Glossaire

A

À proximité

Appliqué au nom usuel, signifie adjacent au nom usuel sans qu'aucun texte imprimé ou écrit, ni aucun signe graphique, ne soit intercalé entre les deux. [B.01.001]

Acides gras monoinsaturés, graisses monoinsaturées,
gras monoinsaturés, lipides monoinsaturés ou monoinsaturés

Désigne les acides gras cis-monoinsaturés. [B.01.001]

Acides gras polyinsaturés

Acides gras polyinsaturés à interruption cis-méthylénique. [B.01.001]

Acides gras polyinsaturés oméga-3, graisses polyinsaturées oméga-3, gras polyinsaturés oméga-3, lipides polyinsaturés oméga-3, polyinsaturés oméga-3 ou oméga-3

 Selon le cas :
a) acide 9-cis, 12-cis, 15-cis octadécatriénoïque ou acide -linolénique;
b) acide 8-cis, 11-cis, 14-cis, 17-cis éicosatétraénoïque;
c) acide 5-cis, 8-cis, 11-cis, 14-cis, 17-cis éicosapentaénoïque ou AEP;
d) acide 7-cis, 10-cis, 13-cis, 16-cis, 19-cis docosapentaénoïque;
e) acide 4-cis, 7-cis, 10-cis, 13-cis, 16-cis, 19-cis docosahexaénoïque ou ADH.
[B.01.001]

Acides gras polyinsaturés oméga-6 , graisses polyinsaturées oméga-6 , gras polyinsaturés oméga-6, lipides polyinsaturés oméga-6 , polyinsaturés oméga-6 ou oméga-6

Selon le cas :
a) acide 9-cis, 12-cis octadécadiénoïque ou acide linoléique;
b) acide 6-cis, 9-cis, 12-cis octadécatriénoïque;
c) acide 8-cis, 11-cis, 14-cis éicosatriénoïque ou acide di-homo--linolénique;
d) acide 5-cis, 8-cis, 11-cis, 14-cis éicosatétraénoïque ou acide arachidonique;
e) acide 7-cis, 10-cis, 13-cis, 16-cis docosatétraénoïque;
f) acide 4-cis, 7-cis, 10-cis, 13-cis, 16-cis docosapentaénoïque.
[B.01.001]

Acides gras saturés,
graisses saturées,
gras saturés ,
lipides saturés ou saturés

Acides gras ne contenant aucune liaison double. [B.01.001]

Acides gras trans,
graisses trans,
gras trans,
lipides trans ou trans

Acides gras insaturés qui contiennent une ou plusieurs liaisons doubles isolées ou non conjuguées de configuration trans. [B.01.001]

Adjuvant de traitement

Substance ou ingrédient ajouté à un aliment dans le but d' exercer un effet technologique au cours de la transformation et qui n' est pas présent dans l' aliment transformé ou qui s' y trouve en quantité négligeable ou non fonctionnelle.

Âge

Période durant laquelle une boisson alcoolique est conservée dans les conditions d'emmagasinage nécessaires pour développer sa saveur et son bouquet caractéristiques. [B.02.002]

Agent édulcorant

Vise notamment tout aliment qui fait l'objet d'une norme énoncée dans le titre 18, mais non les additifs alimentaires visés aux tableaux du titre 16. [B.02.002]

Alcool

Alcool éthylique. [B.02.002]

Aliment

Notamment tout article fabriqué, vendu ou présenté comme pouvant servir de nourriture ou de boisson à l'être humain, la gomme à mâcher ainsi que tout ingrédient pouvant être mélangé avec un aliment à quelque fin que ce soit. [2, LAD]

Aliment à usage diététique spécial

Désigne un aliment qui a été spécialement transformé ou formulé pour satisfaire les besoins alimentaires particuliers d'une personne
a) manifestant un état physique ou physiologique particulier suite à une maladie, une blessure ou un désordre fonctionnel, ou
b) chez qui l'on cherche à obtenir un résultat particulier, y compris, sans s'y limiter, une perte de poids, grâce au contrôle de sa ration alimentaire. [B.24.001]

Aliment de référence du même groupe alimentaire

Aliment qui peut être substitué, dans l'alimentation, à l'aliment auquel il est comparé et qui appartient, selon le cas :
a) au même groupe alimentaire que l'aliment auquel il est comparé, tel que le fromage comme aliment de référence pour le lait, ou le poulet comme aliment de référence pour le tofu;
b) à la catégorie des autres aliments, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que les bretzels comme aliment de référence pour les croustilles;
c) à la catégorie des aliments composés, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, tel que la pizza comme aliment de référence pour la lasagne. [B.01.500]

Aliment de référence similaire

Aliment du même type que l'aliment auquel il est comparé et qui n'a pas été transformé, formulé, reformulé ou autrement modifié de manière à augmenter ou à diminuer la valeur énergétique ou la teneur en l'élément nutritif qui fait l'objet de la comparaison, tel que le lait entier comme aliment de référence similaire pour le lait partiellement écrémé, ou les biscuits aux brisures de chocolat ordinaires comme aliment de référence similaire pour les biscuits aux brisures de chocolat à teneur réduite en matières grasses. [B.01.500]

Aliment non normalisé

Désigne tout aliment pour lequel la présente partie ne prescrit pas de norme. [B.01.001]

Aliments composés

Catégorie comprenant les aliments qui contiennent, comme ingrédients, des aliments appartenant à plus d'un groupe alimentaire ou appartenant à un ou plusieurs groupes alimentaires et mélangés avec des aliments provenant de la catégorie des autres aliments, tels que la pizza ou la lasagne. [B.01.500].

Allégation comparative

Énoncé qui compare directement ou indirectement les propriétés nutritives de deux ou de plusieurs aliments.

Allégation concernant la valeur nutritive ou allégation nutritionnelle

Mention ou une expression qui décrit, directement ou indirectement, la teneur en un ou plusieurs éléments nutritifs d'un aliment ou d'une catégorie d'aliments.

Allégation relative à la santé reliée au régime alimentaire

Déclaration qui relie un aliment ou une composante alimentaire à la réduction des risques de développer une maladie ou une condition reliée au régime alimentaire, par exemple l'ostéoporose ou le cancer.

Allégation relative au rôle biologique

Énoncé ou allégation quant à la valeur énergétique ou nutritionnelle autorisées qui sont généralement reconnues comme pouvant contribuer au maintien des fonctions de l' organisme.

Allongeur de produit de volaille

Désigne un aliment qui est source de protéines et qui est présenté comme devant servir à augmenter le volume de produits de volaille. [B.01.001]

Allongeurs de produits de viande

Désigne un aliment qui est source de protéines et qui est présenté comme devant servir à augmenter le volume de produits de viande. [B.01.001]

Animal

Comprend les animaux utilisés comme aliments, mais ne comprend ni les animaux marins ni les animaux d'eau douce. [B.14.001]

Animaux marins et animaux d'eau douce

Comprend
a) le poisson,
b) les mollusques et crustacés, et autres invertébrés marins,
c) les mammifères marins, et
d) les grenouilles. [B.21.002]

Apport quotidien recommandé

Relativement à une vitamine ou à un minéral nutritif figurant à la colonne I du tableau II du titre 1 de la partie D ou à la colonne I du tableau I du titre 2 de cette partie :
a) dans le cas d'un produit préemballé destiné exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans, la quantité indiquée dans la colonne III;
b) dans les autres cas, la quantité indiquée dans la colonne II.
[B.01.001]

Approbation d' un tiers

Approbation ou sanction d'un aliment par un professionnel de la santé, un organisme de santé ou toute personne ou tout organisme représenté en tant que tel.

Autres aliments

Catégorie comprenant les aliments qui n'appartiennent à aucun des groupes alimentaires, notamment :
a) les aliments contenant surtout des matières grasses, tels que le beurre, la margarine, l'huile ou le saindoux;
b) les aliments contenant surtout des sucres, tels que les confitures, le miel, le sirop ou les confiseries;
c) les grignotines, telles que les croustilles ou les bretzels;
d) les boissons, telles que l'eau, le thé, le café ou les boissons gazeuses;
e) les fines herbes, épices et condiments, tels que les marinades, la moutarde ou le ketchup. [B.01.500]

B

Boisson isotonique

Solution ayant la même concentration en électrolytes et en non-électrolytes que la solution à laquelle on la compare.

C

Caractéristiques sensorielles

Caractéristiques de l' aliment comme la couleur, le goût ou la saveur.

Comparaison boiteuse

Utilisation de mots comme « meilleur » et « plus riche » qui laissent habituellement supposer une comparaison mais sans en indiquer le fondement.

Concentré

Qualité d' un produit qui demeure à l'état liquide après qu'une importante quantité d'eau lui ait été enlevée.

Constituant

Désigne une unité alimentaire alliée, en tant qu'élément alimentaire individuel, à une ou plusieurs autres unités alimentaires pour former un ingrédient. [B.01.001]

D

Date limite de conservation

Désigne la date où la durée de conservation d'un produit préemballé prend fin. [B.01.001]

Date limite d'utilisation

Relativement à une préparation pour régime liquide, un aliment présenté comme étant conçu pour un régime à très faible teneur en énergie, un substitut de repas ou un supplément nutritif, la date :
a) après laquelle le fabricant n'en recommande plus la consommation;
b) jusqu'à laquelle le produit conserve sa stabilité microbiologique et physique de même que la valeur nutritive indiquée sur l'étiquette. [B.24.001]

Distributeur

ou « distributeur » Toute personne, y compris une association ou une société de personnes, qui, sous son propre nom ou sous une marque de commerce, un dessin-marque, un logo, un nom commercial ou un autre nom, dessin ou marque soumis à son contrôle, vend un aliment ou une drogue. [A.01.010]

Données nutritionnelles fondamentales

Information obligatoire contenue dans les tableaux de la valeur nutritive tel qu' il est indiqué au tableau de B.01.40.

Drogue

Sont compris parmi les drogues les substances ou mélanges de substances fabriqués, vendus ou présentés comme pouvant servir :
a) au diagnostic, au traitement, à l'atténuation ou à la prévention d'une maladie, d'un désordre, d'un état physique anormal ou de leurs symptômes, chez l'être humain ou les animaux;
b) à la restauration, à la correction ou à la modification des fonctions organiques chez l'être humain ou les animaux;
c) à la désinfection des locaux où des aliments sont gardés.
[2, LAD]

Durée de conservation

Désigne la période, commençant le jour de l' emballage pour la vente au détail, pendant laquelle un produit préemballé qui est en stockage dans des conditions qui conviennent audit produit conservera, sans détérioration appréciable, la nature saine, le caractère agréable au goût et la valeur nutritive que possède ordinairement ce produit, ainsi que toute autre qualité revendiquée par le fabricant.
[B.01.001]

E

Eau gazéifiée

Eau qui contient du dioxyde de carbone (CO₂) ajouté.

Édulcorant

Additif alimentaire désigné comme édulcorant au tableau IX de l'article B.16.100. [B.01.001]

Emballage

Notamment récipient, empaquetage ou autre conditionnement contenant, en tout ou en partie, un aliment, une drogue, un cosmétique ou un instrument. [2, LAD]

Emballage décoratif

Désigne un emballage sur lequel ne figure, sauf sur le dessous, aucune indication promotionnelle ou publicitaire autre qu'une marque de commerce ou un nom usuel et qui, à cause d'un dessin figurant sur sa surface ou à cause de sa forme ou de son apparence, semble être décoratif et est vendu à titre d'objet décoratif en plus d'être vendu comme emballage du produit. [B.01.001]

Espace principal

Malgré la définition de ce terme à l'article A.01.010, vise :
a) dans le cas d'une étiquette apposée sur un produit préemballé visé par la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, l'espace principal défini dans le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation
b) dans le cas d'une étiquette apposée sur un produit préemballé non visé par la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, la portion de l'étiquette apposée sur tout ou partie de la face ou de la surface de l'emballage qui est exposée ou visible dans les conditions normales ou habituelles de vente ou d'utilisation, et dans les cas où l'emballage ne possède pas une telle face ou surface, la portion de l'étiquette apposée sur toute partie de l'emballage, à l'exclusion du dessous de l'emballage, le cas échéant, et
c) dans le cas d'une étiquette apposée sur un aliment qui n'est pas un produit préemballé, la portion de l'étiquette apposée sur tout ou partie de la face ou de la surface de l'aliment qui est exposée ou visible dans les conditions normales ou habituelles de vente ou d'utilisation;.
[B.01.001]

Étiquette

Sont assimilés aux étiquettes les inscriptions, mots ou marques accompagnant les aliments, drogues, cosmétiques, instruments ou emballages.[2, LAD]

F

Fabricant

ou « distributeur » Toute personne, y compris une association ou une société de personnes, qui, sous son propre nom ou sous une marque de commerce, un dessin-marque, un logo, un nom commercial ou un autre nom, dessin ou marque soumis à son contrôle, vend un aliment ou une drogue. [A.01.010]

Faire de la publicité

Signifie faire de la publicité auprès du grand public
[D.01.001]

Fait à la maison

Aliment qui n'est pas fabriqué dans un établissement commercial et qui ne requiert aucune autre préparation avant sa consommation.

Fibres alimentaires

Constituants endogènes du matériel végétal dans l' alimentation qui résistent à la digestion par les enzymes produites par les humains.

Fibres ou sources de fibres nouvelles

Aliments qui sont fabriqués de façon à constituer une source de fibres alimentaires et qui n' ont pas été employés par le passé, de manière significative, pour l' alimentation humaine ou qui ont subi un traitement chimique ou physique de nature à modifier leurs propriétés ou qui ont été extraits de leur source végétale et fortement concentrés.

G H

Glucides

Groupe alimentaire qui englobe les sucres, l' amidons, les fibres alimentaires, les itols et le polydextrose.

Groupe d' aliments

L'une des catégories d'aliments suivantes:
a) les produits laitiers et leurs substituts dont les boissons végétales enrichies;
b) la viande, la volaille et le poisson ainsi que leurs substituts, dont les légumineuses, les oeufs, le tofu et le beurre d'arachide;
c) le pain et les produits céréaliers;
d) les légumes et les fruits. [B.01.500]

Guide alimentaire canadien pour manger sainement

Document qui aborde l' alimentation dans son ensemble et qui procure aux consommateurs des renseignements détaillés sur la manière d' adopter de saines habitudes dans leurs choix alimentaires quotidiens.

Habitudes alimentaires recommandées

Désigne les trois documents suivants : Guide alimentaire canadien pour manger sainement (GACMS), Recommandations alimentaires pour la santé des Canadiens et Canadiennes ( RASCC) et Recommandations sur la nutrition pour les Canadiens et les Canadiennes (RNC).

I

Imitation alimentaire

Une imitation ressemble à l'aliment imité par sa saveur, sa texture, son apparence et sa valeur nutritive.

Importé

Signifie que le produit alimentaire dans sa totalité est importé d'un autre pays et vendu au Canada sans qu'il ne soit modifié d'aucune façon.

Impressions

Les expressions et les représentations visuelles employées dans une annonce publicitaire.

Indice de masse corporelle

Outil d' évaluation du poids santé.

Ingrédient

Désigne un unité alimentaire alliée, en tant qu'élément alimentaire, à une ou plusieurs unités alimentaires pour former une denrée alimentaire intégrale vendue comme produit préemballé. [B.01.001]

Ingrédient édulcorant

Désigne le sucre, le sucre inverti, le miel, le dextrose, le glucose ou les solides du glucose, ou un mélange quelconque de ces produits, à l'état sec ou liquide. [B.11.001]

Itols

Comprennent l' isomalt, le lactitol, le maltitol, le sirop de maltitol, le mannitol, le sorbitol, le sirop de sorbitol le xylitol et l'érythritol,

J K L

Kasher

Défini un aliment qui répond pas aux prescriptions du « kashruth » qui s'y applique, le mot « kascher » une lettre de l'alphabet hébreu ou tout autre mot, expression, illustration, signe, symbole, marque, véhicule ou autre représentation indiquant ou risquant de donner l'impression que ce produit est « kascher  » lorsque employé sur l'étiquette ou l'emballage, dans la réclame ou pour la vente d'un produit alimentaire. [B.01.049]

Laboratoire

Évoque l'idée de chercheurs, d'appareils et de travaux scientifiques.

LAD

Acronyme de la Loi sur les aliments et drogues.

LEEPC

Acronyme de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation.

Lignes directrices canadiennes pour manger sainement

Messages aux consommateurs canadiens sous forme de choix alimentaires précis dont le Guide alimentaire canadien pour manger sainement fait la promotion.

LIP

Acronyme de la Loi sur l' inspection du poisson.

Lipides

Tous les acides gras exprimés sous forme de triglycérides, dans les articles B.01.401 à B.01.603 [B.01.400]

LIV

Acronyme de la Loi sur l' inspection des viandes.

Loi sur l' emballage et l' étiquetage des produits de consommation

Loi qui assure l'uniformité de la méthode d'étiquetage et d'emballage des produits de consommation (produits vendus au détail) ( LEEPC).

Loi sur l' inspection des viandes

Loi concernant l' importation, l' exportation et le commerce interprovincial de la viande et des produits de la viande.

Loi sur l' inspection du poisson

S' applique au poisson et à ses produits sujets à l' importation, à l' exportation et au commerce interprovincial.

Loi sur les produits agricoles au Canada

Loi relative à l' échange et au commerce qui réglemente les produits de base suivants: les produits laitiers, les oeufs et les oeufs transformés, les fruits et les légumes frais et transformés, le miel, les carcasses de bétail et de volaille et les produits de l' érable.

LPAC

Acronyme de la Loi sur les produits agricoles au Canada.

M

Malté

Signifie que les glucides ont été modifiés par un traitement approprié à la diastase du malt.

Médicamenté

Terme qui sert à décrire des produits auxquels on a ajouté une substance médicinale afin de traiter ou de prévenir une maladie.

N

Nom usuel

En ce qui a trait à un aliment, désigne
a) le nom de l'aliment imprimé en caractères gras dans le Règlement sur les aliments et drogues,
b) le nom prescrit par un autre règlement, ou
c) si le nom de l'aliment n'est pas ainsi imprimé ou prescrit, le nom sous lequel l'aliment est généralement connu. [B.01.001]

Norme de référence

Relativement à un élément nutritif figurant à la colonne 1 du tableau de l'article B.01.001.1, la quantité indiquée dans la colonne 2. [B.01.001]

Numéro de lot

Désigne toute combinaison de lettres, de chiffres ou de lettres et de chiffres au moyen de laquelle tout aliment ou une drogue peut être retracé au cours de la fabrication et identifié au cours de la distribution. [A.01.010]

O P

Point

Unité de mesure de la force du corps des caractères connu comme point anglo-américain et qui équivaut à 0,3514598 mm. [B.01.400]

Police sans empattement
(Sans Serif Font)

Police de caractères qui n' ont aucun trait horizontal en tête et en pied de jambage.

Polyalcools

Comprennent l' isomalt, le lactitol, le maltitol, le sirop de maltitol, le mannitol, le sorbitol, le sirop de sorbitol le xylitol et l'érythritol,

Portion déterminée

Quantité raisonnable d'aliment pouvant être consommée par un adulte au cours d'un repas.

Préparation pour régime liquide

Désigne un aliment qui
a) est vendu pour consommation sous forme liquide, et
b) est vendu ou présenté comme régime alimentaire complet pris par voie orale ou administré à la sonde stomacale à une personne visée à l'alinéa a) de la définition d'« aliment à usage diététique spécial » . [B.24.001]

Prescrit

Signifie prescrit par le Règlement sur les aliments et drogues.

Produit de viande coupée solide

Morceau de viande entier ou un produit composé d'au moins 80 % de morceaux de viande désossés et sans peau pesant au moins 25 g chacun.

Produit de viande hachée et de viande hachée et formée

Catégorie incluant les produits comme le rôti de boeuf haché, le jambon haché et les poitrines de poulet (hachées et formées), qui contiennent moins de 80 % de morceaux de viande désossés et sans peau pesant au moins 25 g.

Produit de volaille

Désigne de la viande de volaille, de la viande de volaille préparée, des sous-produits de viande de volaille ou des sous-produits de viande de volaille préparée. [B.01.001].

Produit du Canada

Voir la définition du terme « Fabriqué au Canada » .

Produit préemballé

Désigne un aliment contenu dans un emballage de manière à être normalement vendu, utilisé ou acheté par une personne. [B.01.001].

Produits de viande avec allongeur

Désigne un produit de viande auquel un allongeur de produit de viande a été ajouté. [B.01.001]

Publicité ou annonce

Présentation, par tout moyen, d' un aliment, d' une drogue, d' un cosmétique ou d' un instrument en vue d' en stimuler directement ou indirectement l' aliénation, notamment par la vente. [2, LAD]

Pur, Pur à 100 %

Aliment qui ne soit pas contaminé, ni falsifié et ne contienne que des substances ou des ingrédients dont la présence serait normalement prévue dans l'aliment ainsi décrit.

Q R

Qualités organoleptiques

Caractéristiques du produit telles que sa saveur, sa texture, son apparence et son odeur.

Quantité de référence

Relativement à un aliment figurant à la colonne 1 de l'annexe M, la quantité de cet aliment indiquée dans la colonne 2. [B.01.001]

RAD

Acronyme du Règlement sur les aliments et drogues.

Ration quotidienne raisonnable

Appliquée à un aliment énuméré à un poste de la colonne I de l'annexe K, désigne la quantité de cet aliment indiquée dans la colonne II de ladite annexe. [B.01.001]

Recommandations alimentaires pour la santé des Canadiens et des Canadiennes ( RASCC)

Un guide dans le choix d'un régime alimentaire qui apporterait les quantités recommandées de tous les aliments nutritifs essentiels tout en réduisant le risque de maladies chroniques.

Remplissage

Désigne toute substance végétale, (à l'exception de la tomate et de la pulpe de betterave), le lait, les oeufs, la levure, ou tout dérivé ou combinaison de ces produits qui serait acceptable comme aliment; [B.14.001, B.22.008] ------------------- désigne a) de la farine ou une semoule de céréales ou de pommes de terre, mais non de légumineuses,
b) de la farine de blé conditionnée, qui renferme au moins l'équivalent de 80 pour cent de dextrose, déterminé selon la méthode officielle FO-32, Détermination des remplissages, des liants et de l'équivalent de dextrose, 15 octobre 1981,
c) du pain, des biscuits ou autre produit de boulangerie, mais non des produits qui renferment une légumineuse ou sont fabriqués à base de légumineuses,
d) du lait en poudre, du lait écrémé en poudre, du babeurre en poudre et du petit-lait en poudre; et
e) de l'amidon. [B.21.002]

Repas préemballé

Choix préemballé d'aliments destiné à une seule personne, qui ne requiert aucune autre préparation que le réchauffage et qui contient au moins les portions suivantes, selon la description qui en est donnée dans la publication intitulée Guide alimentaire canadien pour manger sainement, autorisée par le ministre de la Santé nationale et du Bien-être social et publiée en 1992 par le ministère des Approvisionnements et Services :
a) une portion de viande, poisson, volaille, légumineuses, noix, graines, oeufs ou lait ou produits du lait autres que le beurre, la crème, la crème sure, la crème glacée, le lait glacé et le sorbet laitier;
b) une portion de légumes, fruits ou produits céréaliers. [B.01.001]

S

Sans gluten

Aliment qui ne contient ni blé, dont l' épeautre et le kamut, ni avoine, ni orge, ni seigle, ni triticale ni aucun élément de ces grains. [B.24.018]

Simili-produit de viande

Désigne un aliment qui ne contient aucun produit de viande, produit de volaille ni produit de poisson mais qui a l'apparence d'un produit de viande. [B.01.001]

Simili-produit de volaille

Désigne un aliment qui ne contient aucun produit de volaille, produit de viande ni produit de poisson mais qui a l'apparence d'un produit de volaille. [B.01.001]

Source souterraine

Nappe phréatique sous la zone de saturation dont la partie supérieure s' appelle la zone d' eau de surface.

Substitut de repas

Préparation alimentaire qui, à elle seule, peut remplacer au moins un repas quotidien. [B.01.001]

Sucre

Désigne tous les monosaccharides et les disaccharides.[B.01.001]

Supplément nutritif

Aliment vendu ou présenté comme supplément à un régime alimentaire dont l'apport en énergie et en éléments nutritifs essentiels peut ne pas être suffisant. [B.01.001]

Surface exposée disponible

Relativement à un produit préemballé, les surfaces suivantes :
a) le dessous de tout emballage décoratif ou la totalité de la surface des deux côtés d'une étiquette mobile attachée à l'emballage décoratif, la plus grande surface étant à retenir;
b) la totalité de la surface des deux côtés de toute étiquette mobile attachée à un emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués
lisiblement et de façon que l'acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d'achat;
c) la totalité de la surface de tout autre emballage, à l'exclusion de son dessous si son contenu fuit ou est endommagé lorsque l'emballage est retourné. Sont toutefois exclus :
d) toute surface de l'emballage sur lequel aucune étiquette ne peut être apposée ou sur lequel les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement et de façon que l'acheteur ou le consommateur puisse les voir aisément dans les conditions habituelles d'achat;
e) toute partie d'un emballage, autre que l'emballage d'un aliment destiné à être consommé par une personne en une seule fois, qui est conçue pour être détruite lors de l'ouverture de celui-ci;
f) tout espace occupé par le code universel des produits. [B.01.001]

T

Tableau de la valeur nutritive

Tableau que porte l'étiquette d'un produit préemballé conformément au paragraphe B.01.401(1). [B.01.001]

U V W X Y Z

Valeur énergétique

S'entend, dans le cas d'un aliment, de la quantité d'énergie que peut recevoir une personne lorsqu'elle ingère l'aliment et que les constituants chimiques de cet aliment, dont les protéines, les matières grasses, les glucides et l'alcool, sont métabolisés. [B.01.001]

Valeur quotidienne

Selon le cas :
a) relativement à une vitamine ou à un minéral nutritif mentionné dans la définition de « apport quotidien recommandé », l'apport quotidien recommandé de cette vitamine ou de ce minéral nutritif;
b) relativement à un élément nutritif mentionné dans la définition de « norme de référence », la norme de référence de cet élément. [B.01.001]

Vente

Est assimilé à l'acte de vendre le fait de mettre en vente, ou d'exposer ou d'avoir en sa possession pour la vente, ou de distribuer, que la distribution soit faite ou non pour une contrepartie. [2, LAD].

Vin sec

S'emploie pour décrire un vin à faible teneur résiduelle en sucre.