Modèles de tableau de la valeur nutritive
Modèles pour des emballages particuliers

Petits emballages ayant une surface exposée disponible de moins de 100 cm 2

Sur les petits emballages dont la surface exposée disponible (SED) est de moins de 100 cm2, il n'est pas obligatoire d'inclure un tableau de la valeur nutritive (TVN) sur l'étiquette, à condition qu'un énoncé figure sur l'étiquette qui indique comment le consommateur ou l'acheteur peut obtenir les renseignements nutritionnels [B.01.467(1), RAD]. L'énoncé doit être conforme à plusieurs exigences. Consulter la section Mode de déclaration de l'énoncé pour plus d'information.

Perdre l'exemption visant les SED < 100 cm2

Il y a plusieurs circonstances dans lesquelles cette exemption des petits emballages relativement au TVN ne s'applique pas et l'emballage doit porter un TVN [B.01.467(2), RAD]. Ces circonstances sont présentées à la section Raisons justifiant la perte de l'exemption, avec une exception : l'exemption des petits emballages relative au TVN peut être maintenue pour la viande hachée, les sous-produits de viande hachée, la viande de volaille hachée et les sous-produits de viande de volaille hachée.

Lorsque l'exemption est perdue, le TVN n'a qu'à indiquer :

  • la portion indiquée;
  • les Calories et les éléments nutritifs principaux dont la teneur n'est pas « 0 »;
  • tout élément nutritif faisant l'objet d'une représentation;
  • tout polyalcool, vitamine ou minéral ajouté au produit [B.01.468(1), RAD].

D'autres modes de présentation peuvent s'appliquer (p. ex., une étiquette mobile, un encart inséré dans l'emballage, le verso d'une étiquette, un manchon, une enveloppe ou un collier). Cependant, la hiérarchie des modèles doit permettre cette option.

Remarque : Les produits alimentaires locaux, d'essai ou de spécialité sont exemptés de l'étiquetage bilingue [B.01.012(3) et (7), RAD].

Conserver l'exemption visant les SED < 100 cm2

L'exemption relative au TVN visant les petits emballages ayant une SED de moins de 100 cm2 s'applique aussi à un produit auquel a été ajouté de l'acésulfame-potassium, de l'aspartame, du néotame ou du sucralose et pouvant porter l'allégation « sans sucre », lorsque les conditions suivantes sont réunies [B.01.467(2.1), RAD] :

  • le produit ne contient pas de vitamines ni de minéraux nutritifs ajoutés;
  • les Calories et la teneur en polyalcools figurent après la liste des ingrédients;
  • l'allégation « sans sucre » ou le nom usuel qui comprend le terme « sans sucre » doit être lisible sur l'espace principal, en lettres minuscules sauf la première lettre qui peut être majuscule, en caractères de dimensions égales ou supérieures à ceux de la quantité nette, et d'une couleur faisant suffisamment contraste entre le texte et le fond.

Mode de déclaration de l'énoncé

L'énoncé indiquant comment obtenir les renseignements nutritionnels doit satisfaire plusieurs exigences [B.01.467(3), RAD] :

  • il doit être présenté en caractères d'au moins 8 points;
  • il doit comporter une adresse postale ou un numéro de téléphone sans frais;
  • il doit figurer en français et en anglais.

Le fabricant du produit préemballé doit fournir sur demande les renseignements nutritionnels [B.01.467(4), RAD] :

  • sans frais;
  • en français, en anglais ou dans les deux langues, selon le cas.

Le fabricant doit également s'assurer que :

  • le tableau de la valeur nutritive est présenté dans un modèle qui serait sinon utilisé sur l'étiquette conformément au Règlement [comme l'énoncent les articles B.01.454 à B.01.459 et B.01.461 à B.01.464 du RAD]. Par exemple, un modèle standard est approprié pour fournir les renseignements nutritionnels pour une portion de l'aliment tel qu'il est vendu.
  • les modèles horizontal et linéaire ne sont pas utilisés.
  • la plus grande version (taille) d'un modèle approprié énuméré au premier niveau des arbres de décision est employée (p. ex., figures 1.1, 2.1 et 3.1).
  • le tableau de la valeur nutritive est conforme à toutes les exigences du Règlement à l'égard du contenu, du modèle, etc.

Emballages destinés à la vente au détail ayant une surface exposée disponible de 200 cm 2 ou plus

Un produit vendu exclusivement dans l'établissement de vente au détail où il a été emballé, lorsque son emballage a une surface exposée disponible (SED) de 200 cm2 ou plus et porte une étiquette autocollante, n'est pas exempt de l'obligation de présenter un TVN.

  • Pour les produits qui portent un modèle standard (c.-à-d., fournissant les renseignements nutritionnels pour une portion de l'aliment tel qu'il est vendu), l'une des versions suivantes du TVN doit être utilisée : standard (1.1 - 1.3), standard étroit (2.1 - 2.3) ou standard bilingue (3.1 - 3.3) [B.01.454(5), RAD].
  • Pour les produits qui peuvent porter un modèle simplifié (produits dont la teneur d'au moins six des éléments principaux et Calories est de « 0 »), l'une des versions suivantes du TVN doit être utilisée : standard simplifié (5.1 - 5.3) ou standard simplifié bilingue (6.1 - 6.3) [B.01.455(4), RAD].
  • Pour les produits préemballés à portion individuelle, autres que les repas préemballés, qui portent le modèle simplifié – produits préemballés à portion individuelle, l'une des versions suivantes du TVN doit être utilisée : standard simplifié bilingue (6.1.1 – 6.3.1)
  • Pour les produits qui portent un modèle composé ou double, le détaillant doit choisir la version du modèle applicable selon la SED de l'emballage.
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