Manuel d'inspection des installations

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2011/04/21

Table des matières

• Avant-propos
• Bulletin
  • Bulletin 19 - Inspection et certification des débarquements de poisson par des bateaux d'origine canadienne et étrangère
  • Bulletin 24 - Modifications à la politique de la vérification de la conformité (VC)
  • Bulletin 25 - Conseils sur les contrôles HACCP acceptables pour les établissements de transformation des mollusques vivants
• Définitions
• 1 - Introduction
• 2 - Enregistrement d'établissements / Permis d'exportation de poisson
  • Sujet 1 Certificats d'agrément
  • Sujet 1 Formulaires/documents - Annexes
  • Sujet 3 Établissements agréés - recouvrements de coûts
  • Sujet 4 Cadre stratégique pour la réglementation des transformateurs canadiens de sous-produits du poisson
• 3 - Programme de gestion de la qualité
  • Sujet 1 Programme de gestion de la qualité
  • Sujet 3 Politique et procédures régissant la vérification de la conformité pour les établissements agréés
  • Sujet 4 Norme de référence du PGQ et lignes directrices sur la conformité
  • Sujet 5 Politique du PASA/PGQ visant l'audit des établissements multi-denrées
  • Sujet 6 Politique du mentorat pour le PGQ
• 5 - Exigences relatives à la conformité
  • Sujet 1 Exigences de conformité pour établissements, Règlement sur l'inspection du poisson, Annexes I et II
  • Sujet 2 Construction et matériel d'exploitation - conserveries
  • Sujet 3 Exigences de conformité pour l'opération du tri mécanique des boîtes de conserve à l'aide du détecteur bi-calibre et de la trieuse
  • Sujet 5 Directives de conformité – Exigences de conformité applicables aux véhicules et à l'équipement servant au déchargement, à la manutention, à l'entreposage et au transport du poisson frais - Règlement sur l'inspection du poisson, Annexe V
  • Sujet 6 Directives de conformité - Exigences de conformité applicables aux bateaux utilisés pour la pêche ou le transport du poisson - Règlement sur l'inspection du poisson, Annexe III
• 6 - Inspection des opérations de transformation du poisson relativement à la conformité aux exigences concernant les conditions d'exploitation - RIP (Annexe II)
  • Sujet 2 Opérations dans une conserverie
• 13 - Définitions du procédé pour les procédés thermiques
  • Sujet 1 Politique de contrôle des procédés thermiques pour les conserveries enregistrées au fédéral
  • Sujet 2 Lignes directrices pour les études de distribution de température lors de traitement thermique en autoclaves statiques traditionnels à l'exclusion des autoclaves sans panier
  • Sujet 3 Lignes directrices concernant la réalisation d'essais de pénétration de la chaleur
• Archive
  • Modification no 22 - Chapitre 3, sujet 3 - 00/05/01

À être émis à une date ultérieure

2 - Enregistrement d'établissements / Permis d'exportation de poisson

• Sujet 2 Réservé pour usage futur

3 - Programme de gestion de la qualité

• Sujet 2 Vérification des systèmes pour les établissements agréés

4 - Inspection des établissements non agréés

• Sujet 1 Pêcheurs/emballeurs
• Sujet 2 Exportateurs de homard vivant
• Sujet 3 Exportateurs de poisson vivant
• Sujet 4 Exportateurs de poisson non congelé entier ou habillé
• Sujet 5 Navires de pêche non agréés
• Sujet 6 Le déchargement, la manutention, l'entreposage et le transport du poisson frais

5 - Exigences relatives à la conformit

• Sujet 4 Exigences de conformité pour l'exportation de poisson osseux vivant en provenance d'aquaculture

8 - Réservé pour usage futur
9 - Réservé pour usage futur
10 - Réservé pour usage futur
11 - Réservé pour usage futur
12 - Réservé pour usage futur