Annexe E : Exigences applicables aux abattoirs de volaille

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1. Procédures spéciales à mettre en place dans les établissements adhérant au Programme modernisé d'inspection de la volaille (PMIV)

Les exploitants qui souhaitent fabriquer des produits de viande admissibles à l'exportation aux États-Unis doivent fournir au vétérinaire en chef une demande écrite, comme l'exige le paragraphe 128(3) de l'Arrêté sur les prix applicables à l'inspection des produits de viande, pour obtenir un poste d'inspection sur la chaîne additionnel. Chaque chaîne d'éviscération employée pour la fabrication d'un produit destiné à l'exportation aux États-Unis doit comporter un (1) poste d'inspection sur la chaîne des carcasses réservé aux inspecteurs de l'ACIA. Le taux applicable est fixé à 24 657 $ par poste par année. Les exploitants doivent préciser s'ils souhaitent que le poste d'inspection additionnel soit situé en amont après l'éviscération et la détection des défauts des viscères ou en aval, à la fin de la chaîne d'éviscération (voir les deux options ci-après).

Option 1, Poste additionnel en aval

Le poste d'inspection doit être situé après l'éviscération et la détection des défauts des viscères, mais avant l'aide/pareur de sorte que l'inspecteur puisse inspecter chaque carcasse et, au besoin, ses viscères correspondants. L'inspecteur de l'ACIA affecté à l'inspection des carcasses destinées à l'exportation doit vérifier l'extérieur de chaque carcasse. Si une carcasse est désignée par l'aide/pareur pour être retirée de la chaîne d'éviscération, ses viscères correspondants doivent l'être également.

Option 2, Poste additionnel en amont

Un poste doit être installé à la fin de la chaîne d'éviscération à l'emplacement ou à proximité de l'emplacement où s'effectue la vérification de la conformité aux Normes relatives à l'habillage des carcasses (NHC). Ce nouveau poste doit être plus exactement situé entre l'appareil de lavage intérieur-extérieur des carcasses et le refroidisseur de carcasses. Chaque carcasse doit être présentée avec l'arrière faisant face à l'inspecteur de l'ACIA affecté à l'inspection sur la chaîne des carcasses destinées à l'exportation. L'inspecteur doit vérifier chaque carcasse (extérieur) à l'égard des défauts pathologiques et des défauts de transformation.

Les carcasses présentant une contamination fécale visible ou soupçonnées de présenter une septicémie/toxémie doivent être désignées pour être retirées de la chaîne d'éviscération. L'exploitant doit prévoir la méthode à employer pour retirer les carcasses désignées de la chaîne d'éviscération. Les actions correctives doivent être exécutées conformément au système HACCP de l'exploitant et au programme des NHC. Les viscères de chaque carcasse condamnée par le vétérinaire à cause de septicémie/ toxémie doivent être également condamnés.

L'exploitant doit avoir élaboré une procédure écrite, signée par le vétérinaire en chef, qui garantit la ségrégation et la condamnation des viscères de chaque carcasse condamnée à cause d'un défaut pathologique. Tous les viscères en contact avec les viscères d'une carcasse condamnée pour un défaut pathologique doivent être également condamnés. L'inspecteur affecté à l'inspection des carcasses destinées à l'exportation doit aviser l'inspecteur de l'éviscération de l'ACIA lorsqu'il détecte des carcasses qui présentent des défauts localisés.

2. Inspection des carcasses retirées de la chaîne d'éviscération

L'article 455 de la Poultry Products Inspection Act stipule qu'un inspecteur du gouvernement doit mener l'inspection post-mortem de toutes les carcasses de volaille – incluant celles retirées de la chaîne d'éviscération en vue de leur récupération ou retransformation/reconditionnement hors chaîne.

L'exploitant doit déterminer où ces carcasses peuvent être raccrochées sur la chaîne d'éviscération principale ou il peut proposer (au médecin vétérinaire en chef) une méthode autre que leur raccrochage sur la chaîne d'éviscération pour autant que ladite méthode ne nuise à l'efficacité des activités de vérification de l'ACIA. L'exploitant doit s'assurer que toutes les carcasses retravaillées sont inspectées par l'inspecteur de carcasses sur la chaîne de l'ACIA affecté au poste « exportation » en veillant à ce qu'elles soient raccrochées sur la chaîne d'éviscération principale, sauf si une autre méthode est proposée dans le plan HACCP/contrôle du processus de l'établissement et acceptée par le médecin vétérinaire en chef. De plus, après la récupération, l'exploitant doit faire inspecter par l'ACIA, à un emplacement désigné, toutes les parties comestibles ne pouvant être raccrochées sur la chaîne d'éviscération principale.

L'ACIA inspecte chaque carcasse retirée de la chaîne en vue de sa récupération ou de sa retransformation/reconditionnement hors chaîne et vérifie, dans la mesure nécessaire, l'efficacité des mesures de contrôle du processus de récupération et de retransformation/reconditionnement.

L'exploitant peut également rédiger et mettre en oeuvre un protocole, accepté par le médecin vétérinaire en chef, prévoyant la ségrégation et le contrôle de toutes les carcasses et/ou de tous produits de volaille résultant d'opérations de récupération ou de retransformation/reconditionnement hors chaîne de manière à éviter qu'ils ne soient exportés aux États-Unis.

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