RG-1 Directives Réglementaires : Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage

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Chapitre 1 - Exigences d'administration pour demandes d'enregistrement pour aliments du bétail et d'approbation d'ingrédients
1.1 Demande d'enregistrement d'aliments du bétail et d'approbation d'ingrédients (T-3-20)

Chapitre 2 - Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail
2.1 Liste de contrôle - Aliments mélangés courants (RC-015)
2.2 Exigences pour l'enregistrement des produits spécialisés (T-3-142)
2.3 Exigences pour l'évaluation des ingrédients (T-3-141)
2.4 Données générales nécessaire à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients (T-3-141 s1)
2.5 Exigences en matière de données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives (T-3-141 s2)
2.6 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : origine végétale (Dir 95-03)
2.7 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux pour le bétail : produits d'origine microbienne

Chapitre 3 - Renseignements spécifiques sur l'enregistrement par type des aliments du bétail
3.1 Acidifiants
Liste de contrôle - Acidifiants (RC-001)
3.2 Aliments pour l'équilibre cationique et anionique
Liste de contrôle - Aliments pour l'équilibre cationique et anionique (RC-002)
3.3 Antioxydants
Liste de contrôle - Antioxydants (RC-003)
3.4 Aliments tamponnés pour ruminants
Enregistrement des aliments tamponnés pour ruminants (T-3-110)
3.5 Prémélanges médicamentés dilués
Réglementation sur les prémélanges médicamentés dilués (T-3-147)
3.6 Suppléments enzymatiques
Statut réglementaire des produits contenant des enzymes (T-3-148)
Liste de contrôle - Suppléments enzymatiques (RC-014)
3.7 Aliments pour renards
Enregistrement des aliments secs completes pour renards (T-3-124)
3.8 Agents de saveurs
Exigences pour l'enregistrement des agents de saveurs (T-3-149)
3.9 Additifs pour fourrages - Révisée : 2009-12-21
Enregistrement des additifs fourragers et des inhibiteurs de moisissures (T-3-122)
Liste de contrôle de l'enregistrement des additifs pour fourragers et des inhibiteurs de moisissures (RC-007 et RC-008)
3.10 Produits du chanvre
Réglementation sur l'utilisation des produits du chanvre dans les aliments du bétail (T-3-164)
3.11 Gâteries pour chevaux
Exigences d'enregistrement des gâteries pour chevaux (T-3-165)
3.12 Micro-prémélanges
Réglementation des micro-prémélanges (T-3-154)
3.13 Complexes minéraux
Réglementation des complexes minéraux (T-3-158)
Liste de contrôle - Complexes minéraux (RC-018)
3.14 Agents pour contrôle des moisissures
Liste de contrôle - Agents pour contrôle des moisissures (RC-008)
3.15 Agents pour le contrôle des odeurs
Liste de contrôle - Agents pour le contrôle des odeurs (RC-009)
3.16 Agglomérants de granulés
Liste de contrôle - Agglomérants de granulés (RC-010)
3.17 Produits auxiliaires de fabrication
Produits auxiliaires de fabrication utilisés dans la production d'aliments du bétail (RC-017)
3.18 Suppléments pour ruminants et chevaux
Réglementation des suppléments pour ruminants et chevaux (T-3-157)
3.19 Produits alimentaires recyclés - Révisée : 2009-12-21
Exigences réglementaires visant les produits alimentaires recyclés utilisés comme aliments du bétail au Canada (T-3-162)
Liste de contrôle pour la demande d'enregistrement des produits alimentaires recyclés (PAR) destinés à être utilisés comme sources d'aliments du bétail (RC-016)
3.20 Éléments nutritifs digestibles dans l'intestin grêle
Liste de contrôle - Éléments nutritifs digestibles dans l'intestin grêle (RC-005)
3.21 Produits biologiques vétérinaires
Réglementation des produits biologiques vétérinaires dans les aliments du bétail (T-3-145)
3.22 Produits microbiens viables/levure
Réglementation des produits microbiens viables à administration orale pour le bétail (T-3-143)
Liste de contrôle - Produits microbiens viables (RC-011)
Exigences pour l'enregistrement des souches microbiens viables (T-3-159)
Liste de contrôle - Souches individuelles (RC-013)
Produits à base de levure comme sources de micro-organismes vivants (T-3-153)
3.23 Produits de paroi cellulaire de levures - Publiée : 2009-11-03
Exigences d'enregistrement pour les produits de paroi cellulaire de levures
Liste de contrôle pour l'enregistrement des produits de paroi cellulaire de levures
3.24 Allégations biologiques - Publiée : 2009-11-03
Réglementation des allégations biologiques figurant sur les étiquettes des aliments du bétail

Chapitre 4 - Étiquetage et Garanties
4.1 Étiquetage des aliments du bétail (T-3-150)
4.2 Normes pour les suppléments alimentaires liquides (T-3-11)
Garanties
4.3 Garantie en vitamine A et en beta-carotene (T-3-1)
4.4 Garanties en vitamines des aliments pour ruminants et chevaux (T-3-106)
4.5 Garanties en vitamine D et en 25-hydroxyvitamine D₃ (T-3-161)
4.6 Supplémentation des aliments du bétail en sélénium (T-3-112)
4.7 Supplément de sélénium dans les aliments pour vaches laitières en lactation ou taries (T-3-112s1)
4.8 Garanties en sel sur les étiquettes (T-3-131)
4.9 Garanties à l'égard des acides aminés sur les étiquettes des aliments du bétail (T-3-155)
4.10 Garanties en fibre sur les étiquettes des aliments du bétail (T-3-156)

Chapitre 5 - Recherche sur les aliments du bétail
5.1 Recherche avec les aliments du bétail (T-3-160) incluant Avis et autorisation de dissémination d'un aliment nouveau à des fins de recherche (T-3-160 s1), Recherche sur les aliments du bétail autres que les aliments nouveaux (T-3-160 s2) et Liste de contrôle - Exemptions aux fins de recherche (RC-012)

Chapitre 6 - Échantillons et exigences des analyses de laboratoire
6.1 Protocole de prélèvement d'échantillons pour les aliments du bétail (T-3-163)
6.2 Protocole de bonnes pratiques d'analyse pour l'évaluation d'ingrédients pour le bétail (T-3-151)
Directives sur l'évaluation des méthodes servant à déterminer la viabilité des produits microbiens à administration orale pour le bétail et des additifs pour fourrages contenant des micro-organismes viable (T-3-151s1)
6.3 Lignes directrices pour l'évaluation des méthodes pour déterminer l'activité des ingrédients enzymatiques utilisés dans les aliments du bétail (T-3-148s)

Chapitre 7 - Contaminants dans les aliments du bétail
7.1 Les mycotoxins dans les aliments du bétail (T-3-116)
7.2 Niveaux d'intervention relatifs aux dioxines, furanes, BPC de type dioxine, et BPC totaux présents dans les aliments du bétail (T-3-109) Révisée : 2009-12-07
7.3 Utilisation du violet de gentiane dans les aliments du bétail (T-3-152)

Chapitre 8 - Information supplémentaire
8.1 Responsabilités concernant l'étiquetage des aliments du bétail selon le système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) (T-3-144)
8.2 Additifs pour administration forcée (T-3-45)