Document proposée à l'incorporation par renvoi dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada

Publication préalable des modifications réglementaires relatives à la modernisation de l'étiquetage des aliments dans la Gazette du Canada, partie I

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a mené une consultation sur les modifications au Règlement sur les aliments et drogues et au Règlement sur la salubrité des aliments au Canada découlant de l'Initiative de modernisation de l'étiquetage des aliments. Les modifications proposées ont été publiées au préalable dans la Gazette du Canada, partie I pour une période de consultation qui s'est terminée le 4 septembre 2019.

Ce document est incorporés par renvoi dans le Règlement sur les aliments et drogues et a également fait partie de la consultation de la Gazette du Canada, partie I.

Tailles de contenants normalisées

Définitions

Les définitions suivantes s'appliquent dans ce document :

conserve compacte

désigne un emballage qui contient des fruits ou légumes qui ont été partiellement ou totalement précuits avant leur transformation de façon à ce qu'ils soient bien tassés et à laisser le moins de place possible au liquide libre et dans lequel est contenu peu ou pas de liquide libre. (Solid Pack)

conserve épaisse

désigne un emballage dans lequel la quantité minimale d'eau nécessaire à la bonne transformation du produit est utilisée comme agent d'emballage liquide et dans lequel est contenu le poids égoutté maximal que la transformation permet. (Heavy Pack)

dans la saumure

se dit du produit qui est dans un emballage dans lequel une solution d'eau et de sel est utilisée comme agent d'emballage liquide, additionnée ou non de sucre (in brine)

mis en conserve sous vide ou conservé sous vide

désigne un emballage dans lequel une quantité minimale d'agent d'emballage liquide est utilisée et dans lequel le vide est créé mécaniquement. (Vacuum Pack ou Vacuum Packed)

Tableau 1 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en volume)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume, d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article Colonne 1
Aliment de consommation préemballé
Colonne 2
Quantité nette en volume
1 Vin 50 mL
100 mL
200 mL
250 mL
375 mL
500 mL
750 mL
1 L
1,5 L
2 L
3 L
4 L

Tableau 2 : Aliment de consommation préemballé (Quantité nette en poids)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article Colonne 1
Aliment de consommation préemballé
Colonne 2
Quantité nette en poids
1 Miel pour lequel une catégorie est établie 375 g ou moins
500 g
750 g
1 kg
1,5 kg
2 kg
3 kg
5 kg
2 Bacon tranché, autre que scellé hermétiquement 100 g ou moins
250 g
375 g
500 g
Toutes les tailles à partir de 1 kg
3 Produits de viande tranchés prêts à manger et terrines de produits de viande, autre que scellé hermétiquement 100 g ou moins
125 g
150 g
175 g
200 g
250 g
300 g
375 g
400 g
500 g
600 g
700 g
900 g
Toutes les tailles à partir de 1 kg
4 Saucisses, saucissons et chair à saucisse, autre que scellé hermétiquement 100 g ou moins
125 g
175 g
225 g
250 g
300 g
375 g
450 g
500 g
600 g
675 g
750 g
900 g
Toutes les tailles à partir de 1 kg
5 Beurre d'arachides 250 g
375 g
500 g
750 g
1 kg
1,5 kg
2 kg

Tableau 3 : Aliment de consommation préemballé (quantité nette en poids ou en volume)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids ou en volume d'un aliment de consommation préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2 ou 3, selon le cas.

Article Colonne 1
Aliment de consommation préemballé
Colonne 2
Quantité nette si déclaré en poids (équivalents en poids impériaux) Note de tableau 1
Colonne 3
Quantité nette si déclaré en volume
1 Carottes fraîches pour lesquelles une catégorie est établie 1,36 kg (3 lb) ou moins

Si déclaré en système métrique :

500 mL, 1 L, 2 L, 4 L, 6 L, 13 L, 18 L, 36 L

Ou

Si déclaré en système impériale (équivalents en volume métrique) Note de tableau 2:

1 chopine (551 mL), 1 pinte (1,1 L), 2 pintes (2,27 L), 4 pintes (4,55 L), 6 pintes (6,82 L), 11 pintes (12,5 L), 16 pintes (18,2 L), 32 pintes (36,4 L)

2,27 kg (5 lb)
4,54 kg (10 lb)
11,3 kg (25 lb)
22,7 kg (50 lb)
2 Pommes de terre fraîches pour lesquelles une catégorie est établie 1,36 kg (3 lb) ou moins

Si déclaré en système métrique :

500 mL, 1 L, 2 L, 4 L, 6 L, 13 L, 18 L, 36 L

Ou

Si déclaré en système impériale (équivalents en volume métrique) Note de tableau 2:

1 chopine (551 mL), 1 pinte (1,1 L), 2 pintes (2,27 L), 4 pintes (4,55 L), 6 pintes (6,82 L), 11 pintes (12,5 L), 16 pintes (18,2 L), 32 pintes (36,4 L)

2,27 kg (5 lb)
4,54 kg (10 lb)
6,80 kg (15 lb)
9,07 kg (20 lb)
22,7 kg (50 lb)
34,0 kg (75 lb)
45,4 kg (100 lb)

Notes de tableau

Note de tableau 1

La déclaration des équivalents en poids impériaux pour les capacités en poids métriques est facultative

Retour à la référence de la note de tableau 1  referrer

Note de tableau 2

Les équivalents en volume métrique des capacités en volumes impériaux sont ceux indiqués entre parenthèses. La déclaration de cette unité est facultative.

Retour à la référence de la note de tableau 2  referrer

Tableau 4 : Aliment préemballé (Quantité nette en poids)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en poids d'un aliment préemballé indiquée dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article Colonne 1
Aliment préemballé
Colonne 2
Quantité nette en poids
1 Fruits glacés, ananas glacés, oranges coupées, zestes de citron et de cédrat, pelures mélangées coupées et fruits mélangés coupés 125 g ou moins
225 g
450 g
Toutes les tailles à partir de 500 g à 20 kg, par tranches de 500 g

Tableau 5 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel une catégorie est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume d'un aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé, pour lequel une catégorie est établie pour l'aliment préemballé, dans la colonne 1, est indiqué dans les colonnes 2 ou 3, selon le cas, et, si l'emballage hermétiquement scellé s'agit d'un contenant métallique, les dimensions qui correspondent à la quantité nette en volume indiquée dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas.

Article Colonne 1
Aliment préemballé
Colonne 2
Quantité nette en volume
Millilitres/Litres
Colonne 3
Quantité nette en volume
Onces liquides
Colonne 4
Dimensions des contenants métalliques Note de tableau 3
Millimetres
Colonne 5
Dimensions des contenants métalliques Note de tableau 3
Pouces Note de tableau 4
1 Légumes, autres que ceux visés par un autre article du présent tableau 284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 300 × 407 ou 307 × 309
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,65 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2,84 L 100 157 × 177 ou 157 x 173 603 × 700 ou 603 x 613
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
2 Jus de tomate 200 mL ou moins 7 ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL 8,8 Toutes dimensions Toutes dimensions
284 mL 10 62 × 118
ou 68 × 101
207,5 × 410,5
ou 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 300 × 407
500 mL 17,6 Toutes dimensions Toutes dimensions
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
750 mL 26,4 Toutes dimensions Toutes dimensions
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1 L 35,2 Toutes dimensions Toutes dimensions
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
1,5 L 52,8 Toutes dimensions Toutes dimensions
1,82 L 64 Toutes dimensions Toutes dimensions
2 L 70,4 Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 2,5 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
3 Maïs conservé sous vide 199 mL 7 68 × 82 211 × 304
341 mL 12 87 × 85 307 × 306
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
2,13 L 75 157 × 152 603 × 600
2,84 L Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
4 Champignons dans la saumure 128 mL 4,5 68 × 50 211 × 200
284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 300 × 407
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
5 Pâte de tomates 150 mL ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
156 mL 5,5 54 x 50 202 x 308
369 mL 13 76 × 101 ou 67 x 137 300 × 400 ou 210 x 506
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
3,58 L 126 157 × 222 603 × 812
Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
6 Pulpe de tomates, purée de tomates, jus de tomate concentré, concentré de jus de tomate, jus concentré de tomate 341 mL 12 68 × 115 211 × 409
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
3,58 L 126 157 × 222 603 × 812
Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
7 Cerises au marasquin, à la crème de menthe et à cocktail 125 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
375 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
1 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2 L Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
8 Catsup de tomates, catsup, ketchup de tomates ou ketchup 125 mL ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
375 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
575 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
750 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
1 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,25 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,5 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2,84 L Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions

Notes de tableau

Note de tableau 3

Les dimensions données correspondent au diamètre et à la hauteur du contenant métallique.

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Note de tableau 4

Les dimensions en pouces sont exprimées de la même façon que le fait l'industrie, par exemple « 211 » désigne 2 11/16 pouces.

Retour à la référence de la note de tableau 4  referrer

Tableau 6 : Aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé pour lequel aucune catégorie n'est établie (quantité nette en volume et dimensions des contenants métalliques)

La taille d'un contenant qui correspond à la quantité nette en volume, d'un aliment préemballé dans un emballage hermétiquement scellé, pour lequel aucune catégorie n'est indiquée pour l'aliment préemballé, dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2 ou 3, selon le cas, et si l'emballage hermétiquement scellé s'agit d'un contenant métallique, les dimensions correspondant à cette quantité nette en volume sont indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas.

Article Colonne 1
Aliment préemballé
Colonne 2
Quantité nette en volume
Millilitres/Litres
Colonne 3
Quantité nette en volume
Onces liquides
Colonne 4
Dimensions des contenants métalliques Note de tableau 5
Millimetres
Colonne 5
Dimensions des contenants métalliques Note de tableau 5
Pouces Note de tableau 6
1 Haricots avec lard, haricots au lard, fèves avec lard ou fèves au lard, haricots, haricots végétariens, fèves ou fèves végétariennes 128 mL 4,5 68 x 50 211 x 200
227 mL 8 68 x 82 211 x 304
284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 ou 103 × 69 ou 87 x 84 300 × 407 ou 401 × 212 ou 307 x 305
540 mL 19 87 × 115 ou 103 × 85 307 × 409 ou 401 × 306
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
2 Aliments pour bébés et aliments pour jeunes enfants (junior) qui sont des produits de fruits ou de légumes transformés 128 mL 4,5 54 × 72 202 × 213.5
213 mL 7,5 68 × 76 211 × 300
Toutes les tailles à partir de 500 mL à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
3 Spaghettis à la sauce tomate 128 mL 4,5 68 x 50 211 x 200
227 mL 8 68 x 82 211 x 304
284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 300 × 407
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
4 Champignons, y compris les champignons à la crème, les pieds et les morceaux de champignons dans la saumure 128 mL 4,5 68 × 50 ou 54 × 72 211 × 200 ou 202 × 213.5
284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 125 300 × 407
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 ou 157 x 173 603 × 700 ou 603 x 613
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
5 Fruits à tarte et garniture pour tarte 284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 ou 87 × 90 300 × 407 ou 307 × 309
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
1,36 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 ou 157 x 173 603 × 700 ou 603 x 613
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
6 Marinades, achards ou relishs et chutneys 125 mL ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
375 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
750 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
1 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,25 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,5 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2,84 L 100 Toutes dimensions Toutes dimensions
3,78 L Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 4 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
7 Olives vertes, à l'exclusion des olives mûres, olives noires et olives mûres de Californie 225 mL ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
375 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
398 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
625 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
750 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
1 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,25 L Toutes dimensions Toutes dimensions
1,5 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2 L Toutes dimensions Toutes dimensions
2,84 L Toutes dimensions Toutes dimensions
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL 10 Toutes dimensions Toutes dimensions
8 Choucroute avec des agents de conservation 284 mL 10 68 × 101 211 × 400
398 mL 14 76 × 112 ou 87 × 90 300 × 407 ou 307 × 309
540 mL 19 87 × 115 307 × 409
796 mL 28 103 × 119 401 × 411
909 mL 32 Toutes dimensions Toutes dimensions
1,36 L 48 107 × 177 404 × 700
2,84 L 100 157 × 177 603 × 700
Toutes les tailles à partir de 3 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
9 Raifort préparé et raifort en crème 125 mL ou moins Toutes dimensions Toutes dimensions
250 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions
2 L Toutes dimensions Toutes dimensions
4 L à 20 L, par tranches de 500 mL Toutes dimensions Toutes dimensions

Notes de tableau

Note de tableau 5

Les dimensions données correspondent au diamètre et à la hauteur du contenant métallique.

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Note de tableau 6

Les dimensions en pouces sont exprimées de la même façon que le fait l'industrie, par exemple « 211 » désigne 2 11/16 pouces.

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Tableau 7 : Aliment préemballé (fruits ou légume frais), autres que de consommation préemballés, pour lesquels une catégorie est établie (Capacité maximale en poids net)

La capacité maximale en poids d'un contenant d'aliment préemballé, autre que les aliments de consommation préemballés, pour laquelle une catégorie est établie, dans la colonne 1, est indiquée dans la colonne 2.

Article Colonne 1
Aliment préemballé, autre que les aliments de consommation preémballes
Colonne 2
Capacité maximale (Poids net)
1 Pommes Au plus 200 kg
2 Pommes de terre Au plus 50 kg
3 Carottes Au plus 50 kg
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