Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail
Table des matières
- 2.1 Liste de contrôle – Aliments mélangés courants
- 2.2 Exigences pour l'enregistrement des produits spécialisés
- 2.3 Exigences pour l'évaluation des ingrédients
- 2.4 Données générales nécessaire à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients
- 2.5 Exigences en matière de données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives
- 1.0 Identification et utilisation du produit
- 2.0 Constituants chimiques, incluant les contaminants et les impuretés
- 3.0 Méthode(s) d'analyse, récuperation et données relatives aux limites de détection des analyses
- 4.0 Données physico-chimiques
- 5.0 Données toxicologiques chez les mammifères
- 6.0 Limite maximale de résidus (LMR) ou tolérance suggérée
- 7.0 Données sur l'exposition humaine et estimation de l'exposition
- 8.0 Études sur les résidus et le devenir métabolique chez le bétail
- 9.0 Effets et devenir dans l'environnement
- 2.6 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : origine végétale
- 1.0 Introduction
- 2.0 Caractérisation de la source végétale
- 3.0 Données nutritionnelles
- 4.0 Expositions alimentaires
- 5.0 Données toxicologiques
- 6.0 Données sur l'allergénicité
- 7.0 Essais alimentaires sur des animaux de ferme et/ou de laboratoire
- 8.0 Évaluation de l'innocuité pour l'environnement
- 9.0 Méthodes de détection et d'identification
- 10.0 Décision réglementaire
- 11.0 Publication de la décision
- 12.0 Besoin de nouveaux renseignements
- 13.0 Définitions
- 14.0 Références
- Annexe I : Exigences relatives à la caractérisation moléculaire des aliments du bétail à caractères nouveaux dérivés de végétaux mis au point à l'aide de techniques de l'ADN recombinant :
- Annexe II : Directive pour la détermination de la nouveauté
- 2.7 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux pour le bétail : produits d'origine microbienne
- Date de modification :