Programme des partenaires pour la qualité au Canada (PPQ-C)

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Manuel complet (à l'exclusion des annexes)

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Annexes

Annexe A Exploitation et entretien des établissements

Annexe B Définitions

Annexe C Demande d'agrément d'un établissement pour le PPQ-C

Annexe D Rapport d'inspection des établissements agréés

Annexe E Liste de contrôle pour l'industrie – élaboration du manuel AQ

Annexe F Numéro d'agrément/logo du PPQ-C

Annexe G Document d'exportation du PPQ-C

Annexe H Demande de documents d'exportation du PPQ-C

Annexe I Document de transfert du PPQ-C

Annexe J Feuille de travail - Analyse du processus

Annexe K Plan d'échantillonnage de l'ACIA

Annexe L Procédures de surveillance des produits finis

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