Directives concernant la partie II.2 du Certificat sanitaire pour l'importation de produits de la pêche destinés à la consommation humaine (UE)

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.

Seulement la partie II.2 sous la section Attestation sanitaire « page 2 de 3 du certificat sanitaire » doit être rayée pour les exportations à l'exception des produits qui rencontrent tous les critères suivants :

  • des produits issus de l'aquaculture;
  • des poissons entiers, non éviscérés;
  • des produits non emballés pour la vente au détail;
  • une des espèces suivantes :

La partie II des Notes demeure intacte et ne doit pas être rayée car les Notes font partie du Certificat sanitaire.

Nom scientifique Nom commun
Oncorhynchus spp. Tous les saumons du Pacifique (kéta, coho, masou, rouge, rose, quinnat)
Salmo salar Saumon Atlantique
Oncorhynchus mykiss Truite arc-en-ciel
Salmo trutta Truite brune/truite de mer
Clupea spp. Harengs
Gadus aeglefinus Aiglefin
Gadus macrocephalus Morue du Pacifique
Gadus morhua Morue franche
Perca fluviatilis Perche commune
Coregonus sp. Grand corégone
Esox lucius Grand brochet
Onos mustelus Mustèle
Scophthalmus maximus Turbot
Sprattus sprattus Sprat
Thymallus thymallus Ombre
Cyprinus carpio Carpe / carpe Koï
Decapoda Tous les crustacés de l'ordre des Décapodes
Catla Catla
Channa Tête de serpent
Labeo Rohu/carpe
Mastacembelus Mastacembelidés
Mugil Mulet
Puntius Barbeau
Trichogaster Gourami

Si l'envoi est conforme aux exigences énoncées ci-dessus, veuillez communiquer avec la Programme de certification sanitaire des animaux aquatiques destinés à l'exportation pour obtenir des directives concernant la délivrance du certificat.

Aquaculture (d'après la définition donnée dans la directive 2006/88/CE du Conseil de l'Union européenne) : « l'élevage ou la culture d'organismes aquatiques au moyen de techniques conçues pour porter la production de ces organismes au-delà des capacités naturelles de l'environnement et dans un cadre où lesdits organismes demeurent la propriété d'une ou plusieurs personnes physiques ou morales tout au long de leur phase d'élevage et de culture, et ce jusqu'au terme de la récolte ».

Date de modification :