Produits/Sous-produits animaux à être utilisés comme produits de santé naturels ou médicinaux

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AHPD-DSAE-IE-2002-14-2
Le 17 mars 2004

Description des produits

Exemples de produits animaux utilisés chez les humains à des fins médicinales :

  • bois de cerf en poudre
  • bois de cerf tranchés
  • velours de cerf
  • glandes caudales de cerf séchées
  • extrait d'embryons de cerf séchés
  • pénis de cerf séchés
  • vessies séchées
  • pénis séchés
  • bile de boeuf (transformée)
  • tendons de cerf ou de porc séchés
  • os de boeuf séchés
  • essence de poulet (pan lan she liquide)
  • membrane de gésier de canard séchée
  • os de tigre
  • placenta de chèvre séché
  • patte de poulet séchée
  • os râpés ou effilochés d'espèces variées
  • viande déchiquetée ou effilochée « floss » d'espèces variées
  • peaux de porc aussi appelées vessies de poisson (fish maws)
  • croustille de porc (peau de porc comestible fondue séchée)
  • vésicule biliaire de porc séchée

Procédures

Réglementés en vertu de l'article 41 et 41.1 du Règlement sur la santé des animaux

« Pays ou régions désignés » : pays ou régions reconnus exempts de maladies à risque par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Dans le contexte de cette directive, les maladies à risque pour chaque espèce duquel le produit est dérivé sont les suivantes :

Pour les produits issus de ruminants (bovins, ovins, caprins, cervidés), le pays désigné doit être exempt de fièvre aphteuse et d'ESB (référence document sur la politique canadienne d'importation relative à l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB);

Si le produit est d'origine porcine, le pays désigné doit être exempt de fièvre aphteuse, maladie vésiculeuse du porc, peste porcine africaine, peste porcine classique;

Si le produit est d'origine aviaire, le pays désigné doit être exempt de maladie de Newcastle forme vélogénique;

Produits animaux en provenance des É.U.A. : Preuve d'origine acceptable pour l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).

En provenance de pays désignés : certificat original signé par un vétérinaire officiel du gouvernement du pays d'origine.

Les produits animaux de ruminants provenant de pays non reconnus exempts d'ESB par l'ACIA sont interdits tel qu'indiqué dans le document sur la politique canadienne d'importation relative à l'ESB.

En provenance de pays non désignés : certificat original signé par un vétérinaire officiel du gouvernement du pays d'origine certifiant un traitement de transformation acceptable tel qu'approuvé par les quartiers généraux (QG) ou permis d'importation en vertu de l'article 52. (2) du Règlement sur la santé des animaux.

Ceci est une évaluation cas par cas. Un permis d'importation de la santé des animaux sera émis après avoir complété avec succès une analyse de risque.

Une exemption de l'application de cette directive s'appliquera pour les commodités suivantes destinées à l'usage humain :

  1. Bile de boeuf et essence de poulet préparées commercialement, stériles et stables à température pièce
  2. Produits hautement transformés, préparés et emballés commercialement (c.-à.d. capsules, comprimés, fioles pour injections, liquides, onguents) contenant du matériel d'animal où aucun morceau de tissus d'animaux peut être visiblement identifié
  3. Importation personnelle de 1 kg ou moins des commodités séchées suivantes : bois de cerf en poudre ou tranché et velours de cerf

Les envois commerciaux de viande et de produits de viande, tels que définis dans la Loi et le Règlement sur l'inspection des viandes, par exemple, les tendons de porc ou de cerf et les pattes de poulet doivent également rencontrer les exigences de la Division des programmes des viandes afin d'être admis au Canada. Les exemptions de l'application de la Loi et du Règlement sur l'inspection des viandes sont définies à l'article 3 (1) du Règlement sur l'inspection des viandes, par exemple, dans le cas d'importation personnelle ou d'importation non commerciale d'un produit de viande pesant 20 kg ou moins, référence article 3 (1) (a).

Prière de noter que ces items ne peuvent être vendus ou utilisés à des fins médicinales, de santé naturelle ou pharmaceutique au Canada à moins de rencontrer les exigences de Santé Canada pour l'efficacité et l'inocuité. Toutes préparations portant des étiquettes faisant valoir des propriétés thérapeutiques c.-à.d. « pour le traitement de... » devraient être dirigées à :

Direction des produits de santé naturelle
Direction générale des produits de santé et des aliments
Santé Canada
Immeuble Vanguard, 9ième étage
171 rue Slater
Arrêt postal 3709B
Ottawa, Ontario K1A 0L3
Téléphone : 613-941-3073
Télécopieur : 613-946-1615

Le site web du Bureau des produits de santé naturels
Téléphone : 1-800-668-6767 (numéro sans frais) ou (819) 997-1840 (Région de la capitale nationale)
Télécopieur : 613-946-1615

Dans le cas de produits médicinaux qui pourraient être dérivés d'espèces potentiellement menacées d'extinction les préparations devraient être dirigées à :

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)
a/s du Service canadien de la faune, Environnement Canada
Ottawa, Ontario
Téléphone : 819-997-1840
Télécopieur : 613-953-6283

Les produits végétaux, les produits de poisson, les produits d'écailles de tortues ne sont pas réglementés par la Division de la santé des animaux terrestres de l'ACIA.

Application :

Pour les nids d'hirondelles, potage de nids d'hirondelles, gâteaux de lune, oeufs de 100 ans et oeufs de canard salés, prière de référer à la directive à l'importation sur les ovoproduits AHPD-DSAE-IE-2001-5 (AH-96-EGG-OVO-02).

Cette directive générale à l'importation remplace toutes les directives spécifiques ou générales relatives aux produits médicinaux d'origine animale incluant la directive à l'importation no 91-09-AP-38.

Cette directive porte sur les exigences à l'importation de la Santé des animaux et ne libère aucunement l'importateur canadien de l'obligation de satisfaire aux exigences d'importation des autres programmes de l'Agence canadienne d'inspection des aliments et/ou des autres ministères.

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