Modèle amélioré d’inspection des aliments
Ébauche révisée

8.0 Rendement et amélioration continue du système

• Introduction
• 8.1 Cadre d’évaluation de du rendement du système
• 8.2 Méthode d’évaluation

Introduction

Atténuer les risques liés à la salubrité des aliments est la principale priorité de l'ACIA, et tous les programmes de l'ACIA sont motivés par la nécessité de protéger la santé et d'assurer la sécurité des Canadiens. En utilisant une méthodologie du rendement du système qui appuie la philosophie de l'amélioration continue, la mesure des résultats devrait fournir des conclusions que l'ACIA et les parties réglementées pourront utiliser pour s’adapter, s’améliorer et gérer plus efficacement les risques à l'égard de la salubrité des aliments. De manière générale, la mesure du rendement du système consiste à évaluer les forces et les faiblesses du système d'inspection des aliments en fonction des principaux résultats.

Dans le cadre de la modernisation de l'inspection, l'ACIA propose d’adopter une méthode plus systématique de surveillance et d'évaluation de l'efficacité générale du système de salubrité des aliments. Dans le cadre de l'approche, l'ACIA mesurera dans quelle mesure le concept d’un programme alimentaire unique, les activités d'inspection, les processus organisationnels et les services contribuent au résultat de plus haut niveau d'atténuation des risques et de protection de la santé et de la sécurité des Canadiens contre les risques évitables pour la santé. Pour effectuer cette évaluation, l'ACIA mènera des analyses de l’environnement, évaluera les inspections sur place, examinera les données d'inspection et de surveillance, et réalisera une analyse annuelle complète des tendances .

L’objectif sera :

• d’évaluer l’efficacité globale du système d’inspection des aliments;
• d’évaluer si le programme d’inspection est exécuté comme il avait été conçu, et d’assurer sa cohérence, son efficacité et sa rentabilité;
• de relever les nouveaux risques;
• de relever les lacunes;
• de relever les améliorations à apporter.

Les résultats de l'évaluation du rendement pourront également être utilisés par l'ACIA aux fins :

• d'établissement de rapports ministériels;
• de comparaisons longitudinales;
• d’analyse comparative internationale;
• d'amélioration continue de la conception du programme, de la formation et de l’exécution de l'inspection;
• de modification des plans de travail.

Pour mesurer objectivement la mesure dans laquelle un programme réussi à atteindre ses buts, objectifs et activités de programme prévues, il doit exister des relations claires et solides entre les activités et les extrants ainsi qu’entre les extrants et les résultats finaux.

Pour mettre sur pied son approche de mesure du rendement du système, l'ACIA entreprendra l'élaboration d'un modèle logique afin d’illustrer les relations logiques entre les intrants (les ressources), les activités, les extrants et les résultats.

Un modèle logique est un moyen systématique et visuel de présenter les relations entre les ressources dont dispose l'ACIA pour l'exécution du programme, les activités que l'ACIA entend entreprendre (processus opérationnels et services qui produisent des extrants), et les résultats que l'ACIA souhaite atteindre en termes des résultats immédiats (extrants) et de résultats finaux.

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Description du modèle logique

Diagramme 8.0 est un modèle logique qui présente visuellement les relations entre

• les ressources dont dispose l'ACIA pour l'exécution du programme,
• les activités que l'ACIA entend entreprendre, et
• les résultats que l'ACIA souhaite atteindre en termes des résultats immédiats  et de résultats finaux.

Le modèle logique découle de la gauche vers la droite. Les deux premiers éléments comprennent l’ordre prévu des activités pour atteindre les résultats escomptés. Les derniers trois éléments comprennent les résultats escomptés. Le modèle logique inclut :

• ressources/intrants, avec une flèche qui pointe à
• activités, avec une flèche qui pointe à
• extrants, avec une flèche qui pointe à
• résultats, avec une flèche qui pointe à
• incidence

À partir du modèle logique, l'ACIA peut élaborer des indicateurs de rendement clés permettant de vérifier si les politiques, procédures et pratiques qui sont essentielles à la salubrité des aliments permettent d’atteindre les résultats escomptés. Un indicateur de rendement clé est un indicateur choisi considéré comme essentiel pour la surveillance du rendement d'un objectif stratégique, d’un résultat, ou d’un domaine de résultats clés important pour la réussite d'une activité .

a responsabilité de la mesure du rendement relève de l'ACIA. Des indicateurs de rendement et des cibles sont en cours d'élaboration pour soutenir l'examen efficace du rendement. Des indicateurs préliminaires de rendement clés sont présentés à l'annexe E.

8.1 Cadre d’évaluation de du rendement du système

Deux niveaux d'évaluation sont nécessaires pour s'assurer que les objectifs de rendement du système sont atteints. À partir des renseignements obtenus à chaque niveau, une analyse complète sera effectuée et des améliorations systémiques seront prévues et apportées par l’entremise du processus de planification du travail. Les améliorations les plus prioritaires devront être prévues plus tôt, selon les besoins.

Les deux niveaux d'évaluation sont les suivants :

Niveau 1 :

Uniformité et qualité de l’exécution : vérification interne

Objectif : Mesurer l’uniformité et la qualité de l’exécution du programme d’inspection, par exemple :

• Les plans de travail ont-ils été livrés?
• Les normes de service sont-elles respectées?
• Les étapes d'inspection ont-elles été suivies?
• Les formulaires d'inspections sont-ils dûment remplis et exacts?
• Les décisions sont-elles uniformes?

Niveau 2 :

Conception du programme

Objectif : S’évaluer si la conception du programme est adéquate et permet d’atteindre les objectifs de salubrité alimentaire et réglementaires, par exemple :

• Existe-t-il un cadre réglementaire efficace?
• Les politiques sont-elles claires, complètes et à jour?
• Le programme contient-il les outils appropriés et processus à l’appui, y compris une formation efficace?
• Le programme favorise-t-il l’innovation?
• Les résultats sont-ils clair et atteignables pour l’industrie et les inspecteurs?
• La conformité est-elle atteinte?
• Dans quelle mesure le système atteint-il efficacement les objectifs de l’ACIA?
• Comment le système est-il accepté à l’étranger?
• Quel sont le profil et la tendance de conformité de l’industries?

8.2 Méthode d’évaluation

a) Examen des données d’inspection

Les objectifs des examens de documents et sur place seront établis dans le cadre du processus de planification des travaux.

b) Observation sur le terrain

Des équipes spécialisés, composées d'employés de l'ACIA pourraient :

• mener des inspections pour vérifier le rendement du système, y compris l'efficacité et la qualité de la prestation de services
• utiliser les données pour recenser les lacunes et les problèmes afin de faciliter l'amélioration continue

Un examen sur le terrain serait mené afin d’évaluer l’exécution des activités d’inspection, en portant attention à :

• l’uniformité à l’échelle nationale;
• le niveau de compréhension des responsabilités;
• l’identification adéquate des cas de non-conformité.

Conformément au plan de travail, l’observation sur le terrain sera effectuée selon une approche de surveillance superposée, qui tient compte des perspectives locale et nationale.

c) Sondages internes et externes

Des sondages seraient menés chaque année afin d’obtenir la rétroaction du personnel et des parties réglementées quant au fonctionnement et à la qualité du système et des outils fournis ainsi qu’afin d’obtenir des suggestions d’améliorations.

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