Exigences en matière d'étiquetage des produits transformés
Nom usuel - Produits transformés

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Les fruits et les légumes transformés sont assujettis aux mêmes exigences sur le nom usuel que les autres aliments préemballés.

Exemples :

  • Le « jus de pommes » en conserve est précisément mentionné au point 3 du tableau I de l'annexe I du RPT. Il doit donc être appelé « jus de pommes ».
  • Le « jus d'orange » n'est pas précisément mentionné dans le RPT. Il relève de la norme d'identité générique « Jus de fruits », au point 13 de l'annexe II du RPT. Puisque le « jus d'orange » figure à l'article B.11.128 du RAD en caractères gras, le nom usuel de l'aliment doit être déclaré comme suit : « jus d'orange ».
  • Les « cœurs de palmier » en conserve ne sont pas précisément énumérés dans le RPT. Ils relèvent de la norme d'identité générique « Légumes en conserve », au point 23 de l'annexe II du RPT. L'expression « cœurs de palmier » ne figure pas en caractères gras dans le RPT. Le nom usuel de l'aliment est donc celui sous lequel il est généralement connu, soit « cœurs de palmier ».
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