Exigences en matière d'étiquetage des produits transformés
Quantité nette - Produits transformés

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Selon le produit, la quantité doit être indiquée en volume, en poids ou en nombre, comme l'indiquent les articles 4 et 5 de l'annexe V du RPT.

Lorsque la quantité est indiquée en unités métriques ainsi qu'en unités de mesure anglo-saxonnes, il faut afficher d'abord les unités métriques, et les grouper avec les unités de mesure anglo-saxonnes, tout en laissant suffisamment d'espace entre chacune d'elles pour éviter toute confusion [31f), RPT; 21 et 22, REEPC].

Il est interdit d'indiquer la quantité nette entre parenthèses. Les symboles métriques ou symboles de mesure anglo-saxonne ne doivent pas être suivis d'un point. Par exemple, « oz. liq. » n'est pas acceptable.

Certains produits sont vendus dans des contenants qui en déclarent déjà la capacité (p. ex. lettres moulées dans les contenants en verre). Dans la plupart des cas, cette déclaration n'est pas clairement affichée, alors la quantité nette du produit doit tout de même être affichée sur l'étiquette du produit.

Lorsqu'un produit offre une quantité supplémentaire en prime dans le même contenant, la quantité nette du produit indiquée sur l'étiquette doit être la quantité totale du produit. Par exemple : Un produit de 500 ml qui offre 250 ml en prime doit indiquer sur son étiquette une quantité nette de 750 ml.

L'annexe IV du RPT prévoit des exigences spécifiques sur le poids net et égoutté minimum pour plusieurs fruits et légumes transformés. Cependant, il n'est pas nécessaire de déclarer cette information sur l'étiquette.

Les exigences du RPT sur l'emplacement et la hauteur minimale des caractères pour la déclaration de la quantité nette sont les mêmes que celles du REEPC. Pour plus d'information, consulter Lisibilité et Quantité nette [36 et 42, RPT; 4(2), LEEPC; 12 et 14, REEPC].

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