Importation d'animaux aquatiques

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Le Programme sur la santé des animaux aquatiques d'importation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments :

  • mets en œuvre des mesures de contrôle afin de prévenir l'importation au Canada de maladies d'animaux aquatiques;
  • protège les ressources naturelles d'animaux aquatiques du Canada.

L'ACIA définit les animaux aquatiques comme les poissons à nageoires, les mollusques et les crustacés. Cette définition comprend les animaux aquatiques vivants, les produits d'animaux aquatiques morts et le matériel génétique et les gamètes d'animaux aquatiques.

Les exigences d'importation suivantes pour les animaux aquatiques sont trouvent également dans le Règlement sur la santé des animaux.

Importation d'animaux aquatiques au Canada

Le Programme national sur la santé des animaux aquatiques (PNSAA) de l'ACIA réglemente l'importation de tous les animaux aquatiques au Canada. 

Les exigences d'importation sont différentes en fonction de la vulnérabilité de l'espèce animale aquatique aux maladies préoccupantes du Canada. Les espèces d'animaux aquatiques sont énumérées à l'annexe III. Les Espèces d'animaux aquatiques vulnérables à l'importation fournie un résumé des noms scientifiques des espèces vulnérables et dresse la liste des maladies auxquelles elles sont vulnérables.

Espèces d'animaux aquatiques non vulnérables

Les importations d'animaux aquatiques non vulnérables ne nécessitent pas de permis d'importation relatif à la santé des animaux aquatiques pour leur entrée au Canada. Les importations d'animaux aquatiques non vulnérables doivent être accompagnées par des documents détaillant les renseignements suivants :

  • le nom et l'adresse de l'exportateur;
  • le nom et l'adresse de l'importateur;
  • le nom taxonomique de l'animal aquatique, le stade de vie et le nombre d'animaux aquatiques importés, s'il y en plus d'un;
  • le pays de naissance de l'animal aquatique ou de provenance du germoplasme;
  • si les animaux étaient en captivité ou sauvage.

Espèces d'animaux aquatiques vulnérables

Les importations d'animaux aquatiques nécessitent un permis d'importation relatif à la santé des animaux aquatiques pour leur entrée au Canada. Les exigences précises des permis d'importation sont fondées sur les risques associés à l'animal aquatique, l'origine, le type de commodité, l'usage final des animaux aquatiques au Canada ainsi que d'autres renseignements pertinents sur la santé.
Pour les animaux aquatiques vulnérables importés, il pourrait être nécessaire de présenter un certificat sanitaire d'exportation ou d'autres documents provenant du pays d'origine afin de s'assurer que les animaux aquatiques importés au Canada sont conformes aux exigences de la santé des animaux aquatiques. Des exigences de documentation additionnelles sont mentionnées dans le Système automatisé de référence à l'importation (SARI). En raison des changements rapides dans l'état des partenaires commerciaux étrangers, le PNSAA de l'ACIA recommande aux importateurs de consulter le SARI afin de connaître les exigences d'importation les plus récentes.

Obtenir un permis d'importation relatif à la santé des animaux aquatiques

Le demande de permis pour importer des animaux aquatiques et/ou leurs abats (CFIA/ACIA 5670) est rempli par l'importateur. Avant de remplir la demande, l'importateur devrait consulter le SARI et s'assurer qu'un permis d'importation est nécessaire pour les commodités importées. Les importateurs devraient communiquer avec le Centre d'administration pour les permissions de l'ACIA pour toutes questions ou préoccupations.

La demande complétée doit être envoyée par courriel, par télécopieur ou par courrier au Centre d'administration. Des coûts seront facturés pour les permis d'importation, le cas échéant. Le Centre d'administration peut communiquer avec les importateurs si des renseignements supplémentaires sont nécessaires avant de délivrer un permis d'importation.

Exemptions au permis d'importation relatif à la santé des animaux aquatiques

Tous ceux qui importent des animaux aquatiques vulnérables afin d'être utilisés comme animaux de compagnie ou pour utilisation personnelle ne nécessitent pas un permis d'importation relatif à la santé des animaux aquatiques, mais devraient toutefois assurer qu'ils sont conformes aux critères d'importation précis.

Serveurs de listes

L'ACIA encourage les importateurs à s'enregistrer afin de recevoir par courriel des avis pour des mises à jour importantes sur les politiques sur les animaux aquatiques et des renseignements sur des changements au SARI.

Renseignements destinés à l'industrie des animaux aquatiques comportent ce qui suit :

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