ARCHIVÉE - Procédures d'examen ante mortem et de présentation des animaux pour alimentation humaine

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Partie I. Procédures d'examen ante mortem – Animaux pour alimentation humaine

  • 1. Dans le cas de l'animal pour alimentation humaine, autre que le gibier, le lapin ou l'oiseau autre que l'autruche, le nandou ou l'émeu, l'examen ante mortem de chaque animal est effectué après son déchargement du véhicule et de manière à ce qu'il puisse notamment être examiné de chaque côté et de la tête à l'arrière, alors qu'il est en mouvement afin d'identifier tout écart par rapport au comportement normal ou à la physiologie ou à l'apparence normales de l'animal.
  • 2. Dans le cas de l'animal pour alimentation humaine qui est un équidé, l'examen ante mortem de l'animal comprend l'examen de chaque équidé conformément aux procédures prévues à l'article 1 et l'examen des documents d'information concernant l'animal pour alimentation humaine qui accompagne chaque équidé.
  • 3. Dans le cas de l'animal pour alimentation humaine qui est un oiseau, autre que l'autruche, le nandou ou l'émeu, l'examen ante mortem, afin d'identifier tout écart par rapport au comportement normal ou à la physiologie ou à l'apparence normales, comprend à la fois :
    • a) l'examen d'un échantillon de l'expédition dont provient l'animal pour alimentation humaine, alors que les animaux pour alimentation humaine sont en cageot, soit avant ou après avoir été déchargés du véhicule ;
    • b) l'examen des documents d'information concernant l'animal pour alimentation humaine portant sur l'animal pour alimentation humaine ou l'expédition des animaux pour alimentation humaine.
  • 4. Dans le cas de l'animal pour alimentation humaine qui est un lapin, l'examen ante mortem, afin d'identifier tout écart par rapport au comportement normal ou à la physiologie ou à l'apparence normales de l'animal pour alimentation humaine comprend l'examen d'un échantillon de l'expédition dont provient l'animal pour alimentation humaine, alors que les animaux pour alimentation humaine sont en cageot, soit avant ou après avoir été déchargés du véhicule.
  • 5. Dans le cas de l'animal pour alimentation humaine qui est un gibier, l'examen ante mortem de chaque animal est effectué de manière à ce qu'il puisse notamment être examiné afin d'identifier tout écart par rapport au comportement normal ou à la physiologie ou à l'apparence normales de l'animal.

Partie II. Les procédures de présentation d'un animal pour alimentation humaine pour inspection ante mortem

  • 6. Sous réserves des alinéas a), b) et c), la présentation aux fins de l'inspection ante mortem à un médecin vétérinaire officiel ou à un inspecteur sous la supervision d'un médecin vétérinaire officiel comprend la présentation de chaque animal pour alimentation humaine de la manière suivante selon le cas :
    • a) dans le cas de l'animal pour alimentation humaine qui est un équidé, la présentation aux fins de l'inspection ante mortem comprend la présentation de chaque équidé et des documents d'information concernant l'animal pour alimentation humaine qui accompagne l'équidé;
    • b) dans le cas d'un animal pour alimentation humaine qui est un oiseau autre que l'autruche, le nandou ou l'émeu, la présentation comprend soit la présentation de chaque oiseau ou la présentation d'un échantillon de l'expédition dont provient l'oiseau et, dans les deux cas, la présentation des documents d'information concernant l'animal pour alimentation humaine portant sur l'animal pour alimentation humaine ou l'expédition des animaux pour alimentation humaine,
    • c) dans le cas d'un animal pour alimentation humaine qui est un lapin, la présentation comprend soit la présentation de chaque lapin ou la présentation d'un échantillon de l'expédition dont provient le lapin.
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