Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Procédures pour l'importation d'animaux/Produits et sous-produits d'origine d'animaux

Animaux vivants | Procédures pour l'importation d'animaux général | Produits et sous-produits d'origine d'animaux

Animaux vivants
Numéro - sujet / titre Date
AHPD-DSAE-IE-2002-3-4
Document de référence relatif à l'importation (tel que mentionné dans le Règlement sur la santé des animaux)
Veuillez noter : ce document est assujetti au Règlement sur la santé des animaux. Tout changement devant être apporté au document doit franchir l'ensemble des étapes du processus officiel de modifications réglementaires.
2007-01-25
Importations d'animaux familiers
L'Agence canadienne d'inspection des aliments a préparé des lignes directrices générales portant sur les animaux fréquemment importés
 
AHPD-DSAE-IE-2006-2-5
Nouvelles mesures d'importation des oiseaux vivants pour empêcher la propagation de l'influenza aviaire aux oiseaux domestiques
2006-09-21
AHPD-DSAE-IE-2007-4-4
Exigences relatives à l'importation de bovins de reproduction au Canada, depuis les États-Unis
2009-11-10
AHPD-DSAE-IE-2007-5-3
Exigences relatives aux petits ruminants de reproduction, domestiques ou de captivité importés des États-Unis
2009-06-17
AHPD-DSAE-IE-2007-6-1
L'importation des bovins d'engraissement sous restriction en provenance des États-Unis
2009-03-13
AHPD-DSAE-IE-2007-11-5
Exigences relatives aux petits ruminants importés des États-Unis pour l'engraissement et l'abattage subséquent
2010-01-26
AHPD-DSAE-IE-2007-13-1
Exigences relatives aux petits ruminants importés des États-Unis en vue d'un abattage immédiat
2007-10-30
AHPD-DSAE-IE-2007-15-1
Politique d'importation liée aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) pour les petits ruminants et leurs produits
2007-11-23
AHPD-DSAE-IE-2008-3-4
Conditions pour l'importation de porcs reproducteurs provenant d'États membres de la Communauté européenne
2009-05-06
AHPD-DSAE-IE-2008-6-2
Exigences relatives à l'importation au Canada de cervidés d'élevage provenant des États-Unis
2010-01-26
AHPD-DSAE-IE-2008-7-1
Exigences relatives à l'importation au Canada de semence congelée de cervidés provenant des États-Unis
2008-11-17
AHPD-DSAE-IE-2009-1-2
Exigences à l'importation de primates non humains au Canada
2009-11-05
AHPD-DSAE-IE-2009-5-1
Exigences relatives aux ruminants sauvages importés des États-Unis au Canada
2009-07-21

 

Procédures pour l'importation d'animaux général
Numéro - sujet / titre Date
Système automatisé de référence à l'importation (SARI) 2002-03-25
AHPD-DSAE-IE-2001-11-6
Liste des produits restreints venant d'un pays où sévit la fièvre aphteuse
2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-12-2
Procédures d'inspection des véhicules importés en provenance de pays infectés par la fièvre aphteuse
2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-13-1
Procédures régissant l'importation des biens ou effets personnels
2005-10-21
AHPD-DSAE-IE-2001-17-6 remplacé par AHPD-DSAE-IE-2007-15-1
Politique canadienne d'importation relative à l'encéphalopathie spongiforme bovine (l'ESB) pour les petits ruminants (ovins/caprins)
2007-11-23
AHPD-DSAE-IE-2001-18-5
Pays officiellement reconnus par le Canada comme étant exempts de la fièvre aphteuse
2007-09-20
AHPD-DSAE-IE-2002-17-3
Politique sur les déchets internationaux
2005-04-21
AHPD-DSAE-IE-2003-3-6
Élaboration de nouveaux protocoles d'importation, procédure de demande à l'intention des clients
2009-04-06
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-A
Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité minimale
2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-B
Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité moyenne
2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2003-5-1-C
Critères applicables aux postes de quarantaine de sécurité haut
2003-04-11
AHPD-DSAE-IE-2005-9-1
Politiques d'importation relativement à l'ESB pour les bovins et leurs produits
2005-12-09

 

Produits et sous-produits d'origine d'animaux
Numéro - sujet / titre Date
AHPD/DSAE-IE-2001-3-5
Produits apicoles
2009-11-05
AHPD/DSAE-IE-2001-4-4
Le lait et les produits laitiers réglementés
2006-08-18
AHPD/DSAE-IE-2001-5-3
Ovo produits
2005-12-20
AHPD/DSAE-IE-2001-7-2
Engrais et fumier
2009-04-06
AHPD/DSAE-IE-2001-8-4
Produits Hautement Transformés
2009-10-23
AHPD/DSAE-IE-2001-9-7
Aliments pour animaux de compagnie
Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : M. Pierre Stang, Gestionnaire national
2010-03-16
AHPD/DSAE-IE-2001-10-1
Fourrages
Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dre. Debbie Barr, Gestionnaire national
1998-05-08
AHPD-DSAE-IE-2002-10-4
Produits équarris et non comestibles
2008-01-22
AHPD-DSAE-IE-2002-14-2
Produits/sous-produits animaux à être utilisés comme produits de santé naturels ou médicinaux
2004-03-17
AHPD-DSAE-IE-2003-9-2
Procédure pour le retour de différents produits et sous-produits animaux refusés à cause d'encéphalopathie spongiforme bovine
2009-04-06
AHPD-DSAE-IE-2004-2-2
Procédure pour le retour de différents produits et sous-produits animaux refusés à cause de l'influenza aviaire hautement pathogène
2009-04-06
AHPD-DSAE-IE-2007-9-1
L'importation de sangs de bovins et produits de sang de bovins au Canada en provenance des États-Unis en vigueur le 12 juillet, 2007 accompagnée des réglementations sur le renforcement de l'interdiction sur les aliments du bétail
2007-06-21
AHPD-DSAE-IE-2007-14-2
Produits d'équarrissage non comestibles en provenance des États-Unis (substances autorisées incluant les farines de poisson)
2008-01-24

Commentaires ou demandes pour des informations additionnelles.