Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis
5.7 Cervidés (mis à jour août 2017)

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Autorisation

Les vétérinaires autorisés à certifier des cervidés pour exportation vers les États-Unis peuvent certifier des cervidés d'élevage (HA1891) et des cervidés de recherche (HA2973).

Certification sanitaire

1. Le certificat d'exportation HA1891 Export of Farmed Cervids to the United States doit être utilisé.

2. Les cervidés décrits sur le certificat sanitaire doivent tous avoir été élevés en captivité. Les registres permanents d'identification des animaux et des troupeaux de résidence des animaux à exporter, de la naissance jusqu'au moment de l'exportation ont été vérifiés. Les animaux nés à l'état sauvage ne peuvent être certifiés à l'aide du certificat HA1891. Ils ne sont pas admissibles à l'entrée aux États-Unis selon le présent protocole.

3. L'encéphalopathie des cervidés ou maladie débilitante chronique (MDC) n'a jamais été diagnostiquée dans le troupeau d'origine.

4. Le troupeau d'origine est inscrit au programme volontaire de certification des troupeaux pour la MDC et a atteint le niveau certifié.

5. Le troupeau d'origine est indemne de la tuberculose et de brucellose selon les modalités du programme de l'ACIA concernant les ongulés en captivité, et il n'y a eu aucun contact direct ou indirect entre le troupeau d'origine et une source reconnue infectée par la tuberculose (Mycobacterium bovis) et la brucellose (Brucella abortus).

6. Le troupeau d'origine ne comprend aucun animal provenant d'un troupeau où l'on a diagnostiqué la tuberculose (M. bovis) ou la brucellose (B. abortus).

7. Ni la tuberculose, ni la brucellose n'ont été diagnostiquées sur les lieux d'origine au cours des cinq années précédant le début des épreuves réalisées pour l'exportation.

8. Sur les lieux d'origine, il n'y a aucun ruminant sensible à M. bovis ou B. abortus qui ne puisse faire partie d'un troupeau officiellement reconnu comme étant indemne de la tuberculose et de la brucellose ou d'un troupeau ayant donné des résultats négatifs aux épreuves de dépistage de la tuberculose et de la brucellose dans le cadre du Programme canadien de la santé des cervidés d'élevage.

9. L'animal destiné à l'exportation n'est pas le descendant direct d'un animal déclaré atteint de l'encéphalopathie des cervidés (MDC) et n'a jamais fait partie d'un troupeau où l'on a diagnostiqué cette maladie.

10. S'ils sont âgés de moins d'un an, les animaux destinés à l'exportation ont été des ajouts naturels au troupeau d'origine.

11. Les animaux destinés à l'exportation doivent avoir subi les épreuves de recertification du troupeau (troupeau ayant donné des résultats négatifs), sauf s'ils se sont ajoutés naturellement au troupeau depuis la conduite des épreuves de recertification ou s'ils proviennent d'autres troupeaux ayant obtenu des résultats négatifs aux épreuves de dépistage de la tuberculose et de la brucellose ou de troupeaux certifiés indemnes aux États-Unis.

12. Au cours des 60 jours précédant l'exportation vers les États-Unis, les cervidés destinés à l'exportation et leur troupeau d'origine sont demeurés indemnes de symptômes de maladies infectieuses ou contagieuses et, dans la mesure où on peut le déterminer n'ont pas été exposés à de telles maladies.

13. Le Canada est indemne de la fièvre aphteuse, de la peste bovine, de la péripneumonie contagieuse bovine et du surra.

Procédure de certification

14. Tuberculose : Au cours des 60 jours précédant l'exportation, chaque cervidé doit subir le test de tuberculination médiocervicale (TMC) canadien avec des résultats négatifs. Tout cervidé ayant réagi au test de tuberculination médiocervicale est inadmissible à l'entrée aux États-Unis. Toutefois, si le statut sanitaire de tous les réagissants peut être confirmé par des épreuves comparatives ou par une autopsie et une culture de tissus, les animaux en contact ayant donné des résultats négatifs peuvent être admissibles à l'entrée. Les employés de l'ACIA procéderont au test comparatif dans les 10 jours suivant le test TMC selon le programme de tuberculination d'APHIS (Animal and Plant Health Inspection Service) ou 60 après le test TMC selon le protocole de l'ACIA.

15. Brucellose : Au cours des 30 jours précédant l'exportation, les cervidés doivent subir l'épreuve d'agglutination sur plaque à l'antigène tamponné (BPAT) pour le dépistage de Brucella abortus avec des résultats négatifs. L'échantillon doit être soumis à un laboratoire approuvé. Tout animal ayant réagi positivement à l'épreuve est inadmissible à l'entrée aux États-Unis. Le réagissant doit être retiré du groupe et donner un résultat négatif à une épreuve de FPA ou ELISA afin que les animaux avec lesquels il est entré en contact et qui ont obtenu des résultats négatifs soient admissibles à l'entrée aux États-Unis.

16. Les cervidés âgés de moins de six mois au moment de l'exportation sont exemptés des épreuves s'ils accompagnent leur mère.

Comment compléter le certificat sanitaire canadien (HA1891)

17. Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation HA1891.

18. Tous les cervidés doivent être identifiés au moyen d'une étiquette d'oreille individuelle officielle (« HofA » ou étiquette de l'ATQ) ou d'un tatouage et doivent porter une grande étiquette d'oreille à panneau visuel et bien lisible permettant de vérifier les numéros qui y figurent sans avoir à débarquer les animaux lors de l'inspection. Les numéros des étiquettes à panneau visuel et des étiquettes officielles ou des tatouages correspondants doivent être inscrits sur le certificat sanitaire officiel.

19. Le certificat complété sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences. Le « Reference number » sera ajouté.par le bureau de district de l'ACIA. Un certificat d'exportation incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour être complété. Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA. Les certificats contresignés seront retournés au vétérinaire accrédité. Le certificat sanitaire est valide pour une période de 30 jours suivant la date de l'examen.

20. L'original et deux copies du certificat sanitaire officiel canadien doivent être émis pour chaque véhicule d'une expédition.

Inspections au point d'entrée aux États-Unis

21. Les animaux doivent être présentés au point d'entrée aux États-Unis sur rendez-vous. Le vétérinaire au point d'entrée procédera à un examen sanitaire visuel des sujets et vérifiera l'identification de chacun ainsi que l'information figurant sur le certificat sanitaire officiel.

22. Voir la section 5.1 pour la liste des postes frontaliers terrestres dotés des installations nécessaires à l'inspection des animaux provenant du Canada. Même si la liste a été fournie par le USDA, les exportateurs doivent être avertis qu'ils doivent s'assurer que leurs animaux sont présentés pour l'importation aux États-Unis, à un point d'entrée qui a les installations nécessaires pour le déchargement et l'inspection de tels animaux.

Exportation de cervidés pour abattage immédiat

23. Les cervidés en captivité peuvent être exportés sans certificat sanitaire pour leur abattage immédiat dans un établissement d'abattage approuvé par le USDA. Le USDA publie la liste des établissements approuvés - PDF (65,3 ko) - (anglais seulement) dans son site Web.

5.7 A Exportation vers les États-Unis – Exigences de certification pour les cervidés de recherche aux États-Unis

24. Le Certificat d'exportation HA2973 – Export of Research Cervids to the United States doit être utilisé. Comme les conditions de permis peuvent changer à l'occasion, il est important de confirmer en premier lieu que le certificat d'exportation rencontre toutes les exigences énumérées sur le permis. En cas de divergence, prière de contacter votre bureau de district aussitôt que possible.

25. Toutes les procédures d'inspection et de certification décrites plus haut en lien avec les cervidés d'élevage sont aussi applicables pour cervidés de recherche aux États-Unis sauf pour ce qui suit :

  • L'espèce doit être mentionnée sur le certificat.
  • Un permis d'importation est requis. Le numéro de permis doit être consigné sur le certificat.
  • L'inscription à un programme volontaire provincial de certification des troupeaux pour la MDC approuvé par l'ACIA n'est pas requise pour l'exportation de cervidés pour la recherche.

Bibliographie

Une copie du certificat d'exportation HA1891 ou HA2973 est disponible auprès du bureau de district.

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