Manuel d'inspection des installations - Table des matières

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2011/04/21

• Avant-propos
• Bulletins
• Définitions
• Chapitre 1 Introduction
• Chapitre 2 Enregistrement d'établissements / Permis d'exportation de poisson
  • Sujet 1 Certificats d'agrément
  • Sujet 2 Réservé pour usage futur
  • Sujet 3 Établissements agréés - Recouvrement de coûts
  • Sujet 4 La réglementation des transformateurs canadiens de sous-produits du poisson
• Chapitre 3 Programme de gestion de la qualité
  • Sujet 1 Programme de gestion de la qualité
  • Sujet 2 Vérification des systèmes pour les établissements agréés*
  • Sujet 3 Vérification de la conformité pour les établissements agréés
  • Sujet 4 Norme de référence du PGQ et lignes directrices sur la conformité
  • Sujet 5 Politique du PASA/PGQ visant l'audit des établissements multi-denrées
  • Sujet 6 Politique du mentorat pour le PGQ
• Chapitre 4 Inspection des établissements non agréés
  • Sujet 1 Pêcheurs/emballeurs *
  • Sujet 2 Exportateurs de homard vivant *
  • Sujet 3 Exportateurs de poisson vivant *
  • Sujet 4 Exportateurs de poisson non congelé entier ou habillé *
  • Sujet 5 Navires de pêche non agréés *
  • Sujet 6 Le déchargement, la manutention, l'entreposage et le transport du poisson frais *
• Chapitre 5 Exigences relatives à la conformité
  • Sujet 1 Exigences de conformité pour établissements - Règlement sur l'inspection du poisson, Annexes I et II
  • Sujet 2 Conserveries
  • Sujet 3 Exigences de conformité pour l'opération du tri mécanique des boîtes de conserve de poisson à l'aide du détecteur bi-calibre et de la trieuse pondérale
  • Sujet 4 Exigences de conformité pour l'exportation de poisson osseux vivant en provenance d'aquaculture *
  • Sujet 5 Exigences de conformité applicables aux véhicules et à l'équipement servant au déchargement, à la manutention, à l'entreposage et au transport du poisson frais - Règlement sur l'inspection du poisson, Annexe V *
  • Sujet 6 Exigences de conformité applicables aux bateaux utilisés pour la pêche ou le transport du poisson - Règlement sur l'inspection du poisson, Annexe III *
• Chapitre 6 Inspection des opérations de transformation du poisson relativement à la conformité aux exigences concernant les conditions d'exploitation - RIP (Annexe II)
  • Sujet 2 Conserveries
• Chapitre 7 Voir Processus d'application des mesures de conformité dans le cadre du Programme d'inspection du poisson
• Chapitre 8 Réservé pour usage futur
• Chapitre 9 Réservé pour usage futur
• Chapitre 10 Réservé pour usage futur
• Chapitre 11 Réservé pour usage futur
• Chapitre 12 Réservé pour usage futur
• Chapitre 13 Définitions du procédé pour les procédés thermiques
  • Sujet 1 Demande d'approbation de procédés thermiques par des conserveries enregistrées au fédéral
  • Sujet 2 Lignes directrices pour les études de distribution de température lors de traitement thermique en autoclaves statiques traditionnels à l'exclusion des autoclaves sans panier
  • Sujet 3 Lignes directrices concernant la réalisation d'essais de pénétration de la chaleur
• Archive

* - À être émis à une date ultérieure

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