Liste de contrôle des présentations de nouveaux produits - Produit d'anticorps

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No. Nom du produit : Fabriqué au Canada Fabriqué aux États-Unis Fabriqué ailleurs Cocher
(Marqueur) pour confirmer l'inclusion
1. Lettre d'introduction du dossier et du/ de la responsable des affaires réglementaires. Marqueur Marqueur Marqueur  
2. Demande pour les services - formulaire CFIA/ACIA 4720 et frais applicable Marqueur Marqueur Marqueur  
3. Données sur les produits biologiques vétérinaires - formulaire CFIA/ACIA 1503 Marqueur Marqueur Marqueur  
4. Demande de permis pour l'importation de produits biologiques vétérinaires au Canada - formulaire CFIA/ACIA 1493 S/O Marqueur Marqueur  
5. Copie du Permis d'établissement de produits biologiques vétérinaires, de l'Autorisation de fabrication, ou l'équivalent S/O Marqueur Marqueur  
6. Copie du Permis de fabrication de produits biologiques vétérinaires, de l'Autorisation de mise sur le marché, ou l'équivalent S/O Marqueur Marqueur  
7. Justification de l'utilisation du produit biologique vétérinaire au Canada Marqueur Marqueur Marqueur  
8. Protocole de production (PP)
* S of C = Summary of Changes
3 exemplaires 1 exemplaire + APHIS 2015 & S of C* 3 exemplaires  
9(A). Protocoles de production associés 3 exemplaires de chacun 1 de chacun 3 exemplaires de chacun  
9(B). Protocoles spéciaux (PS) cités & autres procédures standardisées citées (si jamais portés au dossier du CCPBV avant) 3 de chacun si nouveau 1 de chacun
si nouveau
3 de chacun si nouveau  
9(C). Données de validation citées dans le PP incluant les données pour les réactifs-étalons de référence et l'inactivation du produit Marqueur Marqueur Marqueur  
10(A). Ébauches ou étiquettes finales 4 exemplaires de chacune incluant le dépliant 4 exemplaires de chacune incluant le dépliant 4 exemplaires de chacune incluant le dépliant  
10(B). Photocopies d'étiquettes approuvées au pays d'origine pour fin de référence S/O Marqueur Marqueur  
10(C). Résumé des caractéristiques du produit S/O S/O Marqueur  
11(A). Substances d'origine animale (SOA) - PS 3 exemplaires 1 exemplaire (É.-U.)
3 exemplaires (Canada)
3 exemplaires  
11(B). SOA - Documents des fournisseurs 1 exemplaire 1 exemplaire 1 exemplaire  
12. Déclaration de conformité concernant les EST (original) Marqueur Marqueur Marqueur  
13. Antigène pour hyperimmunisation        
13(A). Demande de permis de dissémination de vaccin non-homologué Si applicable S/O S/O  
13(B). Souche(s) mère(s) : pureté, innocuité & identité Marqueur Marqueur Marqueur  
13(C). Données de caractérisation génétique si produit dérivé de la biotechnologie Marqueur Marqueur Marqueur  
13(D). Souche(s) mère(s) de cellules : pureté, innocuité & identité Marqueur Marqueur Marqueur  
14. Efficacité        
14(A). Données préliminaires & preuve du concept Marqueur S/O Marqueur  
14(B). Protocole(s) Marqueur Marqueur Marqueur  
14(C). Rapport(s) En instance : évaluation en étapes Marqueur En instance : évaluation en étapes  
14(D). Photocopies de la correspondance pertinente avec les autorités réglementaires au pays d'origine S/O Marqueur Marqueur  
15(A). Données de non-interférence, si applicable Marqueur Marqueur Marqueur  
15(B). Photocopies de la correspondance pertinente avec les autorités réglementaires au pays d'origine S/O Marqueur Marqueur  
16. Innocuité        
16(A). Études d'innocuité en laboratoire et en confinement Marqueur Marqueur Marqueur  
16(B-1). Protocole(s) d'étude(s) d'innocuité dans le champ Marqueur Marqueur Marqueur  
16(B-2). Rapport(s) d'étude(s) d'innocuité dans le champ En instance : évaluation en étapes Marqueur En instance : évaluation en étapes  
16(C). Photocopies de la correspondance pertinente avec les autorités réglementaires au pays d'origine S/O Marqueur Marqueur  
17(A). Données sur la puissance (quantité d'anticorps) Marqueur Marqueur Marqueur  
17(B). Photocopies de la correspondance pertinente avec les autorités réglementaires au pays d'origine S/O Marqueur Marqueur  
18(A). Données sur la stabilité à l'appui de la date de péremption Marqueur Marqueur Marqueur  
18(B). Photocopies de la correspondance pertinente avec les autorités réglementaires au pays d'origine S/O Marqueur Marqueur  
19. Évaluation environnementale Si applicable Si applicable Si applicable  
20. Gabarit du Rapport d'épreuves pour la mise en circulation du lot en série du fabricant au CCPBV (3 exemplaires) Marqueur S/O Marqueur  
21. Résultats d'épreuves sur 3 séries avant homologation Marqueur Marqueur Marqueur  
22. Autre documentation à l'appui (identifier) Si applicable Si applicable Si applicable