Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis
5.3 Bovins et bisons pour séjour temporaire (mis à jour mars 2015)

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Cette section présente des directives au sujet des exigences de certification pour l'importation de bovins et de bisons au Canada ou pour l'exportation vers le Canada pour un séjour temporaire. Un exemple fréquent de séjour temporaire : une exposition agricole ou une foire.

1. Bovins et bisons provenant des États-Unis importés au Canada pour un séjour temporaire – conditions de retour aux États-Unis

  1. Animaux provenant des États-Unis qui séjournent au Canada de façon temporaire pour une période de moins de 60 jours.
    1. Une copie du certificat sanitaire des États-Unis incluant la preuve de la date d'entrée au Canada;
    2. Aucun tatouage canadien ou marque requis; et
    3. Les animaux doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée ou d'un autre indicateur jugé équivalent par le programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (programme TRACE).
  2. Après 60 jours de séjour au Canada, ils doivent être traités comme des animaux canadiens à moins qu'ils aient obtenu une exemption du USDA :
    1. Les animaux devront satisfaire aux exigences de certification d'exportation énoncées dans la section 5.2 Bovins et bisons nés le ou après le 1er mars 1999 de ce manuel incluant les exigences suivantes :
      • Un tatouage ou une marque (pour les bovins seulement)
      • Une étiquette approuvée ou un autre indicateur jugé équivalent par le programme TRACE
      • Une certification faisant usage du certificat HA1941
  3. Les animaux importés au Canada pour assister à une exposition reconnue qui séjournent au pays pour moins de 90 jours peuvent se aussi se prévaloir de conditions spéciales pour le retour. Pour plus de renseignements, consulter la section 5.11.

2. Bovins et bisons canadiens exportés de façon temporaire aux États-Unis

Les animaux canadiens exportés pour un séjour temporaire aux États-Unis, doivent satisfaire aux exigences de certification d'exportation énoncées dans la section 5.2 de ce manuel incluant les exigences suivantes :

  1. Un tatouage ou une marque (pour les bovins seulement)
  2. Une certification faisant usage du certificat HA1941
  3. Une étiquette approuvée ou un autre indicateur jugé équivalent par le programme TRACE

Conditions de retour au Canada

  1. Pour les animaux qui ont été exportés aux États-Unis pour une période de moins de 30 jours :
    1. Un certificat sanitaire canadien indiquant la date d'exportation est requis.
  2. Pour les bovins exportés du Canada vers les États-Unis pour une période de plus de 30 jours mais de moins de 60 jours avant la date de réimportation au Canada. Les animaux doivent être accompagnés des documents suivants :
    1. Permis d'importation canadien
    2. Certificat d'exportation zoosanitaire provenant d'un vétérinaire officiel des États-Unis ou un certificat provenant d'un vétérinaire et contresigné par un vétérinaire officiel des États-Unis, qui démontre que l'animal a obtenu un résultat négatif à un test de la brucellose, moins de 30 jours avant la date d'importation.
    3. Le certificat d'exportation zoosanitaire canadien vers les États-Unis provenant d'un inspecteur-vétérinaire, ou un certificat provenant d'un vétérinaire et contresigné par un vétérinaire-inspecteur, qui décrit clairement l'animal.

Les conditions mentionnées ci-haut peuvent être consultées aux adresses suivantes :

Système automatisé de référence à l'importation (SARI)

Pour de plus amples informations, l'importateur peut communiquer avec le vétérinaire de son district.

3. Les bovins et bisons en transit vers les États-Unis exportés vers le Mexique

  1. Les envois de bovins et de bisons exportés au Mexique en passant par les États-Unis requièrent un permis de transit du USDA et un certificat d'exportation pour la destination finale.
  2. Aucun tatouage ou marque requis. Les animaux doivent être identifiés par une étiquette approuvée ou un autre indicateur jugé équivalent par le programme TRACE.
  3. Les chargements seront scellés à la ferme d'origine. Voir la section 6.4 pour plus d'information.
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