Mise à jour du Système automatisé de référence à l'importation
L'Agence canadienne d'inspection des aliments continue de mettre à jour le Système automatisé de référence à l'importation (SARI)
Les importations d'animaux aquatiques qui figurent à l'annexe III du Règlement sur la santé des animaux doivent être identifiées selon leurs Codes du Système harmonisé et d'autres ministères pour le Système automatisé de référence à l'importation. Cette liste de codes aidera les importateurs à identifier les espèces aquatiques visées par le Règlement sur la santé des animaux.
- Nouveaux codes pour les importations d'animaux aquatiques et leur matériel génétique
- Changements apportés aux codes pour les espèces de crustacés
- Nouveaux codes pour les poissons d'ornement
Nouveaux codes pour les importations d'animaux aquatiques et leur matériel génétique
Le 13 décembre 2012 : Des changements ont été apporté aux codes suivants du Système harmonisé (SH) pour y inclure les codes suivants d'autres ministères qui incluront des descripteurs indiquant « matériel génétique ».
Code SH : 03.01.91
- AMG 615955 - Oncorhynchus clarkii – Truite fardée
- AMG 615993 - Oncorhynchus mykiss – Truite arc-en-ciel
- AMG 787155 - Salmo trutta – Truite brune
Code SH : 03.01.99
- AMG 212597 - Danio rerio – Poisson-zèbre
- AMG 365977 - Hippoglossus hippoglossus – Flétan de l'Atlantique
- AMG 615983 - Oncorhynchus gorbuscha – Saumon rose du Pacifique
- AMG 615987 - Oncorhynchus keta – Saumon kéta
- AMG 615989 - Oncorhynchus kisutch – Saumon coho
- AMG 616011 - Oncorhynchus nerka – Saumon rouge
- AMG 616015 - Oncorhynchus tshawytscha – Saumon quinnat
- AMG 623117 - Oreochromis niloticus – Tilapia du Nil
- AMG 787147 - Salmo salar – Saumon atlantique
Pour le matériel génétique provenant d'espèces ne figurant pas ci-dessus mais importées aux fins d'activités comme le culture, la présentation dans un aquarium zoologique ou public, l'empoissonnement ou la mise en valeur, les importateurs sont invités à communiquer avec le bureau de l'ACIA de leur région pour demander qu'un code AMG soit ajouté au SARI.
Les codes énumérés ci-dessus ne doivent pas être utilisés pour les utilisations finales de la restauration, de la vente au détail et du traitement plus poussé pour la consommation humaine. Pour ces codes, veuillez consulter le SARI.
Changements apportés aux codes pour les espèces de crustacés
Le 11 décembre 2012 : Des changements ont été apportés aux codes suivants du Système harmonisé afin d'y inclure les descripteurs d'autres ministères pour des espèces de crustacés.
- Les codes SH 03.06.11 à 03.06.19 et tous les codes connexes d'AMG portant la description « non prêt-à-manger, avec carapace (congelé) » sont maintenant modifiés pour se lire « non prêt-à-manger, entier et avec carapace (congelé) ».
- Les codes SH 03.06.11 à 03.06.19 et tous les codes connexes d'AMG portant la description « non prêt-à-manger, sans carapace (congelé) » sont maintenant modifiés pour se lire « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (congelé) ».
- Les codes SH 03.06.21 à 03.06.29 et tous les codes connexes d'AMG portant la description « non prêt-à-manger, vivant ou avec carapace (non congelé) » sont maintenant modifiés pour se lire « non prêt-à-manger, vivant ou entier et avec carapace (non congelé) ».
- Les codes SH 03.06.21 à 03.06.29 et tous les codes connexes d'AMG portant la description « non prêt-à-manger, sans carapace (non congelé) » sont maintenant modifiés pour se lire « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (non congelé) ».
Les codes suivants demeurent inchangés :
- les codes SH 03.06.11 à 03.06.19 et tous les AMG connexes portant la description « prêt à manger (congelé) »;
- les codes SH 03.06.21 à 03.06.29 et tous les AMG connexes portant la description « prêt à manger (non congelé) ».
Les importateurs sont tenus de s'assurer que les codes SH/AMG correspondent aux produits qu'ils importent.
| Tous les produits de crustacés figurant à l'annexe III qui incluront les descripteurs : | Utilisations finales suivantes : | nécessitent : |
|---|---|---|
| « non prêt-à-manger, vivant ou entier et avec carapace (non congelé) » | toutes les utilisations finales |
|
| « non prêt-à-manger, entier et avec carapace (congelé) » | toutes les utilisations finales |
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| « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (non congelé) » |
|
un permis d'importation |
| « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (non congelé) » |
|
aucun permis d'importation mais doivent répondre aux exigences de salubrité des aliments |
| « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (non congelé) » |
|
un permis d'importation |
| « non prêt-à-manger, étêté, avec ou sans carapace (congelé) » |
|
aucun permis d'importation mais doivent répondre aux exigences de salubrité des aliments |
| « prêt-à-manger » |
|
aucun permis d'importation mais doivent répondre aux exigences de salubrité des aliments |
Nouveaux codes pour les poissons d'ornement
Le 24 août 2012 : L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) poursuit la mise à jour du Système automatisé de référence à l'importation (SARI) en vue des nouvelles exigences concernant les importations d'animaux aquatiques.
L'Agence a déjà publié plus de 2 300 codes SH/AMG dans le SARI pour les poissons d'ornement.
On recommande aux importateurs d'utiliser ces nouveaux codes plutôt que les deux codes actuels de la catégorie « Autres espèces ornementales non répertoriées ». L'utilisation des deux codes existants pourrait entraîner des délais aux frontières.
Étant donné que ces codes visent les espèces d'animaux aquatiques qui ne figurent pas à l'annexe III du Règlement sur la santé des animaux, aucun permis de santé d'animaux aquatiques n'est requis.
Pour plus d'informations sur les exigences à l'importation d'animaux aquatiques, visitez :
www.inspection.gc.ca/aquatique.
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