Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques - Manuel des Operations

04/01/2011

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Table des matières

• Avant-propos
• Bulletins
• Définitions
• Chapitre 1 Administration
• Chapitre 2 Étude et classification des secteurs coquilliers
• Chapitre 3 Contrôle de la pêche
• Chapitre 4 Récolte et manutention des mollusques en écaille
• Chapitre 5 Entreposage humide
• Chapitre 6 Écaillage et emballage des mollusques
• Chapitre 7 Expédition et étiquetage des mollusques en écaille
• Chapitre 8 Réemballage et réexpédition
• Chapitre 9 (Réservé pour usage futur)
• Chapitre 10 Politique et méthodes de reparcage et de dépuration sous contrôle
  • 10.1 Procédures d'approbation d'une usine de dépuration ou d'une procédé de reparcage
  • 10.2 Protocole de dépuration
  • 10.3 Protocoles de reparcage de courte durée en contenants
  • 10.4 Protocoles pour le reparcage en milieu naturel et de longue durée en contenant
  • Annexe 10A Régistres
  • Annexe 10B Spécimens d'étiquettes et de fiches-registres
  • Annexe 10C Permis spécial type
  • Annexe 10D Protocole d'entente
• Chapitre 11 Contrôle des biotoxines marines
  • Annexe 11A Permis type de cueillette des mollusques
• Chapitre 12 L'aquaculture des mollusques
•  
• Appendices
  • Appendice I Méthodes de laboratoire
  • Appendice II Seuils d'intervention, tolérances et autres valeurs relatives aux substances toxiques ou délétères présentes dans les produits de la de mer
  • Appendice III Procédures à appliquer à l'égard des mollusques qui dépassent les niveaux bactériologiques établis par l'ACIA
  • Appendice IV Accord bilatéral Canada/états-unis sur les mollusques
  • Appendice V Protocole d'entente ACIA / Environnement Canada / Pêches et Océans
  • Appendice VI Références
  • Appendice VII Règlement sur la gestion du poisson contaminé - Procédures opérationnelles
  • Appendice VIII Protocole de fermeture d'urgence d'un secteur coquillier approuvé
  • Appendice IX Protocole de gestion des zones approuvées sous condition
  • Appendice X Protocole pour les modifications au manuel du PCCSM
  • Appendice XI Protocole visant les courtiers en mollusques et les importateurs de poisson agrées engagés dans la réexpédition à destination et à l'intérieur des états-unis
  • Appendice XII Procédures pour l'élaboration, l'approbation, et revue d'un plan de gestion de l'aquaculture multi-trophique intégrée
  • Appendice XIII Procédure pour Classification des zones de récolte des mollusques nouveaux

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