Conditions d’utilisation de Twitter

Nous nous engageons à fournir aux Canadiens des renseignements à jour sur nos politiques, programmes, services et initiatives par le biais de nos deux comptes Twitter officiels :

Les présentes conditions d’utilisation expliquent ce à quoi les gens peuvent s’attendre de nous sur Twitter. À l’heure actuelle, nous utilisons des comptes en anglais et en français pour transmettre de l’information sur la salubrité des aliments et la santé des animaux. Les conditions d’utilisation font l’objet d’un examen périodique et peuvent être modifiées en tout temps.

Remarque : En utilisant Twitter, vous devez en respecter les conditions d’utilisation ainsi que les politiques et les règles connexes, lesquelles régissent votre accès à Twitter et l’utilisation que vous en faites. On vous encourage fortement à vous familiariser avec les Conditions d’utilisation de Twitter.

Disponibilité et contenu

Nos comptes Twitter sont principalement utilisés comme moyen de communication secondaire pour l’affichage de renseignements publiés sur notre site Web. Voici un aperçu de nos heures d’activités et des sujets que nous abordons dans nos gazouillis à partir de chacun de nos comptes.

@ACIA_Aliments

  • Notre objectif est de transmettre des messages du lundi au vendredi de 8 h à 18 h (heure normale de l’Est).
  • Nous envoyons des avis automatisés de rappels d’aliments générés par des fils RSS, et ce, à l’année, de façon continue.
  • Les abonnés peuvent s’attendre à recevoir des gazouillis sur la salubrité des aliments, notamment :
    • des rappels d’aliments et des alertes à l’allergie;
    • des renseignements et des conseils en matière de salubrité des aliments;
    • des résultats relatifs aux programmes d’échantillonnage, d’inspection et d’analyse des aliments;
    • des communiqués de presse sur la réglementation, les politiques, les programmes et les initiatives en matière de salubrité des aliments.

@ACIA_Animaux

  • Notre objectif est de transmettre des messages du lundi au vendredi de 8 h à 18 h (heure normale de l’Est).
  • Les abonnés peuvent s’attendre à recevoir des gazouillis sur la santé des animaux, notamment :
    • des renseignements sur la santé des animaux et les maladies animales;
    • des conseils sur la biosécurité;
    • des communiqués de presse sur la réglementation, les politiques, les programmes et les initiatives en matière de santé des animaux.

Remarque : Nous ne serons pas responsables si des utilisateurs ne sont pas en mesure d’accéder à nos renseignements parce que Twitter n’est pas accessible.

Liens

Dans la mesure du possible, nous fournissons des liens menant vers du contenu connexe publié sur notre site Web.

Nous fournissons quelquefois des liens menant vers des sites Web autres que ceux du gouvernement du Canada, notamment par le biais de gazouillis partagé (retweet). Ces liens sont uniquement fournis pour accommoder nos abonnés. Nous ne sommes pas responsables de l’exactitude, de l’actualité ou de la fiabilité du contenu des autres sites Web, pas plus que nous appuyons ces sites ou leur contenu.

Gazouillis partagé

Il peut arriver que nous transférions des gazouillis contenant des renseignements affichés dans d’autres comptes si nous jugeons qu’ils peuvent être utiles à nos abonnés.

Le transfert de gazouillis ne doit pas être interprété comme un appui à l’égard de l’auteur ou d’une organisation, d’un produit ou d’un service auquel les gazouillis font référence, pas plus qu’il doit être interprété comme une modification du point de vue actuel de l’Agence.

Les utilisateurs peuvent transférer les gazouillis de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA), à condition que le contenu ne soit pas modifié.

Abonnements et abonnés

L’ACIA est abonnée au compte d’autres ministères et organismes gouvernementaux, d’entités internationales ainsi que d’organisations ayant un lien avec la mission de l’ACIA. Notre décision de nous abonner à un compte Twitter en particulier ne signifie pas que nous appuyons le détenteur ou le contenu du compte.

Nous ne nous abonnerons pas au compte de particuliers ou d’organisations commerciales ou politiques.

L’abonnement d’un utilisateur de Twitter à notre compte n’indique aucunement l’appui de l’ACIA.

Nous bloquerons les abonnés s’ils ne respectent pas nos conditions d’utilisation, ou si l’on juge que le contenu de leur compte fait partie d’une des catégories suivantes :

  • contenu illégal, illicite, menaçant, violent, qui constitue du harcèlement, de la torture ou une invasion de la vie privée, diffamatoire, vulgaire, obscène, haineux, désobligeant, discriminatoire ou qui peut inciter une personne à entreprendre des activités de ce type ou lui fournir des instructions à cette fin;
  • contenu qui ne peut être divulgué en vertu d’une loi ou d’une relation contractuelle ou fiduciaire;
  • contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété d’autres personnes;
  • contenu confidentiel, de nature délicate ou dont la publication sur la page de l’ACIA ou une tribune publique est jugée inappropriée.

De plus, nous nous réservons le droit de surveiller le contenu des messages publiés sur Twitter et, sans préavis ou responsabilité à l’égard des abonnés ou de toute autre personne, de prendre des mesures afin d’informer les responsables de Twitter lorsqu’un abonné enfreint les conditions d’utilisations et les règles de Twitter.

Messages directs et @réponses

À l’heure actuelle, nous ne répondons pas à des questions ou à des commentaires par le biais de Twitter. Nous invitons les gens à consulter notre site Web afin d’en savoir plus sur nos politiques, nos programmes et nos services et de communiquer avec nous.

Employés de l’ACIA qui utilisent Twitter

Les employés de l’ACIA peuvent utiliser Twitter à titre personnel en utilisant leur propre nom ou des pseudonymes. Malgré leur affiliation professionnelle avec l’ACIA, leurs gazouillis ne représentent pas la position officielle ou officieuse de celle-ci et doivent être considérés comme les produits de chaque personne en tant que simple citoyen.

Lois et politiques

Accessibilité

Twitter est un tiers fournisseur de services qui n’est pas régi par la Norme sur l’accessibilité des sites Web du gouvernement du Canada. Toutefois, l’ACIA s’engage à adopter les pratiques exemplaires en matière d’accessibilité des sites Web pour Twitter. Elle fournira notamment des liens menant vers du contenu connexe et équivalent se trouvant sur son site Web, dans la mesure du possible.

On encourage les utilisateurs ayant des problèmes d’accessibilité à utiliser une version accessible de Twitter (en anglais seulement).

Langues officielles

Nous respectons la Loi sur les langues officielles et nous nous engageons à nous assurer que les renseignements sont disponibles en français et en anglais. Nos gazouillis seront toujours disponibles dans les deux langues officielles.

Les gazouillis transférés, par contre, seront uniquement disponibles dans la langue de l’auteur des gazouillis. Les utilisateurs doivent savoir que certains liens se trouvant dans les gazouillis transférés les renvoient aux sites d’autres entités, entre autres, qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles, et que ces sources ne sont disponibles que dans la langue dans laquelle elles ont été rédigées.

Protection des renseignements personnels

Nos comptes Twitter représentent la présence de l’ACIA sur Twitter, un tiers fournisseur de services. Les utilisateurs sont donc invités à lire la Politique de vie privée de Twitter (en anglais seulement).

L’ACIA est assujettie à la Loi sur l’accès à l’information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels. Les renseignements qui nous sont transmis sur Twitter sont également assujettis aux dispositions de ces lois. Par conséquent, vos gazouillis peuvent être copiés, stockés, consultés ou divulgués pour répondre à une demande présentée en vertu de l’une de ces deux lois.

L’ACIA n’est pas responsable des renseignements personnels divulgués par d’autres utilisateurs dans des gazouillis. Afin de protéger votre vie privée et celle d’autrui, l’ACIA recommande de ne pas divulguer de renseignements personnels comme le numéro d’assurance sociale, le métier, l’adresse du domicile, les numéros de téléphone, des photos montrant des personnes identifiables ainsi que tout autre renseignement jugé personnel, conformément à l’article 3 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Coordonnées

Pour plus amples de renseignements généraux sur nos politiques, programmes, services et initiatives remplissez notre formulaire de commentaires et de rétroaction en ligne.

En ce qui concerne les demandes de renseignements des médias, on demande aux journalistes de ne pas soumettre de questions sur Twitter et de plutôt :

  • communiquer avec l’équipe des relations avec les médias en composant le 613-773-6600;
  • envoyer un courriel