Aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne

En quoi consistent les aliments du bétail d'origine microbienne ?

Les produits microbiens sont couramment utilisés dans les aliments du bétail et sont constitués ou dérivés de microorganismes (bactéries, levures, moisissures). Ils peuvent être classés en deux catégories :

  • Microorganismes viables : comprenant les inoculums pour ensilage qui aident à conserver les fourrages par l'intermédiaire de la fermentation, et les produits microbiens à administration orale destinés à améliorer la production animale. Les inoculums pour ensilage et les produits microbiens à administration orale peuvent être constitués d'une ou de plusieurs souches de microorganismes. L'innocuité et la viabilité de chacune des souches d'un produit mélangé doivent être évaluées et chaque souche doit être enregistrée avant que le produit puisse, à son tour, être évalué et enregistré;
  • Produits microbiens non viables : qui comprennent la biomasse, les métabolites produits lors de la fermentation microbienne, tels que les acides aminés, les vitamines, les enzymes ainsi que les sous-produits ou résidus des processus de fermentation utilisés pour la fabrication d'aliments et de boissons, par exemple les drêches de brasserie et la biomasse de levures restant après la fabrication de la bière ou la production d'éthanol.

Tous les aliments du bétail d'origine microbienne, qu'ils soient composés de microorganismes vivants ou de produits ou de résidus de fermentation, doivent être évalués et approuvés/enregistrés avant d'être utilisés dans l'alimentation du bétail. Les ingrédients approuvés sont énumérés dans les annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail. Les ingrédients figurant dans la Partie I des annexes ne requièrent pas d'enregistrement, tandis que ceux figurant dans la Partie II, comme les souches microbiennes viables, doivent être enregistrés auprès de la Section des aliments du bétail. Des exigences spécifiques en matière de données requises peuvent s'appliquer aux produits ou aux ingrédients microbiens en vue de soutenir des allégations en matière d'innocuité ou d'efficacité (enzymes, acides aminés, souches microbiennes).

S'agit-il d'un aliment du bétail, d'un médicament ou d'un produit biologique vétérinaire ?

Il importe de déterminer le statut des produits microbiens, c'est-à-dire s'il s'agit d'aliments du bétail, de médicaments ou de produits biologiques vétérinaires. Ce statut est particulièrement important dans le cas de microorganismes viables. Lorsque la documentation ou l'étiquette d'un produit, ou la publicité faite à son égard (par Internet ou par toute autre voie de communication) mentionne que l'ingrédient actif peut être un médicament ou un produit biologique vétérinaire, on conseille aux demandeurs de consulter le département gouvernemental approprié, c.-à-d. la Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada ou la Section des produits biologiques vétérinaires de l'ACIA. Les allégations ou déclarations permises sur l'étiquette de produits microbiens viables utilisés dans les aliments du bétail sont décrites à la section 3.22 (Produits microbiens viables/levure) des Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage, et servent à déterminer l'organisme de réglementation auquel la demande devrait être présentée.

En quoi consistent les aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne ?

Les aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne sont des aliments constitués ou dérivés de microorganismes :

  • qui ne sont pas approuvés pour usage dans les aliments du bétail au Canada (qui ne figurent pas dans les annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail) p.ex. Bacillus coagulans
  • et/ou qui comportent un caractère nouveau p.ex. la glucanase produite par une souche d'Aspergillus oryzae obtenue par mutagenèse, ou par une technique faisant appel à l'ADN recombinant.

Un caractère nouveau peut être défini comme une modification génétique intentionnelle donnant lieu à un aliment qui, en termes d'utilisation ou d'innocuité, n'est essentiellement équivalent à aucun aliment similaire mentionné à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail. Pour les aliments nouveaux du bétail dotés d'un caractère nouveau, c'est la présence du nouveau caractère qui entraîne une surveillance réglementaire en vertu du Règlement sur les aliments du bétail, et non la méthode utilisée pour introduire le caractère. Par conséquent, c'est le microorganisme plutôt que le procédé qui est assujetti à une surveillance réglementaire. Les techniques de modification génétique utilisées dans la mise au point de nouvelles souches de microorganismes comprennent la mutagenèse, les technologies fondées sur l'ADN recombinant, la fusion cellulaire, etc.

Exemples de décisions réglementaires visant à déterminer le caractère nouveau d'un produit/ingrédient d'origine microbienne pour usage dans les aliments du bétail :

Ingrédient/Produit S'agit-il d'un aliment nouveau ? Pourquoi ?
Souche de Bacillus coagulans viable Oui Cette espèce n'a pas été approuvée comme ingrédient des aliments du bétail au Canada
Extrait déshydraté de fermentation par Bacillus coagulans - ne contient pas de cellules viables Oui Cette espèce n'a pas été approuvée comme ingrédient des aliments du bétail au Canada
Souche d'Enterococcus faecium viable Non L'espèce Enterococcus faecium est approuvée en vertu du Règlement sur les aliments du bétail, annexe IV, partie II.
Souche d'Enterococcus faecium génétiquement modifiée par mutation Oui La souche a été génétiquement modifiée.
Lysine issue d'une souche génétiquement modifiée de Corynebacterium glutamicum Oui La souche productrice a été génétiquement modifiée.
Phytase issue d'une souche du champignon Neurospora crassa Oui Cette espèce n'a pas été approuvée comme ingrédient des aliments du bétail au Canada.
Phytase présente dans un extrait déshydraté de fermentation par une souche sauvage d'Aspergillus niger Non L'extrait de fermentation d'Aspergillus niger séché figure à l'annexe IV, partie I.
Phytase présente dans un extrait déshydraté de fermentation par une souche mutante d'Aspergillus niger Oui L'organisme producteur, A. niger, a été génétiquement modifié.

À propos de l'Annexe IV et de l'Annexe V du Règlement sur les aliments du bétail

Les annexes IV et V du Règlement sur les aliments du bétail énumèrent la liste des ingrédients approuvés pour un usage dans les aliments destinés au bétail au Canada. L'annexe IV présente un éventail d'ingrédients tels que les foins et fourrages, les aliments énergétiques, les sources de protéine, les vitamines, les minéraux, les produits de fermentation ainsi que d'autres produits divers, tandis que l'annexe V est restreinte aux ingrédients aromatisants. Chacune des annexes est divisée en deux parties :

Annexe IV, partie 1 et Annexe V, partie 1 énumèrent la liste des ingrédients qui ne requièrent pas l'enregistrement s'ils sont conformes aux normes en matière d'innocuité et d'étiquetage.

Annexe IV, partie 2 et Annexe V, partie 2 énumèrent la liste des ingrédients qui doivent être enregistrés en raison d'aspects ayant trait à l'innocuité et/ou à l'efficacité.

 

Évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne

Avant de pouvoir être utilisés pour l'alimentation du bétail au Canada, tous les aliments nouveaux d'origine microbienne doivent être évalués par la Section des aliments du bétail de l'ACIA. Cette évaluation porte sur l'innocuité de l'aliment pour le bétail, pour les humains, c'est-à-dire pour les travailleurs ou les tiers qui y sont exposés, ainsi que pour les consommateurs de produits d'origine animale, et enfin sur son innocuité pour l'environnement. L'approbation d'un produit microbien à des fins de transformation alimentaire ou à d'autres fins industrielles au Canada ou dans d'autres pays, ou l'approbation pour usage dans les aliments du bétail dans d'autres pays ne constitue pas une approbation ou une autorisation pour usage dans les aliments du bétail au Canada. Pour de plus amples renseignements sur les exigences en matière de données requises, veuillez communiquer avec la Section des aliments du bétail pour obtenir le document intitulé Ébauche - Directive pour l'évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétail : produits microbiens.

Recherche effectuée avec des aliments nouveaux du bétail d'origine microbienne

Les chercheurs des établissements publics, privés et universitaires voulant procéder à des recherches avec des aliments nouveaux du bétail pourraient requérir l'autorisation de la Section des aliments du bétail.