Manuel d'inspection des installations

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.

Texte complet

2015/08/11

À être émis à une date ultérieure

2 - Enregistrement d'établissements / Permis d'exportation de poisson

  • Sujet 2 Réservé pour usage futur

3 - Programme de gestion de la qualité

  • Sujet 2 Vérification des systèmes pour les établissements agréés

4 - Inspection des établissements non agréés

  • Sujet 1 Pêcheurs/emballeurs
  • Sujet 2 Exportateurs de homard vivant
  • Sujet 3 Exportateurs de poisson vivant
  • Sujet 4 Exportateurs de poisson non congelé entier ou habillé
  • Sujet 5 Navires de pêche non agréés
  • Sujet 6 Le déchargement, la manutention, l'entreposage et le transport du poisson frais

5 - Exigences relatives à la conformité

  • Sujet 4 Exigences de conformité pour l'exportation de poisson osseux vivant en provenance d'aquaculture

8 - Réservé pour usage futur
9 - Réservé pour usage futur
10 - Réservé pour usage futur
11 - Réservé pour usage futur
12 - Réservé pour usage futur

Date de modification :