Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail – 
Section 2.5 Exigences relatives aux données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives

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Cette section explique les exigences relatives aux données pour l'évaluation de la sécurité des aliments du bétail. Elle doit être utilisée en conjonction avec la Section 2.3 « Exigences pour l'évaluation des ingrédients » et la Section 2.4 « Données générales nécessaires à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients simples » du document des Directives réglementaires RG-1.

Nous avons tenté de rendre ce guide utile pour ceux qui souhaitent avoir une connaissance générale des données requises, et pour aider avec l'élaboration d'une présentation de données plus complètes. Nous citons les protocoles normalisés utilisés pour calculer chaque type de donnée et présentons dans la bibliographie une liste complète de ces protocoles et des autres sources consultées.

Les questions devraient être adressées à la :

Division des aliments pour animaux
Agence canadienne d'inspection des aliments
59, Promenade Camelot
Ottawa ON  K1A 0Y9
Télécopieur : 613-773-7565 ou 613-773-7566

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1. Identification et utilisation du produit

Pour chaque ingrédient ou produit, veuillez identifier les renseignements suivants :

A) Nom et synonymes

Nom du produit tel qu'il apparaît sur son étiquette ou sur son connaissement. Autres noms ou acronymes communément utilisés, incluant les noms utilisés dans d'autres pays, la plupart des noms chimiques communs, l'identification d'espèces botaniques ou animales, etc.

B) Description de l'utilisation

Décrire l'utilisation prévue du produit dans les aliments du bétail. Les types de renseignements exigés comprennent les suivants :

• une description détaillée de l'utilisation prévue du produit
• le taux d'utilisation suggéré et maximal, le rythme et la fréquence d'alimentation, et les méthodes d'application
• renseignements sur le mélange, si le produit est utilisé en conjonction avec d'autres produits
• « délais d'attente » (c.-à-d., lorsque l'utilisation du produit doit être réduite ou interrompue)
• renseignements relatifs à la distribution, à l'entreposage et à la manutention, y compris les mesures d'urgence recommandées
• stratégies relatives à la réutilisation, à la revente ou à la mise au rebut du produit inutilisé.

C) Espèces auxquelles est destiné le produit

Nommer tous les types de bétail auxquels le produit est destiné.

D) Quantités

Identifier les quantités de produit qu'on prévoit vendre, transporter et entreposager (p. ex., fût métallique de 50 L ou sac de toile à revêtement intérieur de plastique de 20 kg).

E) Étiquette du produit

Fournir cinq copies de l'étiquette du produit ou du connaissement. On peut trouver les directives pour les exigences concernant l'étiquetage dans la Section 4.1 du document Directives réglementaires RG-1.

F) Fiche signalétique (FS) du produit et de ses ingrédients

Une fiche signalétique est un bulletin technique exhaustif contenant des renseignements détaillés sur une substance ou un produit. Il s'agit d'une source de renseignements fondamentale pour les évaluations préliminaires en matière de sécurité qui souligne les points susceptibles de nécessiter un examen plus approfondi. Le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) spécifie les critères applicables pour l'élaboration d'une FS. Veuillez consulter la Section 8.1 du document Directives réglementaires RG-1, « Responsabilités concernant l'étiquetage des aliments du bétail selon le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) ».

G) Description du procédé de fabrication

Veuillez fournir une description détaillée des procédés de production et de formulation, répertoriant toutes les matières premières, les durées et les températures du traitement, les traitements chimiques et physiques y compris les étapes de transformation additionnelles, et tout autre paramètre susceptible d'influencer les spécifications, la qualité ou la sécurité d'un produit.

Il est conseillé de joindre un ordinogramme à la description.

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2. Constituants chimiques, incluant les contaminants et les impuretés

A) Nom et synonymes

Doivent figurer dans la liste les noms chimiques et synonymes de tous les ingrédients.

Ressources

• LCPE « Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères » (Appendice 5)
• Chemical Abstracts Services (CAS) Registry
• International Union of Pure and Applied Chemistry (IUPAC)
• Combined Chemical Dictionary

B) Contaminants et impuretés

Des contaminants et impuretés inhérents au produit ou introduit durant la transformation doivent être identifiés et caractérisés.

C) Numéro du Chemical Abstracts Service Registry

Un numéro d'identification est attribué par le Chemical Abstracts Service (CAS) à chaque substance chimique connue afin de la différencier des autres. Ce numéro constitue une référence utile lorsque l'on recherche des informations techniques et doit être indiqué pour chaque ingrédient.

Ressources

• Chemical Abstracts Services (CAS) Registry

D) Formule chimique (moléculaire et développée)

La formule moléculaire identifie les éléments fondamentaux (atomes) des molécules. La formule développée est un schéma des liaisons existant entre les atomes. La comparaison de ces formules avec celles de substances dont les propriétés sont connues est utile pour prévoir les dangers des composés qui n'ont pas fait l'objet d'essais. Lorsqu'il existe des mélanges isomériques, il faut inclure le ratio des isomères, car les différents isomères peuvent avoir des toxicités différentes. En ce qui concerne les polymères (longues chaînes de molécules), les formules développées doivent montrer les unités récurrentes, tout en montrant les liaisons intramoléculaires et les réticulations.

Ressources

• ChemBioFinder.com
• LCPE « Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères » (Appendice 5)

E) Concentration des composants

La quantité de tous les ingrédients et contaminants et de toutes les impuretés doit être exprimée sous forme de pourcentage en poids du produit final, ou en parties par millions (ppm).

F) Critères d'identification et de pureté

La formulation exacte d'un produit donné peut varier d'un fabricant à l'autre. Il est nécessaire de disposer d'une description précise des ingrédients, incluant les propriétés physiques et chimiques et les contaminants ou impuretés, afin d'évaluer adéquatement la sécurité du produit. Les méthodes pour mesurer les ingrédients ou les contaminants dans le produit doivent être énoncées. Parmi les méthodes analytiques acceptables pour détecter les composants, mentionnons l'analyse immédiate, la résonance magnétique nucléaire, la spectrographie de masse et la chromatographie, etc.

Veuillez consulter la Section 6.2 du document des Directives réglementaire RG-1 pour les renseignements exigés concernant les méthodes analytiques appliqués par le requérant ou titulaire de l'homologation.

Ressources

• AOAC Methods of Analysis

G) Durée limite d'entreposage prévue

Il s'agit de la période pendant laquelle le produit peut être entreposé sans atteinte significative à sa constitution chimique et biologique. Ceci comprend les durées de vie de stockage sous des conditions idéales, une description des facteurs influant sur la durée limite d'entreposage, ce qui se passe lorsque le produit est soumis à la dégradation ou la transformation, comment savoir si la dégradation a eu lieu, les dangers associés au dépassement de la durée limite d'entreposage, et sur la base de quels essais le fabricant a estimé ces paramètres.

La durée limite d'entreposage peut être déterminée selon les normes de l'industrie, une évaluation de la qualité et une évaluation de la constitution.

Ressources

• Manitoba Agriculture, Food and Rural Initiatives, Shelf-life Studies - (Agriculture, Alimentation et Initiatives rurales Manitoba, seulement disponible en anglais)

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3. Méthode(s) d'analyse, récuperation et données relatives aux limites de détection des analyses

Des méthodes d'analyse acceptables sont exigées pour établir la pureté des ingrédients (y compris la présence des contaminants), et pour la capacité de détecter l'ingrédient dans les aliments du bétail au taux d'utilisation prévue. Ces méthodes doivent établir des données statistiquement pertinentes en ce qui concerne la récupération et les limites de détection et doivent permettre à des laboratoires tiers d'identifier et de quantifier les ingrédients actifs. Pour ce qui est des exigences particulières et méthodes analytiques, veuillez consulter la Section 6.2 du document des Directives réglementaires RG-1.

Autres Ressources

• AOAC Methods of Analysis
• Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

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4. Données physico-chimiques

Les données physico-chimiques sont utilisées pour identifier les substances ou les produits, les différencier, ainsi que pour aider à prévoir ou à déterminer le comportement des substances dans le corps humain, dans des organismes visés et non-visés, et dans l'environnement. Veuillez noter les protocoles de référence associés à chaque type de donnée.

A) Masse moléculaire

Tout produit chimique possède une « masse moléculaire caractéristique ». Dans le cas des polymères (des chaînes de molécules longues et récurrents), on donne une valeur moyenne.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 118 : Détermination de la masse moléculaire moyenne en nombre et de la distribution des masses moléculaires des polymères par chromatographie sur gel perméable

B) État physique

Indique si une substance ou un produit est solide, liquide ou gazeux à la température de la pièce.

C) Aspect

Décrit la forme physique du produit. Exemples : solide granulaire, liquide gélatineux, ou poudre fine.

D) Dimension des particules

Si la substance est solide veuillez décrire la dimension moyenne de ces particules. Veuillez fournir l'étendue des dimensions des particules et leur proportion de distribution. Cette propriété peut être un facteur significatif pour déterminer la distribution physique et l'absorption biologique d'une substance.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 110 : Distribution de la Taille des Particules/Distributions de la Longueur et du Diamètre des Fibres

ASTM International

• ASTM E122-09 – Standard Practice for Calculating Sample Size to Estimate, With Specified Precision, the Average for Characteristic of a Lot or Process

E) Couleur et odeur

Inclure cette description pour chaque ingrédient ainsi que pour le produit formulé.

F) Limite de détection olfactive

Concentration minimale (p. ex., parties par million par volume dans l'air) à laquelle il est possible de reconnaître une substance à son odeur. Cette limite est importante pour déterminer si l'odeur d'une substance peut ou non servir d'avertissement valable de sa présence.

G) Masse volumique ou densité

La densité des solides est mesuré en masse par volume (c.-à-d. g/mL). Pour les liquides, la densité compare leur masse volumique à celle de l'eau, à laquelle on a attribué la valeur 1 (c.-à-d., une substance ayant une densité de 2,0 est deux fois plus dense que l'eau). La masse volumique n'a pas d'unités et est mesurée aux températures de
15,6 °C, 20 °C et 25 °C. Ces mesures sont utiles à de nombreux égards, en particuliers lorsqu'il faut prévoir le comportement d'une substance dans l'environnement, et la comptabilisation des concentrations d'emploi dans les aliments du bétail.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 109 : Densité des liquides et des solides

H) Indice de réfraction

Lorsque la lumière passe d'un milieu à l'autre, la vitesse de la lumière change. Changer la vitesse de la lumière peut provoquer une « déviation » des rayons lumineux. L'indice de réfraction varie d'une substance à l'autre et est parfois utile pour identifier les substances par une technique simple et précise.

Ressources

• ASTM D1747-09 – Standard Test Method for Refractive Index of Viscous Materials

I) Point de fusion

Il s'agit de la température (à une pression donnée, 101,325 kPa : 1 atm) à laquelle un solide devient un liquide. Dans les cas où la substance subit une réaction chimique (p. ex., dégradation, décomposition, réarrangement) autre que la fusion, la température à laquelle se produit la réaction doit alors être déclarée. Autrement, un point d'écoulement, un point de ramollissement, ou un point de sublimation peut être fourni lorsqu'approprié.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 102 : Point de fusion/Intervalle de fusion

J) Point d'ébullition

Il s'agit de la température (à une pression donnée, 101,325 kPa : 1 atm) à laquelle un liquide devient gazeux. Dans les cas où la substance subit une réaction chimique (p. ex. dégradation, décomposition, réarrangement) autre que l'ébullition, la température à laquelle la réaction se produit doit être déclarée.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 103 : Point d'ébullition

K) Point d'éclair

Le point d'éclair est la température minimale à laquelle un liquide peut s'enflammer au contact d'une flamme ou d'une étincelle en présence d'oxygène. Le point d'éclair a des conséquences évidentes pour la sécurité des travailleurs durant la manutention et l'entreposage.

Ressources

• ISO 2592:2000 – Détermination des points d'éclair et de feu – Méthode Cleveland à vase ouvert
• ISO 1523:2002 – Détermination du point d'éclair – Méthode à l'équilibre en vase clos

L) Point d'auto-inflammation

Le point d'auto-inflammation est la température minimale à laquelle un liquide inflammable s'enflamme spontanément en l'absence de source d'inflammation.

Ressources

• ASTM E659-78(2005) – Standard Test Method for Autoignition Temperature of Liquid Chemicals

M) Pression de vapeur

Il s'agit d'une mesure de la capacité d'un liquide de s'évaporer ou de libérer des vapeurs à une température donnée. D'ordinaire, elle s'exprime en millimètres de mercure (mm Hg); il s'agit en outre d'un indicateur essentiel du comportement d'un produit liquide, qui indique notamment si le produit aura tendance à se libérer dans l'atmosphère ou à rester dans le sol.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 104 : Pression de vapeur

N) Densité de vapeur

La densité de vapeur est le rapport entre la masse d'un gaz et celle de l'air sec (auquel on attribue la valeur 1). Par exemple, une substance ayant une densité de vapeur de 2,0 est deux fois plus dense que l'air. Les gaz moins denses ont tendance à s'élever et sont rapidement transportés dans l'environnement; les gaz plus lourds demeurent plus près du sol et se dissipent moins rapidement.

O) Constante de la loi d'Henry

Il s'agit d'une mesure de la solubilité d'un gaz dans les liquides. Ce paramètre indique la tendance d'une substance à se déplacer de l'eau vers l'air, ou vice-versa.

Ressources

• US EPA – Estimated Henry's Law Constants

P) Potentiel hydrogène (pH)

Cette propriété indique si une substance est acide, neutre ou basique et quantifie la force d'acidité ou d'alkalinité. Le pH d'une substance peut avoir un effet majeur sur ses interactions avec les organismes vivants, par exemple le degré auquel celle-ci est absorbée ou ingérée.

Ressources

• ASTM E70-07 – Standard Test Method for pH of Aqueous Solutions with the Glass Electrode

Q) Solubilité

i) L'eau

La solubilité décrit la quantité d'une substance qui se dissoudra dans l'eau à une température donnée. Puisque beaucoup de substances chimiques se dissolvent dans l'eau à un degré significatif, il s'agit souvent de la voie par laquelle les substances chimiques sont absorbées par les organismes. Ce paramètre est également utilisé pour prévoir le devenir des substances dans l'environnement.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 105 : Solubilité dans l'eau

ii) Autres Solvants

La solubilité décrit la quantité d'une substance qui se dissoudra dans des solvants autres que l'eau. Cette mesure de la solubilité sert de guide dans le choix d'un solvant pour extraire une substance des matrices complexes (c.-à-d., un tissu ou un sol).

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 116 : Liposolubilité des substances solides et liquides

R) Coefficient de partage octanol/eau

Ce paramètre mesure la tendance d'une substance à se séparer dans des solvants organiques ou dans l'eau. Il est utilisé pour prédire si une substance est susceptible de s'accumuler dans les tissus adipeux d'un organisme, ainsi que pour évaluer sa tendance à adhérer aux particules du sol.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 107 : Coefficient de partage (n-octanol/eau) – méthode par agitation en flacon
• Essai N^o 117 : Coefficient de partage (n-octanol/eau) – méthode chromatographie liquide à haute performance (CLHP)
• Essai N^o 123 : Coefficient de partage (1-octanol/eau) – méthode du brassage lent

S) Constante de dissociation

La dissociation est un type particulier de décomposition chimique par lequel une molécule se décompose en particules chargées appelées ions. Les ions participent souvent eux-mêmes à d'autres réactions chimiques ultérieures et peuvent être absorbés ou distribués à un taux différent. Dans des conditions données, le taux de dissociation (la constante de dissociation, ou K_d) est constant.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 112 : Constante de dissociation dans l'eau

T) Incompatibilité

Certaines substances réagissent avec d'autres substances. Si le produit formulé, ou l'un ou l'autre de ses ingrédients, entre en contact avec d'autres substances, il convient de le préciser.

U) Polymérisation

Dans certaines conditions, certaines substances peuvent spontanément se polymériser (former de longues chaînes moléculaires). Bon nombre de ces réactions peuvent produire des quantités de chaleur dangereuses ou explosives. Toute substance de cette catégorie contenue dans le produit formulé doit être mentionnée, ainsi qu'une description des conditions dans lesquelles on sait qu'une polymérisation spontanée se produit.

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5. Données toxicologiques chez les mammifères

Pour évaluer les effets néfastes possibles d'une substance chez les mammifères, il est nécessaire de disposer de données fournies par des essais en laboratoire. Les doses doivent être administrées aux animaux expérimentaux en utilisant la ou les mêmes voies devant être la ou les plus importantes voies d'exposition chez le bétail et possiblement chez les humains (p. ex., par voie orale ou cutanée, ou encore par inhalation). Veuillez noter que les voies d'exposition à une substance pour l'ensemble de la population humaine et celles pour les ouvriers dans un milieu de travail peuvent varier.

Les types de données sur la toxicité généralement considérés sont décrits ci-dessous.

A) Études toxicocinétiques (absorption, distribution, métabolisme et élimination)

Pour chaque voie susceptible d'être empruntée par une substance pour pénétrer dans l'organisme (par voie cutanée, orale, respiratoire, etc.), les essais d'absorption déterminent dans quelle mesure et à quelle vitesse elle peut être absorbée.

Les données relatives à la distribution, au métabolisme et à l'élimination décrivent le devenir d'une substance, une fois absorbée dans l'organisme. Les questions auxquelles ces renseignements peuvent répondre comprennent : Quel est le sort métabolique de la substance? S'accumule-t-elle? Est-elle décomposée ou transformée? Quels métabolites sont produits? Par quelle voie et à quelle vitesse les substances sont-elles éliminées? Ces renseignements fournissent une indication de la capacité d'un organisme de tolérer une exposition à court ou à long terme, et à une concentration élevée ou faible de produit. Il permet aussi de concevoir des essais de toxicité (p. ex., le choix des doses), et l'extrapolation des données des modèles animaux appliqués à l'exposition chez les humains.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 417 : Toxicocinétique

B) Études sur la toxicité aiguë

Les essais d'exposition aiguë examinent les effets d'une exposition unique à des concentrations élevées d'une substance. Dans ces essais, l'exposition dure en général 24 heures ou moins et ses effets sont surveillés d'au plus deux semaines. Il s'agit de la première étape dans l'établissement de la relation cruciale entre la dose et l'effet, pour classer les substances par ordre de toxicité aiguë relative, à des fins de classification, ainsi que pour les mises en garde sur l'étiquette. Les données sur la toxicité aiguë sont utilisées pour obtenir des informations préliminaires sur les effets toxiques particuliers des substances, ainsi que sur les modalités d'apparition de ces effets toxiques (mode d'action). Certains essais d'exposition aiguë spécialisés sont décrits ci-dessous.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 402 : Toxicité cutanée aiguë
• Essai N^o 403 : Toxicité aiguë par inhalation
• Essai N^o 420 : Toxicité aiguë orale – Méthode de la dose prédéterminée
• Essai N^o 423 : Toxicité aiguë par voie orale – Méthode par classe de toxicité aiguë
• Essai N^o 425 : Toxicité aiguë par voie orale – Méthode de l'ajustement des doses
• Essai N^o 436 : Toxicité aiguë par inhalation – Méthode par classe de toxicité

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations
  Dermal Toxicity (40CFR798.2250)
  Inhalation Toxicity (40CFR798.2450)
  Oral Toxicity (40CFR798.2650)

i) Études sur la dose létale moyenne (aiguë)

Concentration d'une substance qui, lorsqu'elle est administrée une fois à un groupe d'animaux pendant une brève période, cause la mort de la moitié des animaux. Elle est exprimée sous forme de DL₅₀ (dose létale, en mg/kg de poids corporel), ou de CL₅₀ (concentration létale, en parties par million).

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 402 : Toxicité cutanée aiguë
• Essai N^o 403 : Toxicité aiguë par inhalation

ii) Études sur l'irritation cutanée ou oculaire

Détermine si une substance a le potentiel de causer une irritation ou la mort cellulaire (nécrose) au contact de la peau ou des yeux.

Des nouvelles méthodes doivent être évaluées par l'ACIA pour déterminer si elles fournissent suffisamment d'information. Nous vous conseillons donc de contacter la Division des aliments pour animaux concernant la validité des méthodes utilisées comme solutions possibles à l'expérimentation sur les animaux.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 404 : Effet irritant/corrosif aigu sur la peau
• Essai N^o 405 : Effet irritant/corrosif aigu sur les yeux
• Essai N^o 427 : Absorption cutanée : méthode in vivo
• Essai N^o 428 : Absorption cutanée : méthode in vitro
• Essai N^o 430 : Corrosion cutanée in vitro : Essai de résistance électrique transcutanée (RET)
• Essai N^o 431 : Corrosion cutanée in vitro : Essai sur modèle de peau humaine
• Essai N^o 435 : Méthode d'essai in vitro sur membrane d'étanchéité pour la corrosion cutanée
• Essai N^o 437 : Méthode d'essai d'opacité et de perméabilité de la cornée bovine pour l'identification de substances corrosives et fortement irritantes pour l'oeil
• Essai N^o 438 : Méthode d'essai sur oeil de poulet isolé pour l'identification de substances corrosives et fortement irritantes pour les yeux
• Essai N^o 439 : Irritation cutanée in vitro : Essai sur épiderme humain reconstitué

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Dermal Toxicity (40CFR798.2250)

iii) Études sur la sensibilisation cutanée

Ceci consiste à évaluer le potentiel d'une substance de rendre « plus sensible » les organismes. Après une exposition initiale, les organismes peuvent devenir plus sensibles à cette substance et des réactions allergiques peuvent se manifester lors des expositions ultérieures.

Les tests épicutanés effectués correctement (que la réaction soit positive ou négative) peuvent être une solution possible acceptable à l'expérimentation sur les animaux. La concentration d'une substance pour les sujets exposés constituera un facteur critique quant à l'évaluation de l'acceptabilité des tests épicutanés. De plus, l'information pour l'évaluation de l'irritation cutanée ou oculaire peut être obtenue à partir des relations quantitatives structure-activité (QSAR), avec une justification scientifique suffisante fournie par le demandeur concernant le domaine de validitation et l'applicabilité du modèle.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 406 : Sensibilisation de la peau
• Essai N^o 429 : Sensibilisation cutanée : Essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques
• Essai N^o 442A : Sensibilisation cutanée: Essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques : DA
• Essai N^o 442B : Sensibilisation cutanée: Essai de stimulation locale des ganglions lymphatiques : BrdU -ELISA

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Dermal Sensitization (40CFR798.4100)

C) Études sur la mutagénicité ou la génotoxicité

Des mutations de l'ADN peuvent mener à l'apparition d'un cancer ou d'une malformation causé par les gènes chez la progéniture. Des essais de dépistage sont utilisés pour déterminer le potentiel d'une substance d'engendrer des mutations génétiques. Au moins deux types d'essais sont effectués en général, l'un sur des cultures bactériennes et l'autre sur des cultures de cellules mammaliennes. Il est également nécessaire d'effectuer les essais avec et sans activation métabolique, c'est-à-dire de déterminer si les interactions avec les processus métaboliques dans l'organisme produirait une substance mutagène.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 471 : Essai de mutation réverse sur des bactéries
• Essai N^o 473 : Essai d'aberration chromosomique in vitro chez les mammifères
• Essai N^o 474 : Le test de micronoyaux sur les érythrocytes de mammifères
• Essai N^o 475 : Essai d'aberration chromosomique sur moelle osseuse de mammifères
• Essai N^o 476 : Essai in vitro de mutation génique sur des cellules de mammifères
• Essai N^o 477 : Toxicologie génétique : Essai de mutation létale récessive liée au sexe chez Drosophilia melanogaster
• Essai N^o 478 : Toxicologie génétique : Essai de mutation létale dominante chez le rongeur
• Essai N^o 479 : Toxicologie génétique : Essai in vitro d'échange de chromatides-soeurs sur cellules de mammifère
• Essai N^o 480 : Toxicologie génétique : Saccharomyces cerevisiae, essai de mutation génique
• Essai N^o 481 : Toxicologie génétique : Saccharomyces cerevisiae, essai de recombinaison mitotique
• Essai N^o 482 : Toxicologie génétique : Lésion et réparation d'ADN - Synthèse non programmée de l'ADN (UDS) sur cellules de mammifère – in vitro
• Essai N^o 483 : Toxicologie génétique : Essai cytogénétique sur cellules germinales de mammifère
• Essai N^o 484 : Toxicologie génétique : Spot test chez la souris
• Essai N^o 485 : Toxicologie génétique : Essai de translocation héréditaire chez la souris
• Essai N^o 486 : Essai de synthèse non programmée de l'ADN (UDS) sur des hépatocytes de mammifères In vivo
• Essai N^o 487 : Essai in vitro de micronoyaux sur cellules de mammifères

Santé Canada

• Santé Canada – Retrait des Essais de toxicité et rediffusion des lignes directricess de l'ICH1 sur la innocuité
• Santé Canada – Ligne directrice l'industrie : Génotoxicité – Batterie d'épreuves normalisées pour l'évaluation de la génotoxicité des produits pharmaceutiques (ICH thème S2B)

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Genetic Toxicity (40CFR798 – Subpart F)

D) Études sur la de toxicité à court terme

Les études de toxicité à court terme consistent en une exposition répétée à une substance durant une période plus longue (c.-à-d. 14 à 90 jours). Elles sont utiles pour détecter des effets nocifs pour la santé long terme, pour établir la dose sans effet observé, pour déterminer les effets cumulatifs possibles de l'exposition, de variation de l'espèce, ainsi que pour déterminer les conditions appropriées pour les essais chroniques, s'il y a lieu. On procède en général à une étude de 90 jours par voie orale, et les études par inhalation ou par voie cutanée sont parfois appropriées, selon l'exposition typique chez l'humain.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 407 : Toxicité orale à doses répétées - pendant 28 jours sur les rongeurs
• Essai N^o 408 : Toxicité orale à doses répétées - rongeurs : 90 jours
• Essai N^o 409 : Toxicité orale à doses répétées - non-rongeurs : 90 jours
• Essai N^o 410 : Toxicité cutanée à doses répétées: 21/28 jours
• Essai N^o 411 : Toxicité cutanée subchronique : 90 jours
• Essai N^o 412 : Toxicité subaigüe par inhalation : étude sur 28 jours
• Essai N^o 413 : Toxicité subchronique par inhalation : 90 jours
• Essai N^o 419 : Neurotoxicité différée de substances organophosphorées: Étude à dose répétée sur 28 jours

E) Études sur la toxicité chronique

En divers cas, des études sur la toxicité chronique peuvent être nécessaires pour évaluer la sécurité d'une substance sur une période plus longue, comme la durée de vie de l'animal (p. ex., 120 jours jusqu'à 2 ans). Ces études sont utiles pour détecter les effets nocifs subtils, comme la carcinogenèse et les effets sur la reproduction. Quelques études sur la toxicité chronique sont décrites dans les sections suivantes.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 452 : Études de toxicité chronique
• Essai N^o 453 : Études combinées de toxicité chronique et de cancérogénèse

F) Études sur la tératogénicité et la toxicité développementale

Les études sur la tératogénicité examinent les effets nocifs induits durant le développement, de la conception jusqu'à la naissance.

Les essais sur la toxicité développementale examinent les effets nocifs durant la vie d'un organisme avant la conception, durant le développement prénatal ou jusqu'à la maturité sexuelle, découlant de l'exposition de l'un ou l'autre des parents à une substance.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 414 : Étude de la toxicité pour le développement prénatal
• Essai N^o 421 : Essai de dépistage de la toxicité pour la reproduction et le développement
• Essai N^o 422 : Étude combinée de toxicité à doses répétées et de dépistage de la toxicité pour la reproduction et le développement

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations
  Inhalation Developmental Toxicity Study (40CFR798.4350)
  Developmental Toxicity Study (40CFR798.4900)

G) Toxicité pour la reproduction

Ces études examinent les effets nocifs des substances sur l'appareil reproducteur mâle ou femelle ainsi que sur leur capacité de reproduction (de l'accouplement à la lactation). D'ordinaire, elles constituent des études portant sur plusieurs générations.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 414 : Étude de la toxicité pour le développement prénatal
• Essai N^o 415 : Étude de toxicité pour la reproduction sur une génération
• Essai N^o 416 : Étude de toxicité pour la reproduction sur deux générations

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Reproduction and Fertility Effects (40CFR798.4700)

H) Neurotoxicité

Ces études examinent les effets nocifs des substances sur le système nerveux (le système nerveux central et le système nerveux périphérique).

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 418 : Neurotoxicité différée de substances organophosphorées à la suite d'une exposiiton aiguë
• Essai N^o 419 : Neurotoxicité différée de substances organophosphorées : Étude à dose répétée sur 28 jours
• Essai N^o 424 : Étude de neurotoxicité
• Essai N^o 426 : Étude de neurotoxicité pour le développement

I) Cancérogénicité

Lorsque d'autres données ou des essais antérieurs l'indiquent, on examine la capacité d'une substance d'induire le cancer (tumeurs) chez les animaux. En général, les essais sont menés sur une longue période de la durée de vie de l'animal, et sont souvent combinés à des essais de toxicité chronique.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 451 : Études de cancérogénèse
• Essai N^o 453 : Études combinées de toxicité chronique et de cancérogénèse

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations
  Oncogenicity (40CFR798.3300)
  Combined Chronic Toxicity/Oncogenicity (40CFR798.3320)

J) Études sur la oestrogénicité

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 440 : Bio-essai utérotrophique chez les rongeurs: Essai de dépistage à court terme des propriétés oestrogéniques
• Essai N^o 441 : Bio-essai de Hershberger sur le rat : Essai de dépistage à court terme de propriétés (anti)androgéniques
• Essai N^o 455 : Essai d'activation transcriptionnelle faisant intervenir le récepteur d'oestrogène alpha humain transfecté de façon stable pour la détection de l'activité oestrogénique agoniste des substances testées

K) Études épidémiologiques

Dans ce type d'étude, on compile et on analyse les informations sur les humains qui ont été exposés à une substance, soit par leur travail, soit par accident.

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6. Limite maximale de résidus (LMR) ou tolérance suggérée

Une limite maximale de résidus (LMR) régit la concentration d'une substance chimique susceptible de s'accumuler dans les tissus des plantes ou du bétail sans avoir d'effet nocif chez la plante ou l'animal en question, ou chez l'humain qui consomme leurs produits. Cette limite doit être fondée sur une évaluation des informations telles que données sur la toxicité chez les mammifères, estimations de l'apport alimentaire et données sur le métabolisme du bétail.

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7. Données sur l'exposition humaine et estimation de l'exposition

Les informations qui suivent sont importantes pour évaluer le degré d'exposition des travailleurs et des utilisateurs à une substance donnée.

A) Principales voies d'exposition

L'exposition humaine à une substance dépend en partie de la voie empruntée par celle-ci pour pénétrer dans l'organisme (c.-à-d., par la voie respiratoire, de l'absorption cutanée, de l'ingestion orale, etc.) Selon les propriétés des ingrédients d'un produit, sa formulation et ses méthodes d'utilisation, veuillez décrire comment les utilisateurs pourraient être exposés.

B) Quantité de produit manipulé par les travailleurs et les consommateurs

Veuillez fournir la quantité totale de produit qui serait généralement utilisée par les travailleurs à la journée (p. ex., 50 litres/jour).

C) Fréquence et durée de l'exposition

Indiquez combien de temps et à quelle fréquence ce produit sera normalement utilisé. Dénotez la durée de l'exposition pour chaque période d'utilisation.

D) Concentration du produit lors de l'exposition

Indiquez la concentration du produit lorsqu'il est transporté, entreposé et utilisé. Veuillez décrire toutes les étapes intermédiaires de préparation, notamment le mélange et la dilution.

E) Études sur l'exposition

Inclure toutes les données sur l'exposition humaine, l'absorption dans l'organisme et les études médicales portant sur les travailleurs qui ont été exposés au produit pendant une longue période. Dans certains cas, les études sur l'exposition peuvent être utiles pour établir le degré d'absorption et la distribution de la substance dans les conditions prévues d'utilisation.

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8. Études sur les résidus et le devenir métabolique chez le bétail

Les données sur la toxicité chez les mammifères obtenues par des essais sur la souris et le rat fournissent des indications limitées du risque d'une substance particulière pour le bétail. Les exigences suivantes en matière de données font intervenir des essais directs sur le bétail.

Ressources

• Organisation mondiale de la Santé
  Guidelines for the Study of Dietary Intakes of Chemical Contaminants

A) Études toxicocinétiques dans les espèces du bétail

Ces essais décrivent exactement les étapes par lesquelles passe une substance, une fois ingérée par le bétail. Les objectifs consistent à établir la vitesse et le mode d'absorption dans la grande circulation, la distribution dans le corps, la vitesse de métabolisme, des voies métaboliques possibles et tous les métabolites. Les paramètres métaboliques à être évalués comprennent la vitesse et les voies d'élimination et la demi-vie biologique (t_½). Doivent également être incluses les techniques d'analyse statistiquement significatives pour la récupération et les limites de détection dans tous les tissus examinés.

Ressources

• AOAC Methods of Analysis
• PubMed (U.S. National Library of Medicine, National Institutes of Health)

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 417 : Toxicocinétique
• Essai N^o 503 : Métabolisme dans les animaux d'élevage

B) Études sur les résidus de la substance mère et de ses métabolites

Les résidus présents dans les tissus du bétail ont le potentiel de pénétrer dans la chaîne alimentaire humaine. Par conséquent, il est important de déterminer dans quelle mesure une substance persiste chez les animaux exposés et dans quels tissus on la retrouve. Doivent également être incluses dans ces exigences en matière de données les techniques analytiques statistiquement significatives pour la récupération et les limites de détection dans les tissus animaux.

Ressources

• AOAC Methods of Analysis
• PubMed (U.S. National Library of Medicine, National Institutes of Health)

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 505 : Résidus dans les animaux d'élevage

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9. Effets et devenir dans l'environnement

Les exigences suivantes en matière de données, combinées aux données physico-chimiques, forment la base permettant de prédire ou de déterminer quels milieux environnementaux seront exposés à une substance consécutivement à son rejet (ou au rejet de ses métabolites) et de quelle manière les organismes qu'il contient seront touchés.

A) Tension de vapeur et volatilisation

Il s'agit d'une mesure de la capacité d'un liquide de s'évaporer ou de libérer des vapeurs à une température donnée. D'ordinaire exprimée en millimètres de mercure (mmHg), il s'agit d'un indicateur essentiel du comportement d'un produit liquide, qui indique notamment si le produit aura tendance à se libérer dans l'atmosphère ou à rester dans le sol.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 104 : Pression de vapeur

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Vapour Pressure (40CFR796.1950)

B) Hydrolyse

L'un des principaux mécanismes de dégradation des substances dans l'environnement est l'hydrolyse. La mesure dans laquelle cette réaction a lieu dans les conditions normales et les produits de ce type de réaction doivent être décrits.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 111 : Hydrolyse en fonction du pH

C) Photodégradation

Un autre mécanisme important par lequel les substances sont dégradées est leur interaction avec la lumière. On a recours à des essais pour déterminer le potentiel d'une telle dégradation, ainsi que les dérivés possibles formés après ce type de réaction.

Ressources

• AOAC Methods of Analysis
• ASTM E896-92(2005)e1 – Standard Test Method for Conducting Aqueous Direct Photolysis Tests

D) Adsorption-Désorption

La capacité d'une substance de s'adsorber ou de se « fixer à », puis de se désorber ou détacher d'autres particules ou molécules, a une influence sur sa vitesse de passage ou son temps de séjour dans un milieu environnemental donné. Le sol est un milieu d'adsorption important pour beaucoup de substances.

L'adsorption et la desorption sont souvent facilitées par le pH. Veuillez prendre en considération le pH du sol ou d'un autre milieu.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 106 : Adsorption/désorption selon une méthode d'équilibres successifs
• Essai N^o 121 : Estimation du coefficient d'adsorption (Koc) sur le sol et les boues d'épuration par chromatographie en phase liquide à haute performance (CLHP)

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Sediment and soil adsorption isotherm (40CFR796.2750)

AOAC Methods of Analysis

• AOAC Methods of Analysis

E) Essais simples de biodégradabilité

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 301 : Biodégradabilité Facile
• Essai N^o 310 : Biodégradabilité facile - dégagement de CO₂ dans des flacons hermétiquement clos (essai de l'espace libre au-dessus du liquide)

F) Biotransformation dans le sol

Certaines substances subissent des modifications sous l'effet de la transformation opérée par les micro-organismes (c.-à-d., les activités microbiennes). Ces essais déterminent le potentiel pour la biodégradation, la bioactivation ou la biotransformation de se manifester. Les données obtenues en conditions tant aérobies qu'anaérobies (en présence ou absence d'oxygène) sont utiles, car différents micro-organismes sont concernés dans les processus de biotransformation.

Ressources

• ISO 11266:1994 – Qualité du sol – Lignes directrices relatives aux essais en laboratoire pour la biodégradation de produits chimiques organiques dans le sol sous conditions aérobies
• ISO 15473:2002 – Qualité du sol – Lignes directrices relatives aux essais en laboratoire pour la biodégradation de produits chimiques organiques dans le sol sous conditions anaérobies

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 304A : Biodégradabilité intrinsèque dans le sol
• Essai N^o 307 : Transformation aérobie et anaérobie dans le sol
• Essai N^o 308 : Transformation aérobie et anaérobie dans les sédiments aquatiques
• Essai N^o 312 : Lixiviation sur des colonnes de sol
• AOAC Methods of Analysis

G) Biotransformation dans les systèmes aquatiques

Outre la biotransformation dans le sol, les substances peuvent être transformées par des microbes dans le milieu aquatique. Les données obtenues en conditions tant aérobies qu'anaérobies sont utiles, car différents micro-organismes sont concernés dans les processus de biotransformation.

Ressources

• ISO 14592-1:2002 – Qualité de l'eau – Évaluation de la biodégradabilité aérobie des composés organiques présents en faibles concentrations – Partie 1 : Essai en lots de flacons agités avec des eaux de surface ou des suspensions eaux de surface/sédiments
• ISO 14592-2:2002 – Qualité de l'eau – Évaluation de la biodégradabilité aérobie des composés organiques présents en faibles concentrations – Partie 2 : Modèle de cours d'eau à courant continu avec biomasse associée

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 306 : Biodégradabilité dans l'eau de mer
• AOAC Methods of Analysis

H) Demande biochimique en oxygène

Quantité d'oxygène requise par les micro-organismes pour oxyder les composés organiques dans l'eau. Les résultats sont mesurés comme oxygène dissous (OD) en mg d'oxygène par litre (mg O₂/L), ou mg d'oxygène par gramme (mg O₂/g) de composé. La présence de contaminants organiques peut altérer la qualité de l'eau en réduisant les teneurs en oxygène, ce qui peut nuire aux organismes aquatiques.

Ressources

• ISO 5815-1:2003 – Qualité de l'eau – Détermination de la demande biochimique en oxygène après n jours (DBOn) – Partie 1 : Méthode par dilution et ensemencement avec apport d'allylthiourée
• ISO 5815-2:2003 – Qualité de l'eau – Détermination de la demande biochimique en oxygène après n jours (DBOn) – Partie 2 : Méthode pour échantillons non dilués
• ISO 6060:1989 – Qualité de l'eau – Détermination de la demande chimique en oxygène

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 302C : Biodégradabilité dite intrinsèque: Essai MITI modifié (II)

I) Toxicité pour les organismes aquatiques

Il est important d'établir quels sont les effets nocifs des substances sur les organismes aquatiques. Bien souvent, les mécanismes de ces effets sont propres aux environnements aquatiques et il est impossible de prédire la toxicité par des essais sur des mammifères en laboratoire. Par ailleurs, les répercussions dues à la perturbation des organismes du bas de la chaîne alimentaire peuvent être très inquiétantes pour l'ensemble de l'écosystème.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 201 : Algues, Essai d'inhibition de la croissance
• Essai N^o 202 : Daphnia sp. essai d'immobilisation immédiate
• Essai N^o 203 : Poisson, essai de toxicité aiguë
• Essai N^o 204 : Poisson, toxicité prolongée étude sur 14 jours
• Essai N^o 210 : Poisson, essai de toxicité aux premiers stades de la vie
• Essai N^o 211 : Daphnia magna essai de reproduction
• Essai N^o 212 : Poisson, essai de toxicité à court terme aux stades de l'embryon et de l'alevin
• Essai N^o 215 : Poisson, essai sur la croissance des juvéniles
• Essai N^o 218 : Essai de toxicité sur les chironomes dans un système eau-sédiment chargé
• Essai N^o 219 : Essai de toxicité sur les chironomes dans un système eau chargée-sédiment
• Essai N^o 221 : Lemna sp. Essais d'inhibition de la croissance
• Essai N^o 225 : Essai de toxicité sur Lumbriculus dans un système eau-sédiment chargé
• Essai N^o 229 : Essai à court terme de reproduction des poissons
• Essai N^o 230 : Essai de 21 jours sur les poissons: un dépistage à court terme de l'activité oestrogénique, et androgénique et de l'inhibition de l'aromatase
• Essai N^o 231 : Essai de métamorphose des amphibiens
• Essai N^o 233 : Essai de toxicité sur le cycle de vie des chironomes dans un système eau-sédiment chargé ou eau chargée-sédiment

United States Code of Federal Regulations

• United States Code of Federal Regulations, Part 797 (Subpart B) (40CFR797)

J) Toxicité pour les organismes du sol

Les effets nocifs des substances sur les organismes du sol sont importants car l'intégrité à long terme des sols agricoles peut être compromise par la perturbation des populations et communautés.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 207 : Ver de terre, essais de toxicité aiguë
• Essai N^o 216 : Micro-organismes du sol : essai de transformation de l'azote
• Essai N^o 217 : Micro-organismes du sol : essai de transformation du carbone
• Essai N^o 222 : Essai de reproduction chez le lombric (Eisenia fetida/Eisenia andrei)
• Essai N^o 226 : Essai de reproduction d'un acarien prédateur (Hypoaspis (Geolaelaps) Aculeifer) dans le sol
• Essai N^o 232 : Essai de reproduction de collemboles dans le sol

Documents de l'ISO

• Documents de l'ISO

K) Toxicité pour les oiseaux

Les effets nocifs des substances sur les oiseaux peuvent être importants. Les oiseaux peuvent être plus vulnérables aux quelques substances chimiques que les animaux de laboratoire, donc des essais spécifiques peuvent être nécessaires. Cette différence sur le plan de la tolérance s'explique en partie par des conditions de vie et des agressions environnementales différentes, ainsi que par des différences métaboliques et comportementales.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 205 : Oiseaux, essai de toxicité liée au régime alimentaire
• Essai N^o 206 : Oiseaux, essai de reproduction
• Essai N^o 223 : Oiseaux, essai de toxicité orale aiguë

L) Toxicité pour la faume

Ces essais de toxicité sont importants pour déterminer les effets nocifs qu'une substance chimique aura sur les animaux dans les conditions environnementales réelles. Dans le cas de la faune mammifère, les données sur le bétail peut être suffisantes.

Ressources

Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques

• Essai N^o 213 : Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par voie orale
• Essai N^o 214 : Abeille domestique, essai de toxicité aiguë par contact
• Essai N^o 228 : Détermination de la toxicité d'une substance d'essai pour le développement des mouches du fumier Scathophaga Stercoraria L. (Scathophagidae) et Musca automnalis De Geer (Muscidae)

ASTM International

• ASTM E2385-04 – Standard Guide for Estimating Wildlife Exposure Using Measures of Habitat Quality

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