Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis
5.11 Exportation destinées aux États-Unis—Animaux retournant aux États-Unis après avoir participé au Canada à une exposition reconnue

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Généralités

1. Tous les animaux (y compris la volaille et les oiseaux) venus des États-Unis au Canada pour une exposition publiquement reconnue (comme l'exposition agricole Royale à Toronto) sont admis à retourner aux États-Unis sans certificat sanitaire canadien ni épreuves de dépistage si les conditions suivantes sont remplies :

  1. les animaux ne doivent pas avoir séjourné au Canada plus de 90 jours depuis leur sortie des États-Unis;
  2. des copies du certificat sanitaire américain qui a permis d'autoriser l'entrée des animaux au Canada doivent être présentées;
  3. à leur retour, les animaux doivent être examinés par un vétérinaire au point d'entrée aux États-Unis, et l'examen doit montrer qu'ils sont indemnes de maladies transmissibles et qu'ils n'ont pas été exposés à de telles maladies;
  4. les animaux doivent être les mêmes que ceux qui ont fait l'objet des certificats mentionnés plus haut ou être les descendants naturels des animaux certifiés et être nés après les dates officielles des épreuves attestées sur le certificat sanitaire de leur mère;
  5. les animaux doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée ou d'un autre indicateur jugé équivalent par le programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (programme TRACE); et
  6. les animaux doivent satisfaire les conditions particulières applicables à l'espèce.

2. Les dispositions énoncées ci-dessus ne s'appliquent qu'aux animaux entrés au Canada aux fins de participation à une exposition reconnue (incluant un rodéo). Ces dispositions ne s'appliquent pas aux animaux importés à d'autres fins. Une exception existe, spécifique aux bovins et bisons importés des États-Unis pour moins de 60 jours pour toute autre raison, telle que décrite à la section 5.3.1.

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