Chapitre 15 - Produits alimentaires peu acides, acidifiés ou non, en récipients hermétiques (aliments en conserve)
15.8 Normes relatives aux produits finis

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Des normes microbiologiques, chimiques, physiques ou relatives aux corps étrangers peuvent être établies selon la nature des produits alimentaires. Elles doivent comprendre la description des méthodes d'échantillonnage et d'analyse et indiquer les limites d'acceptabilité.

Les produits doivent être exempts de substances indésirables dans la mesure où le permettent les bonnes pratiques de fabrication.

Les produits doivent être commercialement stériles et ne doivent pas contenir de substances issues de microorganismes à des doses qui présentent un danger pour la santé.

Les produits ne doivent pas contenir de polluants chimiques à des doses qui présentent un danger pour la santé.

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