Agence canadienne d'inspection des aliments
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RG-1 Directives Réglementaires : Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage
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Chapitre 1 – Exigences d'administration pour demandes d'enregistrement pour aliments du bétail et d'approbation d'ingrédients
Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail
- 2.1 Liste de contrôle – Aliments mélangés courants
- 2.2 Exigences pour l'enregistrement des produits spécialisés
- 2.3 Exigences pour l'évaluation des ingrédients
- 2.4 Données générales nécessaire à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients
- 2.5 Exigences en matière de données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives
- 2.6 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : origine végétale (Dir 95-03)
- 2.7 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux pour le bétail : produits d'origine microbienne
Chapitre 3 – Renseignements spécifiques sur l'enregistrement par type des aliments du bétail
- 3.1 Acidifiants
- 3.2 Aliments pour l'équilibre cationique et anionique
- 3.3 Antioxydants
- 3.4 Aliments tamponnés pour ruminants
- 3.5 Prémélanges médicamentés dilués
- 3.6 Suppléments enzymatiques
- 3.7 Aliments pour renards
- 3.8 Agents de saveurs
- 3.9 Additifs pour fourrages – Révisée : 2009-12-21
- 3.10 Produits du chanvre
- 3.11 Gâteries pour chevaux
- 3.12 Micro-prémélanges
- 3.13 Complexes minéraux
- 3.14 Agents pour contrôle des moisissures
- 3.15 Agents pour le contrôle des odeurs
- 3.16 Agglomérants de granulés
- 3.17 Produits auxiliaires de fabrication
- 3.18 Suppléments pour ruminants et chevaux
- 3.19 Produits alimentaires recyclés – Révisée : 2009-12-21
- 3.20 Aliments du bétail protégés de la digestion ruminale
- 3.21 Produits biologiques vétérinaires – Révisée : 2011-02-10
- 3.22 Produits microbiens viables et levure – Révisée : 2012-01-20
- 3.23 Produits de paroi cellulaire de levures – Publiée : 2009-11-03
- 3.24 Allégations biologiques – Révisée : 2011-07-07
- 3.25 Pigments caroténoïdes – Publiée : 2011-09-13
- Exigences d'enregistrement pour les agents de coloration à base de caroténoïdes et les aliments mélangés contenant des agents de coloration enregistrés
- Listes de contrôle pour l'enregistrement des agents de coloration à base de caroténoïdes utilisés dans les aliments pour la volaille et les poissons salmonidés
- 3.26 Produits de la caméline – Publiée : 2011-09-13
Chapitre 4 – Étiquetage et Garanties
- 4.1 Étiquetage des aliments du bétail
- 4.2 Normes pour les suppléments alimentaires liquides
- 4.3 Garantie en vitamine A et en beta-carotene
- 4.4 Garanties en vitamines des aliments pour ruminants et chevaux
- 4.5 Garanties en vitamine D et en 25-hydroxyvitamine D3
- 4.6 Supplémentation des aliments du bétail en sélénium
- 4.7 Supplément de sélénium dans les aliments pour vaches laitières en lactation ou taries
- 4.8 Garanties en sel sur les étiquettes
- 4.9 Garanties à l'égard des acides aminés sur les étiquettes des aliments du bétail
- 4.10 Garanties en fibre sur les étiquettes des aliments du bétail – Révisée : 2010-10-19
Chapitre 5 – Recherche sur les aliments du bétail
Chapitre 6 – Échantillons et exigences des analyses de laboratoire
- 6.1 Protocole de prélèvement d'échantillons pour les aliments du bétail
- 6.2 Protocole de bonnes pratiques d'analyse pour l'évaluation d'ingrédients pour le bétail
- 6.3 Lignes directrices pour l'évaluation des méthodes pour déterminer l'activité des ingrédients enzymatiques utilisés dans les aliments du bétail
Chapitre 7 – Contaminants dans les aliments du bétail
- 7.1 Les mycotoxins dans les aliments du bétail
- 7.2 Niveaux d'intervention relatifs aux dioxines, furanes, BPC de type dioxine, et BPC totaux présents dans les aliments du bétail – Révisée : 2009-12-07
- 7.3 Utilisation du violet de gentiane dans les aliments du bétail
- 7.4 Contaminants métalliques – Publiée : 2011-03-08
Chapitre 8 – Information supplémentaire
- 8.1 Responsabilités concernant l'étiquetage des aliments du bétail selon le système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
- 8.2 Additifs pour administration forcée
