Liste de contrôle
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Élément du PPQ-C
(La section correspondante du manuel
AQ est indiquée entre parenthèses) |
Inclus dans le manuel AQ
Oui
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Inclus dans le manuel AQ
Non
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Respect des exigences du PPQ-C
S
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Respect des exigences du PPQ-C
N
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Commentaires |
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Manuel AQ de l'entreprise (1.2)
- Format électronique acceptable
- Copie papier également fournie
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Modifications (2.10.4)
- Procédures de modification du manuel AQ
- Page comportant le relevé des modifications
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Énoncé de politique sur la qualité et déclaration d'engagement de la direction (2.1 et 2.2)
- Énoncé de politique sur la qualité
- Déclaration, signée par le chef de la direction, aux termes de laquelle l'entreprise s'engage à mettre en œuvre le
PPQ-C et à se conformer aux exigences du PPQ-C.
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Structure organisationnelle (2.3)
- Nom du gestionnaire AQ
- Noms des personnes occupant des postes clés en matière d'assurance qualité (vérificateurs de catégories/lots,
contrôleurs de certificats, etc.)
- Désignation du personnel suppléant pour chaque poste clé en matière d'assurance qualité
- Définition des tâches associées à chaque poste clé en matière d'assurance qualité
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Formation (2.5)
- Titre et nom du responsable du programme de formation
- Sujets abordés dans le cadre du programme de formation :
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- Méthode sécuritaire de préparation et de manipulation des aliments
- Système d'assurance qualité mis en œuvre dans l'établissement (mécanismes de contrôle de la production,
etc.)
- Exigences à l'importation imposées par les États‑Unis
- Détection des défauts et valeurs de tolérance
- Procédures d'inspection
- Contrôle et tenue des documents d'exportation et de transfert du PPQ-C
- Indication de la fréquence des séances de formation et de l'auditoire cible
- Registres relatifs à la formation
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Mise à jour des documents de référence (2.4)
- Titre et nom du responsable de la mise à jour des documents de référence
- Liste des documents de référence (lois et règlements pertinents, exigences à l'importation imposées par les
États‑Unis, manuel d'inspection des pommes de terre, etc.)
- Procédure visant à s'assurer que les documents de référence sont à jour et accessibles
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Plan d'étage des installations (2.6.1)
- Copie de plans montrant l'emplacement des locaux et des zones
- Indication de l'acheminement des produits
- Indication de tous les procédés / de toutes les étapes de la production
- Indication de tous les lieux d'échantillonnage
- Indication de l'emplacement des principaux appareils
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Diagramme de production (2.6.2)
- Indication de toutes les étapes de la production de la réception jusqu'à l'expédition
- Indication de l'acheminement des produits
- Indication de tous les points de contrôle
- Indication de tous les lieux d'échantillonnage
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Étalonnage des appareils (2.7)
- Liste des appareils servant au tri/classification des produits et à la surveillance des points de contrôle
- Procédures d'étalonnage des appareils ayant une incidence sur la qualité des produits (thermomètres, balances, etc.)
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Traçabilité et identification des lots (2.9)
- Politique et procédures relatives à l'identification et à la traçabilité de tous les produits (reçus et finis)
de leur réception jusqu'à leur expédition
- Identification des lots pour les produits reçus
- Identification des lots pour les produits finis classés (numéro d'agrément aux termes du PPQ-C, date de la préparation/de la surveillance, code
d'identification unique de la palette ou du contenant de vrac, logo du PPQ-C [pour les exportations])
- Identification des lots pour les produits finis non classés (uniquement lavés, etc.)
- Procédure relative aux produits retravaillés
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Contrôle de la production (3.1)
- Identification de la méthode de contrôle utilisée (vérification sur la ligne ou vérification par lot, ou les deux)
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A. Vérification sur la ligne (le cas échéant) (3.3)
- Le diagramme de production (no 8 ci‑dessus) doit comprendre au moins trois lieux
d'échantillonnage, soit :
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- un lieu d'échantillonnage au début du processus de préparation;
- un lieu d'échantillonnage du produit fini;
- au moins un lieu d'échantillonnage au cours du processus de préparation.
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A. Vérification sur la ligne (le cas échéant)
- L'analyse du processus comprend les éléments suivants : (3.3.1)
- Détermination des facteurs de qualité à contrôler
- Détermination des lieux d'échantillonnage de chaque facteur de qualité
- Détermination des limites applicables aux facteurs de qualité à chaque lieu d'échantillonnage
- Détermination des procédures de surveillance des facteurs de qualité à chaque lieu d'échantillonnage
- Détermination des mesures correctives à prendre en cas de dépassement des limites établies
- Détermination des procédures de vérification de l'efficacité des mesures correctives mises en œuvre
- Détermination des registres
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Vérification sur la ligne (le cas échéant)
- Échantillonnage de produits finis (3.3.3)
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- Des mesures correctives conformes aux exigences du PPQ-C sont
prévues en cas de dépassement de la valeur de tolérance au lieu d'échantillonnage des produits finis.
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B. Vérification par lot (le cas échéant) (3.4)
- Détermination des éléments suivants : (3.4.1)
- Facteurs de qualité à contrôler
- Limites applicables à chaque facteur de qualité
- Procédures de surveillance pour chaque facteur de qualité
- Mesures correctives à prendre en cas de dépassement des limites établies
- Procédures de vérification de l'efficacité des mesures correctives mises en œuvre
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B. Vérification par lot (le cas échéant)
- Feuille de travail - Classement (3.4.2) pour consigner les résultats de la surveillance ainsi que les éléments
suivants :
- Numéro d'identification unique de la feuille de travail
- Lot (identification, taille, nombre et types d'emballages, nombre d'échantillons à examiner)
- Marché visé (interprovincial ou exportation) si la vérification par lot concerne également les envois interprovinciaux
- Date et heure du début de l'inspection
- Températures (produits et entrepôt)
- Renseignements sur le véhicule (numéro de véhicule, propreté, état général, fonctionnement des dispositifs de
réfrigération ou de chauffage)
- Marques apposées sur les emballages
- Couleur (peau et chair), état de propreté et degré de maturité
- Code d'identification de lot pour chaque échantillon
- Calibre minimal, calibre maximal et/ou valeurs de tolérance particulières applicables au calibre et résultats réels pour
chaque échantillon et chaque lot
- Résultats concernant les valeurs de tolérance particulières applicables au lot relativement au degré de maturité et aux
germes
- Défauts pour chaque échantillon y compris la pourriture
- Défauts internes, externes et total des défauts pour chaque lot
- Déclaration (Les échantillons examinés sont représentatifs du lot visé, et celui‑ci satisfait ou ne satisfait pas
aux exigences du Règlement sur les fruits et les légumes frais ou aux exigences à l'importation imposées par les
États‑Unis.)
- Date et heure de la fin de l'inspection
- Date et signature de la personne qui a effectué la surveillance
- Date et signature de la personne qui a effectué la vérification
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B. Vérification par lot (le cas échéant)
- Procédure pour aviser l'ACIA (3.4.5) au
moins quatre heures avant d'expédier un lot ayant fait l'objet d'une vérification par lot.
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C. Vérification sur la ligne et vérification par lot – Contrôle des produits entreposés (3.3.5 et
3.4.4)
- Procédure d'identification et de mise à l'écart des lots considérés ou présumés non conformes aux
exigences en matière de qualité
- Procédure de contrôle des produits classés en provenance d'un autre établissement (le cas échéant)
- Politique et procédure garantissant un dernier contrôle de la qualité (vérification à jour) lorsque la surveillance a eu
lieu plus de 3 jours avant la date d'expédition
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Contrôle des documents d'exportation et de transfert du PPQ-C (2.10.1 et 2.10.2)
- Titre et nom de la ou des personnes autorisées à demander et à remplir des documents d'exportation du PPQ-C
- Procédure pour contrôler et remplir les documents d'exportation du PPQ-C
- Procédure pour remplir des documents de transfert
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Envois retournés (2.10.3 et 4.6)
- Procédure pour aviser l'ACIA du retour d'un envoi
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Audit interne (2.11)
- Politique et procédure relatives à l'audit interne de tous les aspects du système AQ
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