Manuel d'inspection des produits du poisson
Chapitre 1 - Introduction

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1. Objet du manuel

L'objet du manuel d'inspection des produits du poisson est de fournir aux inspecteurs les politiques et les procédures qu'ils doivent suivre lorsqu'ils appliquent le Règlement sur l'inspection du poisson et d'autres règlements connexes régissant l'inspection du poisson et des produits du poisson. Il garantira une certaine uniformité sur les plans de l'interprétation et de l'application des règlements. Le manuel contient plus de détails qu'il est possible dans les règlements, mais n'a aucune valeur sur le plan juridique.

Le manuel n'a pas la prétention d'être exhaustif. Les employés chargés de l'inspection du poisson et des produits du poisson doivent l'utiliser avec d'autres documents appropriés pour ce qui est de l'interprétation des règlements. Il s'agit d'un manuel de référence et non d'un manuel de formation.

Le manuel ne contient ni les normes de qualité officielles adoptées pour les différents produits du poisson ni les politiques ou les procédures régissant l'inspection des installations. Ces sujets sont traités dans le Manuel des normes et des méthodes et dans le Manuel d'inspection des installations.

2. Présentation

Le Manuel d'inspection des produits du poisson - Politiques et Procédures est divisé en chapitres portant sur les activités d'inspection, lesquels sont à leur tour divisés en sujets.

Règle générale, on retrouve sous chaque sujet les mêmes rubriques. Lorsqu'il est impossible de se conformer à cette règle en raison de la nature du sujet, d'autres rubriques appropriées sont utilisées.

Portée :

On décrit le sujet qui sera traité et l'on présente toutes les exceptions. On renvoie également le lecteur à d'autres sujets et chapitres du manuel et d'autres manuels.

Autorisations :

On présente tous les articles de la Loi et du Règlement sur l'inspection du poisson et d'autres règlements connexes qui doivent être appliqués pour atteindre les objectifs de la section.

Politique :

On fournit des directives concernant l'application du(des) règlement(s) qui a(ont) rapport à la section.

Procédures :

On décrit, étape par étape, la marche à suivre aux fins de l'application du(des) règlement(s) ayant trait à ce sujet.

Formules et documents :

On présente une liste des formules et des documents qui doivent être remplis dans le cadre du processus décrit précédemment.

Le manuel comprend une table des matières où figurent les titres des chapitres et des sections. Des renvois aux règlements sont également inclus.

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