RG-1 Directives réglementaires :
Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail
Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).
Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.
Sur cette page
-
2.1 Processus de simplification des approbations pour l'enregistrement des aliments du bétail de catégorie 1
- Exigences et liste de contrôle pour la simplification des approbations des aliments pour animaux de catégorie 1
- Annexe 1 – Exigences en matière d'étiquetage pour les changements nouveaux et importants apportés aux aliments mélangés standard énumérés aux articles 1 à 6 de l'annexe I, tableau 3, du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail
- Annexe 2 – Exigences en matière d'étiquetage pour mélanges simples et les dilutions d'aliments pour animaux à ingrédient unique contenant uniquement des ingrédients figurant à l'annexe IV, partie I, classes 1 à 7.1
- 2.2 Exigences pour l'enregistrement des produits spécialisés
- 2.3 Exigences pour l'évaluation des ingrédients
- 2.4 Données générales nécessaire à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients
-
2.5 Exigences en matière de données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives
- 1.0 Identification et utilisation du produit
- 2.0 Constituants chimiques, incluant les contaminants et les impuretés
- 3.0 Méthode(s) d'analyse, récupération et données relatives aux limites de détection des analyses
- 4.0 Données physico-chimiques
- 5.0 Données toxicologiques chez les mammifères
- 6.0 Limite maximale de résidus (LMR) ou tolérance suggérée
- 7.0 Données sur l'exposition humaine et estimation de l'exposition
- 8.0 Études sur les résidus et le devenir métabolique chez le bétail
- 9.0 Effets et devenir dans l'environnement
-
2.6 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : origine végétale
- 1.0 Introduction
- 2.0 Caractérisation de la source végétale
- 3.0 Données nutritionnelles
- 4.0 Expositions alimentaires
- 5.0 Données toxicologiques
- 6.0 Données sur l'allergénicité
- 7.0 Essais alimentaires sur des animaux de ferme et/ou de laboratoire
- 8.0 Évaluation de l'innocuité pour l'environnement
- 9.0 Méthodes de détection et d'identification
- 10.0 Décision réglementaire
- 11.0 Publication de la décision
- 12.0 Besoin de nouveaux renseignements
- 13.0 Définitions
- 14.0 Références
- Annexe I : Exigences relatives à la caractérisation moléculaire des aliments du bétail à caractères nouveaux dérivés de végétaux mis au point à l'aide de techniques de l'ADN recombinant :
- Annexe II : Directive pour la détermination de la nouveauté
-
2.7 Directives relatives à l'évaluation des nouveaux aliments du bétail : produits d'origine microbienne
- 1 Introduction
- 2 Caractérisation du produit microbien
- 3 Inactivation des agents antimicrobiens dans les aliments pour animaux
- 4 Innocuité humaine et animale
- 5 Sécurité environnementale
- 6 Décision réglementaire
- 7 Exigences en matière de nouvelle information
- 8 Définitions
- Annexe I : Description des essais de toxicité, d'infectiosité et de pathogénicité
- Annexe II : Listes de vérification de données moléculaires
- Annexe III : Description des vecteurs
-
Figure 1 : Exemple d'une carte détaillée d'un vecteur plasmidique
(extrait de la demande de l'APHIS no 94-257-01p) - Références
- 2.8 Guide sur la transition d'une demande vers des données provenant d'une littérature publiquement accessible et des demandes d'aliments pour animaux précédemment approuvées
- 2.9 Flexibilité des données pour les paramètres de performance de production et les allégations associées
- Date de modification :