Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis
5.10 Oiseaux, volailles et oeufs d'incubation

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Définitions

Oiseaux :
tous les membres de la classe Aves autres que la volaille.
Volaille :
les oiseaux de basse-cour, les pigeons et tout oiseau élevé en captivité c'est-à-dire: canards, poulets, colombes, oies, gélinottes et tétras, pintades, perdrix, paons, faisans, colins et cailles, cygnes et dindons (ainsi que leurs oeufs d'incubation).

Poussins d'un jour et les oeufs d'incubation (HA1942)
Certification sanitaire

1. Pour certifier les poussins d'un jour et/ou les oeufs d'incubation, il faut utiliser le certificat d'exportation : HA1942 Export of Day Old Poultry/ Hatching Eggs to the United States of America.

2. Les troupeaux d'origine et les couvoirs ont été inspectés dans les 30 jours précédant la date d'exportation et trouvés indemnes de signes de maladies aviaires transmissibles et autant qu'on puisse le déterminer, n'ont pas été exposés à ces maladies dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

3. Le troupeau d'origine est inscrit à un programme d'éradication de la pullorose reconnu par les autorités vétérinaires canadiennes.

4. Le troupeau d'origine doit avoir résidé dans la région d'où les poussins d'un jour ou les oeufs seront exportés, et ce, pendant au moins 90 jours précédant la date d'exportation.

5. La maladie de Newcastle, la peste aviaire ou l'influenza aviaire hautement pathogène n'ont pas été diagnostiqués sur les lieux d'origine ni dans les environs dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

6. Le lieu d'origine n'est pas situé dans une région qui a été visée par des mesures de quarantaine à cause de la présence de maladies aviaires dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

7. Les poussins ou les oeufs sont expédiés dans des contenants neufs et propres.

8. Il incombe à l'exportateur de s'informer des exigences d'un état donné ou d'une exposition particulière et de s'y conformer.

Volaille (autres que les poussins d'un jour et les oeufs d'incubation) (HA1943)
Certification sanitaire

9. Pour certifier la volaille, il faut utiliser le certificat d'exportation: HA1943 Export of Poultry to the United States of America.

10. Les volailles ont été inspectées dans les 30 jours précédant la date d'exportation et trouvées indemnes de symptômes de maladies aviaires transmissibles et, autant qu'on puisse le déterminer, n'ont pas été exposées à ces maladies dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

11. Le troupeau d'origine est inscrit à un programme d'éradication de la pullorose reconnu par les autorités vétérinaires canadiennes, ou son état sanitaire par rapport à la pullorose a été confirmé au moyen d'autres méthodes d'échantillonage du milieu ambiant et du duvet, et ce, dans les 90 jours précédant la date d'exportation. Les colombes et les pigeons sont exemptés de ces exigences.

Les échantillons seront prélevés par un médecin vétérinaire accrédité et soumis aux laboratoires provinciaux ou au laboratoire de Guelph (Ontario) - (anglais seulement).

12. Les volailles ont résidé dans la région d'où elles seront exportées, et ce, pendant au moins 90 jours précédant immédiatement la date d'exportation ou depuis l'éclosion des oeufs, sauf dans le cas des volailles d'exposition, qui doivent avoir résidé dans la région d'où elles sont exportées et/ou aux États-Unis pendant les 90 jours précédant la date d'exportation.

13. La maladie de Newcastle, la peste aviaire ou l'influenza aviaire hautement pathogène n'ont pas été diagnostiqués sur les lieux d'origine ni dans les environs dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

14. Le lieu d'origine n'est pas situé dans une région qui a été visée par des mesures de quarantaine à cause de la présence de maladies aviaires dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

15. Les pigeons qui reviendront au Canada doivent être vaccinés avec un vaccin contre la pneumo-encéphalite aviaire. Si les pigeons requièrent cette vaccination pour leur retour au Canada, elle doit être effectuée au moins 30 jours et au plus 180 jours avant la date d'exportation.

16. Il incombe à l'exportateur de s'informer des exigences d'un état donné ou d'une exposition particulière et de s'y conformer.

Exportation d'oiseaux (HA1945)
Certification sanitaire

17. Pour certifier des oiseaux, il faut utiliser le certificat d'exportation: HA1945 Export of Birds to the United States of America.

18. Les oiseaux ont été inspectés immédiatement avant l'exportation et trouvés indemnes de symptômes de maladies aviaires transmissibles et, autant qu'on puisse le déterminer, n'ont pas été exposés à ces maladies dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

19. Ils n'ont pas été vaccinés avec le virus vivant de la maladie de Newcastle.

20. Les oiseaux ont résidé dans la région d'où ils seront exportés, et ce, pendant au moins 90 jours précédant immédiatement la date d'exportation ou depuis l'éclosion des oeufs, sauf dans le cas des oiseaux d'exposition, qui doivent avoir résidé dans la région d'où ils sont exportés et/ou aux États-Unis pendant les 90 jours précédant la date d'exportation.

21. La maladie de Newcastle, la peste aviaire ou l'influenza aviaire hautement pathogène n'ont pas été diagnostiqués sur les lieux d'origine ni dans les environs dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

22. Le lieu d'origine n'est pas situé dans une région qui a été visée par des mesures de quarantaine à cause de la présence de maladies aviaires dans les 90 jours précédant la date d'exportation.

23. Les oiseaux ont été identifiés individuellement au moyen de bagues d'aile, de bagues de pattes ou de micropuces et les numéros ont été consignés sur le certificat.

24. Il incombe à l'exportateur de s'informer des exigences d'un état donné ou d'une exposition particulière et de s'y conformer.

Comment compléter les certificats sanitaires canadiens (HA1942, HA1943 ou HA1945)

25. Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation. Il doit consulter le vétérinaire de district de l'ACIA pour obtenir des copies des certificats d'exportation.

26. Le vétérinaire accrédité doit remplir le certificat sanitaire d'exportation en y inscrivant toute l'information nécessaire, selon les consignes mentionnées précédemment. Le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'ACIA. Le certificat sanitaire complété et signé sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences. Un certificat d'exportation incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour être complété. Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA. Le certificat sanitaire est valide pour une période de 30 jours suivant la date de l'examen.

Bibliographie

Les certificats d'exportation HA1942, HA1943, et HA1945 sont disponibles au bureau de district.

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