée) 34 1 et 2 kg Non 1(11) 9
Épinards congelés (à feuilles entières, coupés ou hachés) 35 4 kg Oui
Courges congelées (cuites) 32 8 kg Oui
Courges non cuites congelées (en dés ou en cubes) 33 8 kg Oui
Fraises entières congelées 12 1 et 2 kg Non 1(12) 3
Fraises tranchées congelées 13 1 et 2 kg Non 1(12) 3
Mûres de Thimble congelées 12Note de tableau 4 1(13)
Légumes congelés 27 5 kg Oui
Légumes congelés : mélanges spéciaux de légumes congelés 27,1 6 kg Oui
Légumes congelés (autres) 25

Notes de tableau

Notes de tableau 4

Norme d'identité générique pour les fruits congelés

Retour à la référence de la note de tableau 4

Notes de tableau 5

Norme d'identité générique pour les légumes congelés

Retour à la référence de la note de tableau 5

Sommaire des exigences en matière d'étiquetage pour les contenants d'expédition

Fruits et légumes transformés – Contenants d'expédition – Produits canadiens, importés et exportés
Exigences Hauteur des caractères Emplacement Langue Préférences (RPT)
Nom usuel
Le nom du produit doit être tel que prescrit par la norme
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous anglais ou français 46a) obligatoire
Catégorie
Indiquée sur les étiquettes des contenants
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous anglais ou français 46c) obligatoire
Nombre et contenance (grosseur) des contenants au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous s.o. 46d) obligatoire
Libellé de l'étiquette :
« Garder au froid »
Aliment peu acide en conserve qui doit être gardé continuellement au froid
au moins 1,6 mm sur l'espace principal anglais ou français 30.1(2)a), RPT
B.27.002(2)a), RAD
Libellé de l'étiquette :
« Garder congelé »
Aliment peu acide en conserve qui doit être gardé continuellement à l'état congelé
au moins 1,6 mm sur l'espace principal anglais ou français 30.1(2)b), RPT
B.27.002(2)b), RAD
Numéro d'agrément
Numéro de l'établissement dans lequel le produit a été emballé
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous s.o. 46e) obligatoire s'il s'agit d'un produit canadien
Pays d'origine
Produit importé : « Produit de… » ou le pays d'origine doit faire partie du nom et de l'adresse du commerçant étranger
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous anglais ou français 41 obligatoire s'il s'agit d'un produit importé
Nom et adresse du principal établissement de l'entreprise Produit canadien :
  1. nom et adresse du principal établissement de l'entreprise du fabricant; ou
  2. nom et adresse du principal établissement de l'entreprise du premier commerçant, précédés des mots « préparé pour », « distribué par »
Produit importé (tout en respectant les critères susmentionnés pour le pays d'origine) :
  1. nom et adresse du fabricant;
  2. nom et adresse du premier commerçant; ou
  3. nom et adresse de l'importateur canadien, précédés des mots « préparé pour », « distribué par », « importé par » ou groupés avec la déclaration du pays d'origine
au moins 1,6 mm toute surface sauf le dessous anglais ou français 46b) obligatoire

Pour connaître les exigences générales liées aux contenants d'expédition (qui s'appliquent à tous les aliments emballés ainsi), consulter Contenants d'expédition.

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