Exigences en matière d'étiquetage des boissons alcoolisées
Définitions

À proximité

À proximité, appliqué au nom usuel, signifie adjacent au nom usuel sans qu'aucun texte imprimé ou écrit, ni aucun signe graphique, ne soit intercalé entre les deux [B.01.001(1), RAD].

Autres substances végétales

L'expression « Autres substances végétales » telle qu'utilisée au Titre 2 du RAD ne comprend pas les préparations aromatiques.

Boisson alcoolisée

Une boisson contenant 1,1 % ou plus d'alcool par volume est considérée comme une boisson alcoolisée.

Boisson alcoolisée purifiée et aromatisée

On entend par « boisson alcoolisée purifiée et aromatisée » une boisson alcoolisée :

  • a) provenant d’une base d’alcool qui a été purifiée au cours de la fabrication par un procédé autre que la distillation et dans laquelle la majeure partie des substances d’origine naturelle autre que l’alcool et l’eau ont été éliminées;
  • b) à laquelle a été ajoutée, au cours de la fabrication, toute substance ou toute combinaison de substances qui donne du goût.

Matière d'origine agricole

On entend par « matières d'origine agricole » des ingrédients alimentaires d'origine agricole, comme, entre autres, les fruits, les légumes, les grains, le miel ou les produits laitiers.

Préparation aromatisante

Préparation aromatisante s'applique à tout aliment qui fait l'objet d'une norme du Titre 10 du RAD [B.01.001(1), RAD].

Sucres résiduels

Selon la définition du RAD, les sucres résiduels sont des sucres qui sont encore présents dans la bière une fois le processus de fermentation terminé.

Vin

Boisson alcoolique qui satisfait à la norme prévue à l'article B.02.100 du RAD [1, RSAC].

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