Chapitre 7 – Emballage et étiquetage
7.11 Étiquetage des contenants de produits de gros destinés au détail

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Les contenants de vente au détail pèsent en général 5 kg ou moins. Les contenants de produits de gros destinés au détail sont cependant permis lorsque les conditions suivantes sont respectées :

  1. toutes les mentions obligatoires sont imprimées sur la partie principale, sauf la description du produit et la liste des ingrédients (s'il y a lieu) qui peuvent être apposées au moyen d'un pochoir, d'une estampille ou d'une étiquette autocollante; et
  2. les emballages intérieurs non marqués ne sont pas destinés à la vente aux consommateurs.
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