Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis
5.9 Porcins (mis à jour septembre 2017)

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Porcs de reproduction/engraissement
Certification sanitaire

1. Le certificat d'exportation HA1938 Export of Swine to the United States doit être utilisé.

2. L'exportateur doit être prévenu que chaque état peut avoir des exigences plus rigoureuses que celles du United States Department of Agriculture (USDA). Il incombe à l'exportateur de vérifier ces conditions et de s'y conformer. L'exportateur peut contacter le vétérinaire d'État américain - PDF (185 ko) - (anglais seulement) de l'état de destination pour connaître les exigences spécifiques - (anglais seulement) dont, entre autres, l'obligation d'obtenir un permis d'importation ou d'effectuer des analyses.

3. Les porcs sont inspectés par le vétérinaire accrédité sur les lieux d'origine au cours des 14 jours précédant la date d'exportation. Les porcs qui, après un examen clinique, présentent des symptômes de maladies infectieuses ou contagieuses ou des signes d'une exposition à celles-ci ne sont pas admissibles à la certification pour l'exportation vers les États-Unis. Les porcs destinés à l'exportation n'ont pas été exposés à des maladies transmissibles au cours des 60 jours précédant l'exportation.

4. Les porcs doivent provenir de lieux qui étaient indemnes de peste porcine classique ou de pasteurellose porcine au cours des 60 jours précédant la date de l'envoi.

5. Tous les lieux contigus ou adjacents au lieu d'origine doivent avoir été indemnes de la peste porcine classique ou de pasteurellose porcine au cours des 60 jours précédant la date de l'envoi.

6. Les porcs en quarantaine, quelle que soit leur maladie, ne sont pas admissibles à l'exportation aux États-Unis.

7. Les porcs qui sont testés ou inspectés pour exportation aux États-Unis doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette ou d'un indicateur approuvé dans le cadre du Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (programme TRACE). Les étiquettes d'oreille de Santé des animaux (HofA) ou les numéros de troupeau précédemment attribués par l'ACIA ne peuvent plus être utilisés. Les étiquettes approuvées portent le logo du Conseil canadien du porc (CCP). Les exigences d'identification dépendent de l'usage final :

  1. Les porcs de reproduction peuvent être identifiés par :
    1. une étiquette d'oreille comportant un numéro unique à 15 chiffres qui rencontre le format standard de la norme ISO 11784. Ces étiquettes peuvent être électroniques ou non; ou
    2. une étiquette d'oreille comportant un numéro officiel de troupeau à 5 caractères alphanumériques, spécifique à un site de production et attribué par le CCP, si cette même étiquette comporte également un numéro de régie unique.
  2. Les porcs destinés à l'engraissement peuvent être identifiés par :
    1. une étiquette d'oreille comportant un numéro unique à 15 chiffres qui rencontre le format standard de la norme ISO 11784. Ces étiquettes peuvent être électroniques ou non; ou
    2. une étiquette d'oreille comportant un numéro officiel de troupeau à 5 caractères alphanumériques spécifique à un site de production et attribué par le CCP; ou
    3. un tatouage d'oreille ou d'épaule qui comprend un numéro officiel de troupeau à 5 caractères alphanumériques spécifique à un site de production et attribué par le CCP. Si des tatouages sont utilisés, ceux-ci doivent être lisibles.

Il faut informer l'exportateur qu'il est préférable de vérifier si ses étiquettes ou indicateurs sont conformes aux exigences d'État en communiquant avec le vétérinaire d'État américain - PDF (185 ko) - (anglais seulement).

8. Aucune épreuve n'est exigée par les autorités fédérales pour les porcs exportés aux États-Unis.

Cependant, certains états ont des exigences d'épreuves spécifiques concernant la pseudorage (maladie d'Aujeszky) et la brucellose pour l'entrée de porcs sur leur territoire. Il incombe à l'exportateur de confirmer les exigences. Pour s'y conformer, les échantillons doivent être prélevés par un vétérinaire accrédité et envoyés dans un laboratoire agréé à cette fin dans les délais prescrits.

Les animaux soumis à des épreuves doivent avoir un identifiant comportant un numéro unique.

Lorsque des épreuves de dépistage ont été faites, il faut joindre une copie du rapport de laboratoire au formulaire HA1938.

Porcs pour jardins zoologiques
Certification sanitaire/ Procédure de certification

9. Le certificat d'exportation HA2230 Export of Zoo Swine Species to the United States doit être utilisé.

10. Un permis d'importation est requis. Consulter la section 5.1 Exigences générales pour de plus amples informations.

11. Le Canada doit être indemne de fièvre aphteuse, de peste bovine, de peste porcine classique, de peste porcine africaine et de la maladie vésiculaire du porc.

12. Les porcs à exporter ne doivent pas avoir été importés au Canada à partir de pays considérés par le USDA comme affectés de fièvre aphteuse, de peste bovine, de peste porcine africaine, de peste porcine classique et de la maladie vésiculaire du porc; et ils ne sont pas des descendants de première génération de porcs importés de ces pays.

13. Les porcs ont séjournés au Canada au cours des 60 jours précédant la date d'exportation aux États-Unis.

14. Au cours des 60 jours précédant le départ des lieux d'origine, il n'y a pas eu de cas de maladie du rouget ou pasteurellose porcine (Swine plague) sur les lieux d'origine ou sur des lieux contigus.

15. Au cours des 60 jours précédant l'exportation, les porcs n'ont pas eu de contact avec des porcs ou ruminants qui ne qualifieraient pas pour exportation aux USA.

16. Les porcs ne doivent pas avoir été vaccinés avec un vaccin vivant ou atténué ou inactivé au cours des 14 jours précédant l'exportation aux USA.

17. Les porcs doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette ou d'un indicateur approuvé dans le cadre du Programme national d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage (TRACE). L'étiquette/indicateur doit comporter un numéro unique et porter le logo de l'administrateur responsable (Porc Tracé). Le numéro d'identification unique doit rencontrer le format standard de la norme ISO 11784 (numéro unique à 15 chiffres). Sur le certificat sanitaire, l'étiquette/indicateur correspond à l'identification permanente. Cette étiquette/indicateur doit être accompagnée d'un panneau visuel secondaire individuel. Si une étiquette d'oreille électronique approuvée est utilisée en tant qu'identification permanente, celle-ci peut être l'unique identifiant utilisé, en autant qu'elle soit lisible sans devoir restreindre l'animal.

18. Les animaux à exporter doivent avoir été testés avec résultats négatifs dans les 30 jours de l'exportation pour les maladies suivantes :

  1. Brucellose : L'échantillon doit être soumis à un laboratoire approuvé et l'épreuve d'agglutination sur plaque à l'antigène tamponné (BPAT) devrait être sélectionnée.
  2. Pseudorage : L'échantillon doit être soumis au laboratoire de l'ACIA-Winnipeg et l'épreuve ELISA doit être sélectionnée. Pour soumettre cette épreuve à un laboratoire de l'agence, utiliser le Formulaire CFIA/ACIA 5473 - Soumission d'échantillons pour l'importation, l'exportation et l'insémination artificielle. Consulter la section 3.2 Épreuves sérologiques pour de plus amples informations. Un numéro de notification d'exportation doit apparaître sur ce formulaire de soumission. Ce numéro de notification doit être demandé au bureau de district de l'ACIA, qui peut l'obtenir auprès de la région, soit sous forme de numéro ouvert pour exportation de porc de zoo aux États-Unis ou en tant que numéro de notification unique spécifique à l'exportation en cours. Contacter le bureau de district pour plus d'informations.

19. Certains états ont des exigences d'épreuves spécifiques pour l'entrée de porcs sur leur territoire. Il incombe à l'exportateur de confirmer les exigences.

20. Le vétérinaire accrédité signataire a inspecté les animaux immédiatement avant la date d'exportation (dans les 24 heures) et ceux-ci ne présentaient aucun signe de maladies infectieuses ou contagieuses et, dans la mesure où on peut le déterminer n'ont pas été exposés à de telles maladies au cours des 60 jours précédant. La date d'inspection doit apparaître sur le certificat.

Exportation de sangliers
Certification sanitaire

21. Le certificat d'exportation HA2228 Export of Wild Boars to the United States of America doit être utilisé.

22. Au cours des 60 jours précédant immédiatement l'exportation, il ne doit pas y avoir eu de cas d'érysipèle du porc ou de pasteurellose porcine sur les lieux d'origine ou les lieux contigus.

23. Les sangliers doivent être isolés pour une période de 30 jours avant l'exportation.

24. Les sangliers à exporter ne doivent pas avoir été importés de pays considérés par le USDA comme affectés de fièvre aphteuse, de peste bovine, de peste porcine africaine, de peste porcine classique et de la maladie vésiculaire du porc.

25. Les sangliers à exporter doivent avoir séjourné au Canada pendant au moins 60 jours avant la date d'exportation.

26. Les animaux ne doivent pas avoir été vaccinés au cours des 14 jours précédant l'exportation.

27. Les animaux doivent avoir un identifiant comportant un numéro unique. Les exigences réglementaires d'identification décrites plus haut pour les porcs s'appliqueront aux sangliers d'élevage à compter du 1er juillet 2015.

28. Les animaux doivent être examinés par le vétérinaire accrédité au cours des 30 jours précédant la date d'exportation.

29. Les animaux à exporter doivent être testés avec résultats négatifs pour la brucellose au cours des 30 jours précédant la date d'exportation. L'échantillon doit être soumis à un laboratoire approuvé et l'épreuve d'agglutination sur plaque à l'antigène tamponné (BPAT) devrait être sélectionnée.

Comment compléter les certificats sanitaires canadiens (HA1938, HA2228 ou HA2230)

30. Le vétérinaire accrédité doit s'assurer qu'il utilise la version la plus récente du certificat d'exportation. Le certificat doit être endossé par le vétérinaire qui a inspecté les animaux.

31. Il faut inscrire, s'il y a lieu, le numéro de permis d'importation américain dans la section prévue à cet effet.

32. Les dates des tests effectués pour le certificat HA2230 doivent être inscrits sur le certificat.

33. Les résultats d'épreuves effectuées pour satisfaire à des conditions stipulées par un état ne font pas partie de la certification officielle et ne doivent pas figurer sur le certificat sanitaire d'exportation. Ils peuvent toutefois être joints au document d'exportation.

34. Le vétérinaire accrédité doit remplir le certificat sanitaire d'exportation en y inscrivant toute l'information nécessaire, selon les consignes mentionnées précédemment. Le « Reference number » sera ajouté par le bureau de district de l'ACIA. Le certificat sanitaire complété et signé sera soumis à un vétérinaire-inspecteur de l'ACIA lequel doit le réviser puis le contresigner si tout est conforme aux exigences. Tout certificat incomplet sera retourné au vétérinaire accrédité pour qu'il soit complété. Des frais seront exigés pour l'endossement par l'ACIA. Le certificat sanitaire est valide pour une période de 30 jours suivant la date de l'examen.

Porcs destinés à l'abattage immédiat aux États-Unis

35. Aucune inspection, épreuve ou certification n'est exigée pour les porcs expédiés du point d'entrée directement à un abattoir. Une déclaration signée par l'exportateur précisant de quelles exploitations proviennent les animaux ainsi que l'abattoir américain approuvé où ils sont expédiés doit être présentée au vétérinaire du USDA au point d'entrée. Même si le USDA n'a aucune exigence d'identification pour les porcs destinés à l'abattage immédiat, il est conseillé à l'exportateur de vérifier cette information auprès du port d'entrée aux É-U.

Inspections au point d'entrées aux États-Unis

36. Les animaux doivent être présentés au point d'entrée aux États-Unis sur rendez-vous. Le vétérinaire au point d'entrée procédera à un examen sanitaire visuel des sujets et vérifiera l'identification de chacun ainsi que l'information figurant sur le certificat sanitaire officiel.

37. Voir la section 5.1 pour la liste des postes frontaliers terrestres dotés des installations nécessaires à l'inspection des animaux provenant du Canada. Même si la liste a été fournie par le USDA, les exportateurs doivent être avertis qu'ils doivent s'assurer que leurs animaux sont présentés pour l'importation aux États-Unis, à un point d'entrée qui a les installations nécessaires pour le déchargement et l'inspection de tels animaux.

Bibliographie

Une copie des certificats d'exportations HA1938, HA2228, et HA2230 HA2230 est disponible auprès du bureau de district.

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