Chapitre 17 - Procédures ante mortem et post mortem, dispositions, surveillance et contrôles - Animaux à viande rouge, autruches, nandous et émeus
17.1 Introduction

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Ce chapitre porte sur les procédures relatives à l'examen et à l'inspection ante mortem et post mortem, la disposition des animaux, de leurs carcasses et parties, et la surveillance et les contrôles dans les établissements d'abattage pour les animaux à viande rouge, y compris les autruches, les nandous et les émeus.

17.1.1 Processus de modification du chapitre 17

Les propositions et demandes visant à modifier/améliorer le présent manuel doivent être transmises à l'adresse suivante :

Division des programmes des viandes
Gestionnaire national
Développement des politiques
Agence canadienne d'inspection des aliments
1400 Chemin Merivale, Tour 1, Étage 4
Ottawa, On
K1A 0Y9

Les dites propositions doivent être accompagnées de documents justificatifs, le cas échéant.

17.1.2 Terminologie employée

Plusieurs termes et expressions utilisés dans le présent chapitre sont définis dans les diverses lois et divers règlements administrés et appliqués par l'ACIA p. ex. la Loi sur l'inspection des viandes, Loi sur les aliments et drogues, Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, Loi sur les produits agricoles au Canada, Loi sur la santé des animaux et leurs règlements associés.

Par exemple, les termes suivants : aliment pour animaux; carcasse; falsifié; préparé; produit de viande; sous-produit de viande et viande sont définis par la Loi sur l'inspection des viandes et son règlement.

Aux fins de ce chapitre, la définition suivante s'applique :

Animal signifie tout animal de la classe des mammifères ou des volailles qui est abattu et transformé comme produit de viande pour l'alimentation humaine et pour lequel un système d'inspection a été établi.

17.1.3 Construction des établissements et équipements

Pour connaître toutes les exigences concernant la construction de l'établissement et les équipements, veuillez consulter le chapitre 3 du présent manuel.

Date de modification :